Marchés en cours
INFO COVID-19
Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.
Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr
Conformément au décret relatif aux marchés publics, les collectivités locales sont tenues de mettre à disposition par voie électronique les procédures formalisées. Le but est de permettre à toute entreprise de télécharger le dossier de consultation et de remettre à la ville sa candidature et son offre par voie électronique sécurisée.
Les marchés en cours de consultation
Ces procédures sont classées par date de réponse et précisent le type de marché.
L’accès à la plateforme dématérialisée s’effectue en cliquant sur le lien “Détail” se trouvant à coté des dossiers vous intéressant.
Pour tout complément d’information, n’hésitez pas à contacter la direction de la Commande publique :
tél. : 03 25 42 68 45
fax : 03 25 42 34 47
commande.publique@ville-troyes.fr
Communiqué : dématérialisation des procédures
- Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques. - En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par téléphone au 03 25 42 68 45 – par fax au 03 25 42 34 47 ou par mail : commande.publique@ville-troyes.fr
Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !
LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS
Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr.
GESTION D’UNE FOURRIERE ANIMALE ET CAPTURE DES CHATS ERRANTS SUR LE TERRITOIRE TROYEN
La présente consultation a pour objet de retenir un prestataire en capacité de prendre en charge la gestion de la population des chats errants sur le territoire troyen. Cet accord-cadre sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire celles-ci sont conclues pour le montant décomposé et fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Elles concerneront l’ensemble des prestations liées à la gestion d’une fourrière animale dédiée à la gestion des chats errants, telles qu’elles seront décrites au CCTP (locaux, tenue de registres, procédures administratives…). Les prestations feront l’objet de paiements partiels définitifs, seront rémunérées à échoir et de façon trimestrielle. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires, quant à elles concerneront les frais liés aux prestations de capture des chats et des frais annexes tels que les frais de garde, les frais liés à la recherche d’un éventuel propriétaire, les frais vétérinaires. Elles seront conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement mises en œuvre et dans la limite d’un montant maximum de 100 000 € HT par an.
Date de publication : 15/08/2024
Date limite de remise des plis : 23/09/2024 17:00
Assistance d'architectes-conseils auprès de la Ville de Troyes dans le cadre du volet architectural des autorisations d’urbanisme et des procédures de périls
La Ville de Troyes souhaite s’attacher les services d’architectes-conseils dont les compétences, notamment dans les Sites Patrimoniaux Remarquables, permettent d’apporter un conseil technique avisé dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme. La spécificité de cette mission liée aux caractéristiques architecturales locales, et notamment les principes constructifs de charpentes à pan de bois apparent du XVIème siècle, nécessite de recourir à des professionnels en activité afin qu’ils puissent faire profiter à la collectivité de leurs connaissances techniques, fruits de leur expérience sur le patrimoine historique troyen. De manière plus ponctuelle, les architectes pourront également se voir confier, sur demande de la collectivité, une mission d’expertise sur un immeuble en amont d’un possible déclenchement d’une procédure de péril ordinaire conformément aux articles L.511-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation (le Maire pouvant via cet article faire procéder à toutes visites qui lui paraitront utiles pour vérifier l’état de solidité de tout mur, bâtiment ou édifice). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande muti-attributaires,soit 3 titulaires retenus qui seront consultés selon les modalités d’attribution exposées au sein du réglement de la consultation conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Il est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique et encadré comme suit : L’accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum par titulaire retenu, valable sur toute la durée de l’accord-cadre Montant minimum sur les 3 ans : 20 000 € HT Montant maximum sur les 3 ans : 70 000 € HT
Date de publication : 21/08/2024
Date limite de remise des plis : 23/09/2024 17:00
Maitrise d’œuvre pour les travaux de restauration des façades et couvertures des Bâtiments D et E de l’école maternelle ARNAUD
Présentation de l’opération L’opération concerne la rénovation des façades et couvertures de deux bâtiments de l’école maternelle Arnaud (Bâtiments D et E) localisés sur le plan joint au DCE. Le bâtiment D présente un état de dégradation avancé faute à une usure naturelle des matériaux en façade. Il existe des risques de chutes de matériaux depuis les façades ce qui nécessite des interventions de purges régulières. Les couvertures des deux bâtiments sont en mauvais état. Quelques menuiseries bois anciennes en simple vitrage sont à remplacer et des éléments peints sont à remettre en peintures. Ainsi, la collectivité souhaite lancer une maîtrise d’œuvre pour la restauration des façades et couvertures des bâtiments D et E de l’école maternelle Arnaud. L’enveloppe financière affectée aux travaux est de 833 000 euros HT. Eléments de mission : Le présent marché public est soumis aux dispositions des articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, et à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. Le contenu des missions de maîtrise d’œuvre est défini au programme conformément aux articles R.2431-4 à 23 du Code de la Commande Publique complété par l’arrêté du 22 mars 2019 constituant l’annexe III du Code de la Commande Publique. A ce titre, il sera confié au titulaire les missions suivantes : • Etudes de diagnostic (DIAG) ; • Etudes d’avant-projet sommaire (APS) ; • Etudes d’avant-projet définitif (APD) ; • Etudes de projet (PRO) ; • Assistance à la passation des marchés publics de travaux (ACT), comprenant : le montage du dossier de consultation des entreprises (DCE) et l’analyse des offres ; • Signature des documents fournis par l’entreprise (VISA) ; • Direction de l’exécution des marchés de travaux (DET) ; • Ordonnancement Coordination Pilotage (OPC) ; • Assistance aux opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR). Références à la nomenclature européenne (CPV) : Objet principal : 79311000 Services d’études
Date de publication : 20/08/2024
Date limite de remise des plis : 24/09/2024 17:00
Construction d'une école internationale, d’un accueil de loisirs, d’un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - Relance Lot 06 Etanchéité / Végétalisation - Relance Lot 07 Façade pierre - Relance Lot 13 Chappe / Carrelage / Faïence
Le projet de construction d’un nouveau groupe scolaire entre dans le cadre du projet NPNRU et vise à construire un bâtiment regroupant dans une seule entité, un groupe scolaire (7 classes de maternelle et 14 classes en élémentaire), un restaurant scolaire, un accueil périscolaire, un centre de loisirs ainsi qu’un centre intergénérationnel. La future construction entre dans une démarche environnementale et vise l’obtention de plusieurs labels: Certification HQE bâtiment durable, Passivhaus bâtiment Passif, bâtiment BBCA bas carbone, label Biosourcé, label Accessibilité et label Intairieur. Cette opération de travaux est décomposée en 28 lots. Pour information, Les lots préparatoires n° 00, 00A et 00B ont été attribués. Les lots n° 01, 02, 03, 04, 05A, 05B, 09, 11B, 12B, 16, 17A, 17B et 18 ont été attribués.Les lots n° 10, 11A,12A, 14 et 15 sont en cours d’analyse. Les lots n° 01B, 08, 17C et 19 seront lancés prochainement. Les prestations relèvent de la catégorie 1 au sens du Code du Travail. A titre indicatif : Date prévisionnelle de notification : fin octobre 2024 / Date prévisionnelle de début de la période de préparation : début novembre 2024 / Date prévisionnelle de début des travaux : mi-novembre 2024. Fin du chantier impérative au 31 juillet 2025 pour une ouverture au public du bâtiment pour la rentrée de septembre 2025. Délais d’exécution contraints pour chacun des lots : les entreprises candidates devront prévoir des moyens matériels et humains adaptés et suffisants en fonction de cette exigence. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots suivants, déclarés sans suite lors de la consultation initiale : - 06 Etanchéité / Végétalisation : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’intérêt général par décision n° D2024/0084 du 12/08/2024 en raison d’imprécisions au sein du cahier des charges techniques. - 07 Façade pierre : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0040 du 23/04/2024 en raison en raison d’imprécisions au sein du cahier des charges techniques. - 13 Chape / Carrelage / Faïences : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0085 du 12/08/2024 en raison d’une incohérence au sein du cahier des charges techniques. Marché traité à prix mixtes: La durée globale du marché est fixée à 28 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d’exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation. - Partie traitée à prix global et forfaitaire (DPGF) : Le délai global d’exécution des travaux tous corps d’état confondus est de 15 mois y compris la période de préparation. Le délai d’exécution propre à chacun des lots s’insère dans ce délai global. . La période de préparation d’une durée de 15 jours débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. . Le délai d’exécution propre à chaque lot débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel d’exécution et du calendrier détaillé d’exécution établi durant la période de préparation. - Partie traitée à prix unitaires (BPU) – Tests de perméabilité à l’air Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires inclus à l’acte d’engagement, appliqués aux quantités réellement exécutées. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le délai d’exécution sera fixé dans chaque bons de commande. Cette partie sera traitée à prix unitaires par le biais de bons de commande, sans minimum, dans la limite d’un maximum fixé en quantité à 10 participations sur la durée du marché. Clause environnementale visant l’obtention de plusieurs labels Haute Qualité Environnementale. Clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots suivants, cet engagement représente : Lot n° 06 : Etanchéité - Végétalisation 1015 heures de travail / Lot n° 07 : Façade pierre 550 heures de travail / Lot n° 13 : Chape - Carrelage – Faïence 560 heures de travail. Les entreprises doivent s’engager à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Date de publication : 24/08/2024
Date limite de remise des plis : 25/09/2024 17:00
Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Relance Lot n° 4 Menuiseries extérieures / Clôture - Relance Lot n° 10 Peinture / Sols souples - Relance Lot n° 13 Bâtiment modulaire
La présente consultation porte sur la construction d’une tribune au stade Gaston Arbouin, y compris vestiaires, autres locaux et aménagement des extérieurs. Le Stade Gaston Arbouin est le site historique accueillant le club de motoball du Sporting Union Motocycliste de l'Aube (SUMA). Il se situe 106 avenue Robert Schumann à Troyes. La volonté de la Ville est de proposer un stade avec des équipements à la hauteur des évènements qui ont lieu en son sein et d’accueillir le public, toujours plus nombreux, mais aussi les équipes, dans les meilleures conditions d’installation et de sécurité. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail. Cette opération de travaux est décomposée en 15 lots. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots suivants - Lot n° 4 Menuiseries extérieures / Clôture : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0087 du 12/08/2024 puisqu’aucune offre n’a été reçue. - Lot n° 10 Peinture / Sols souples : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0088 du 12/084/2024 en raison d’imprécisions au sein du CCTP rendant la comparaison des offres reçues impossibles entre elles. - Lot n° 13 Bâtiment modulaire : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0089 du 12/084/2024 en raison d’imprécisions au sein du CCTP rendant la comparaison des offres reçues impossibles entre elles. Pour information, les lots n° 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14 et 15 ont été attribués lors de la consultation initiale. La durée du marché est fixée à 40 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d’exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation. Le délai global d’exécution, tout corps d’état confondu, est de 15 mois, y compris la période de préparation pour chacun des lots. La période de préparation d’une durée minimale de 4 semaines pour chacun des lots débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le cas échéant, cette durée pourra être prolongée par ordre de service en fonction de la date de notification des marchés au regard des congés de la période estivale. Le délai d’exécution propre à chacun des lots débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel d’exécution et du calendrier détaillé d’exécution établi durant la période de préparation. Une visite des lieux d’exécution des prestations est obligatoire pour le lot n° 13 Bâtiments modulaires et facultative pour les lots n° 4 et 10. Avant la remise de son offre, le candidat devra se rendre sur les lieux pour les lots indiqués ci-dessus afin de prendre connaissance des prestations demandées et de prévoir dans son prix toutes les incidences financières découlant de la situation ou de l'état existant des lieux. Le candidat ne pourra donc en aucun cas se prévaloir d'une quelconque méconnaissance de l'existant pour réclamer un supplément à son marché. La visite, qu’elle soit obligatoire ou facultative, se fera sur rendez-vous pris auprès de : Mr Paul Raybaudi (03 25 42 20 50 / 06 13 34 75 87) – Mail : paul.raybaudi@ville-troyes.fr ou en cas d’absence Mr Florent Dobosz (03 25 76 29 19 / 06 78 86 87 92) – Mail : f.dobosz@ville-troyes.fr Dans un souci de parfaite transparence, aucune réponse individuelle ne sera apportée à l’occasion de ces visites.Il est précisé que les éventuelles questions des candidats devront être posées uniquement par l’intermédiaire de la plateforme Xmarches.fr. Une réponse unique sera communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation. Les candidats ayant déjà effectué la visite dans le cadre de la consultation précédente relative au même objet pourront décider de ne pas refaire de visite des lieux. Ils joindront néanmoins à leur offre le certificat de visite dûment complété, indiquant la date à laquelle ils ont effectué la visite susvisée. Clause environnementale : En application de l'article 7 du CCAG Travaux, les conditions d'exécution du marché devront être effectuées dans le respect des prescriptions législatives et réglementaires en vigueur en matière d’environnement, de sécurité et de santé des personnes, et de préservation du voisinage. Critère de jugement des offres relatif à l’environnement portant sur la gestion des déchets générés par le chantier par phase de travaux et démarche environnementale pour chacun des lots. Clause d’insertion obligatoire : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, la Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code des marchés publics, les entreprises s’engagent, pour l'exécution des lots indiqués ci-dessous, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente, sur la durée totale de l’opération : Lot n° 4 : 350 heures de travail - Lot n° 10 : 105 heures de travail. - Date prévisionnelle de notification du marché : fin octobre 2024 - Date prévisionnelle de début de la période de préparation : fin octobre 2024 - date prévisionnelle de début des travaux : fin novembre 2024
Date de publication : 23/08/2024
Date limite de remise des plis : 27/09/2024 17:00
PRESTATIONS D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE TROYES ET DU CMAS DE TROYES
La commune de Troyes et le CMAS de Troyes ont constitué un groupement de commandes, ainsi ces deux entités ont envisagé de s’associer en vue de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques chargés de fournir des prestations d’assurances. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 5 lots. LOT N° 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » pour le Ville de TROYES LOT N° 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » pour la Ville de TROYES et le CMAS LOT N° 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour la Ville de TROYES et le CMAS LOT N° 4 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques » pour la Ville de TROYES et le CMAS LOT N° 5 : Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition » pour la Ville de TROYES : Les candidats pourront soumissionner à un ou à plusieurs lots. Une même compagnie d'assurance ne pourra présenter plus d'une offre pour chaque lot. Un même intermédiaire d'assurance (agent ou courtier) ne pourra présenter plus d'une offre par lot. Une même personne ne pourra représenter plus d’un candidat par lot. L'attribution des lots se fera par marché séparé. Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2025 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier.
Date de publication : 01/09/2024
Date limite de remise des plis : 02/10/2024 17:00
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES AUTOMATISMES D'OUVERTURE
La présente consultation a pour objet de définir l’ensemble des prestations contractuelles de maintenance préventive et curative à réaliser sur les équipements et systèmes automatiques dans les différents bâtiments de la Ville de Troyes. Chaque appareil fera l’objet d’opérations de maintenance adaptées à son environnement, aux types de locaux desservis, à la fréquence d’utilisation, à la technologie en place et aux prescriptions du constructeurs. Les prestations sont définies comme suit : A –Maintenance préventive semestrielle La maintenance normale des automatismes d’ouverture est destinée à maintenir les équipements dans de bonnes conditions de sécurité et de fonctionnement. Au cours de ces visites semestrielles, il est procédé aux opérations prévues au CCTP. B – Maintenance curative et corrective Les interventions qui ressortent de la maintenance corrective ont pour objet la remise en état de fonctionnement des matériels ou équipements à la suite d'une défaillance, pouvant amener aux réparations et au remplacement de pièces.
Date de publication : 12/09/2024
Date limite de remise des plis : 07/10/2024 17:00