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Projet Troyes 2030

Mentions légales

par | Avr 26, 2018

Informations légales, techniques et éditoriales concernant https://www.ville-troyes.fr

Editeur
Ville de Troyes
Place Alexandre Israël
10 000 Troyes Cedex

Tél. : 03 25 42 33 41

Contact : Ecrire à M. le Maire

La Ville de Troyes ci-après désignée ‘la Collectivité’

Directeur de la publication : François Baroin, maire de Troyes

Crédits photographiques et vidéos : Maxime Barrault, Carole Bell, Adrien Clergeot, Valentin Collin, Geoffrey Corniau, Benjamin Cochard, Laura Lemery

Hébergement : Over-Link SAS – 1501, route des Dolines – 06 560 Sophia-Antipolis – Tél. : 04 93 34 34 72

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Personne responsable de l’accès aux documents administratifs

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de la Ville de Troyes :

En application de l’article 43 du décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, il est porté à la connaissance du public l’information suivante :
Monsieur François-Julien Defert, Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Sécurité Juridique, a été désigné par arrêté n° 2023-5606 du 17 octobre 2023 signé par Monsieur François Baroin, Maire de Troyes, personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de la Ville de Troyes.
Les coordonnées de monsieur Defert sont les suivantes :
Hôtel de Ville de Troyes – place Alexandre Israël – 10 000 Troyes Cedex
Tél. : 03 25 42 33 45 – courriel :

Lire l’arrêté n° 2023/5606


L’accès au site

L’accès au site est gratuit, il est accessible 24h/24 et 7j/7 à l’exception des périodes de maintenance, des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communication ou autres difficultés techniques.

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