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Informations légales, techniques et éditoriales concernant troyes.fr
Editeur
Mairie de Troyes
Place Alexandre Israël
10 000 Troyes Cedex
Tél. : 03 25 42 33 41
Fax : 03 25 73 47 43
Contact : Ecrire à M. le Maire
Directeur de la publication : François Baroin, maire de Troyes
Co-directeur de la publication : Virginie Hopfner
Textes : Directions et services de la Ville de Troyes / Direction de la communication – Unité communication numérique
Crédits photographiques et vidéos : Carole Bell, Adrien Clergeot, Valentin Collin, Geoffrey Corniau, Benjamin Cochard / Ville de Troyes
Hébergement : Ville de Troyes / Direction des Systèmes d’Information
Design graphique : Brice Jeanty / Direction des Systèmes d’Information
Personne responsable de l’accès aux documents administratifs
Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de la Ville de Troyes :
En application de l’article 43 du décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, il est porté à la connaissance du public l’information suivante :
Monsieur Jean-Baptiste Daubigny, directeur des Affaires juridiques et de la Commande publique, a été désigné par arrêté n° 2014/2209 du 30 mai 2014 signé par Monsieur François Baroin, maire de Troyes, personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de la Ville de Troyes.
Les coordonnées de monsieur Daubigny sont les suivantes :
Hôtel de Ville de Troyes – place Alexandre Israël – BP 767 – 10 026 Troyes Cedex
Tél. : 03 25 42 33 45 – Fax : 03 25 42 34 47 – courriel : jb.daubigny@ville-troyes.fr
Campagne d’information sur le Covid-19
Les correspondances adressées aux Troyens par la Ville de Troyes dans le cadre de la campagne d’information sur le COVID-19 ont été réalisées sur la base des listes électorales de la Commune de Troyes et dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données.
Les données d’identification des habitants (Prénom, Nom, Adresse Postale) sont strictement et exclusivement utilisées dans le cadre de la campagne d’information sur le COVID-19 pour et par la commune de Troyes.
Les données d’identification utilisées seront conservées dans une période de 30 jours maximum suivant la fin de l’état d’urgence sanitaire.
Selon les dispositions de l’article 14 du Règlement Général sur la Protection des Données, toute personne peut solliciter à tout moment l’accès, la modification ou l’effacement des données la concernant sur le fichier ainsi constitué, en contactant la Ville de Troyes par téléphone (03 25 42 33 33) ou par courrier (Hôtel de Ville – place Alexandre Israël – 10 000 Troyes).
En complément, le délégué à la protection des données de la Ville de Troyes reste à votre disposition pour tous éléments complémentaires :
DPO – CDG10
BP 40 085 Sainte-Savine
10 602 La Chapelle Saint-Luc Cedex
ou par courriel à dpo@cdg10.fr
En outre, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)
3 place de Fontenoy – 75 334 Paris Cedex 07.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
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La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Certains articles sont issus de Press’Troyes. Leurs utilisations sont soumises à accords auprès de la Ville de Troyes.
Articles rédigés notamment par : Amandine Antoine, Romain Bernier, Laure Bourgin, Mélanie Coste, Mallory Liévoux, Leslie Picardat.
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