Par arrêté AH_2026_0134 (pdf), le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique conjointe portant sur le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme et la suppression des plans d’alignement communautaires de la commune de Troyes.
Le dossier d’enquête se compose de plusieurs pièces qui seront consultables dans les mêmes conditions sur différents supports :
- Le dossier de la révision allégée n°2,
- Les plans d’alignement communautaires,
- Les pièces annexes liées à la procédure de révision (avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale, procès-verbal de la réunion conjointe…),
- Le présent arrêté portant ouverture et définissant les modalités de l’enquête publique conjointe.
Cette enquête aura lieu du mardi 17 novembre à 14h00 au samedi 19 décembre 2026 à 12h00, soit une durée de 33 jours consécutifs.
Permanences du commissaire enquêteur
Le commissaire enquêteur, Philippe BONNEVAUX, tiendra des permanences, au Petit Louvre (1, rue Linard-Gonthier à Troyes), les :
- mardi 17 novembre 2026 de 14h à 17h
- samedi 19 décembre 2026 de 9h à 12h (clôture de l’enquête)
Consultation du dossier d’enquête
Le dossier de l’enquête sera consultable sur support papier avec un registre accessible au public à l’Hôtel du Petit Louvre, aux horaires habituels d’ouverture (lundi 13h30 à 17h, du mardi au jeudi 9h à 12h et 13h30 à 17h, vendredi 8h30 à 12h) ainsi que sur le site X-Enquêtes
