Actes administratifs
→ A2020-2785 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Danton (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2784 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche / rue Coulommière (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2783 : réglementation du stationnement rue Eugène-Belgrand (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2782 : réglementation du stationnement rue du Beauséjour (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2781 : réglementation de la circulation av. Chomedey / av. Vanier / quai Dampierre (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2780 : réglementation du stationnement rue Hector-Pron (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2554 : non opposition à une DP présentée par M. Jean Barbeau (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2553 : non opposition à une DP présentée par Mme Odile Bouillon (SA.LI.MA) (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2789 : interdiction de vente et transport d’alcool sur le territoire communal, tous les jours, de 22h à 7h00 (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2788 : interdiction de consommation d’alcool sur le territoire communal, chaque jour, de 00h à 7h00 et de 11h00 à 24h00 (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2742 : réglementation de la circulation rue Marie-Pascale-Ragueneau (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2740 : réglementation du stationnement avenue Pierre-Brossolette (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2739 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2738 : réglementation du stationnement quai des Comtes-de-Champagne (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2737 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Neuve-des-Bains / Marguerite-Bourgeoys (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2736 : réglementation du stationnement rue de Preize (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2735 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice-Bouchor (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2734 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2733 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Québec (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2778 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2727 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Bas Trévois (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2726 : réglementation de la circulation rue des Tendons (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2725 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2724 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brocard (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2723 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Arsène-Boulat (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2722 : réglementation de la circulation rue Bernard de Clairvaux (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2721 : réglementation de la circulation rue Ambroise-Cottet (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2720 : réglementation de la circulation rue des Quinze-Vingts (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2718 : réglementation du stationnement rue du Général-Charles-Délestraint (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2717 : réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2716 : réglementation du stationnement rue Louis-Ulbach (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2715 : réglementation du stationnement place Audiffred (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2714 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2702 : réglementation de la circulation et du stationnement – réfection d’enrobés (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2694 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Maurice-Marinot, Roger-de-la-Fresnay (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2689 : réglementation de la circulation rues Brulard, Louis-Dumont et du Chêne (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2674 : réglementation de la circulation rue Fortier (affichage le 29 mai 2020)
→ Arrêté préfectoral n° 2020146-0001 : ouverture de la chasse dans le département de l’Aube (affichage le 29 mai 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 25 mai 2020 (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2709 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pithou (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2709 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pithou (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2672 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2671 : réglementation de la circulation rue Maurice-Bouchor (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2640 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2639 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Fortier (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2637 : réglementation du stationnement rue de la Cité (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2603 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Beury, des Hauts Clos, Louis-Morin, du Faubourg Croncels, mail St-Dominique, chaussée du Vouldy, av. Brossolette, mail des Charmilles, place du Vouldy, bd du 14-Juillet (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2592 : réglementation de la circulation rue Alexandre-Fleming (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2575 : permis de construire déposé par Régie du SDDEA (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2703 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Vandewalle (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2700 : personnel municipal, délégation de signature – M. Brunot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2699 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Koffler (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2697 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Vibert-Roulet (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2696 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Rogard (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2695 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Cottrell (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2693 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Désert (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2692 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Berlot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2691 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Crimotel (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2690 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Boudadi (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2688 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Maitre (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2687 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Sallic (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2686 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Laurent (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2684 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Verhée (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2683 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Krust (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2682 : personnel municipal, accès au répertoire unique électoral – M. Pierre Brunot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2681 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – M. Pierre Brunot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2680 : personnel municipal, accès au répertoire électoral – Mme Nadine Koffler (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2678 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – Mme Nadine Koffler (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2677 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – Mme Isabelle Désert (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2676 : personnel municipal, accès au répertoire électoral – Mme Isabelle Désert (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2675 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – Mme Isabelle Berlot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2673 : personnel municipal, accès au répertoire unique municipal – Mme Isabelle Berlot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2632 : délégation de fonctions et de signature – M. François Mandelli (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2631 : délégation de fonctions et de signature – M. Francis Becard (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2630 : délégation de fonctions et de signature – M. Dominique Deharbe (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2629 : délégation de fonctions et de signature – M. Hervé Somsois (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2628 : délégation de fonctions et de signature – Mme Virginie Guillaumet (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2627 : délégation de fonctions et de signature – MN. Honoré (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2626 : délégation de fonctions et de signature – Mme Elisabeth Gariglio (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2625 : délégation de fonctions et de signature – M. Dominique Boisseau (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2624 : délégation de fonctions et de signature – Mme Leyberger (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2623 : délégation de fonctions et de signature – M. Frédéric Serra (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2622 : délégation de fonctions et de signature – Mme Flavienne Lemelle (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2621 : délégation de fonctions et de signature – M. Fadi Dahdouh (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2620 : délégation de fonctions et de signature – Mme Marie Le Corre (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2619 : délégation de fonctions et de signature – M. Bruno Baudoux (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2618 : délégation de fonctions et de signature – Mme Christine Thomas (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2617 : délégation de fonctions et de signature – M. Valéry Denis (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2616 : délégation de fonctions et de signature – Mme Stéphanie Fraenkel (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2615 : délégation de fonctions et de signature – M. Marc Bret (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2614 : délégation de fonctions et de signature – Mme Isabelle Heliot-Couronne (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2613 : délégation de fonctions et de signature – M. Marc Sebeyran (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-1514 : délégation de signature – fonctionnaires (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-1513 : délégation de signature – DGA – Interim (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-1511 : délégation de signature – DGS – M. Y. Minck (affichage le 26 mai 2020)
→ D08 – DCM : conditions d’exercice des mandats municipaux (affichage le 26 mai 2020)
→ D07 – DCM : conditions de dépôt des listes pour la désignation des membres de la commission concessions (affichage le 26 mai 2020)
→ D06 – DCM : modalités de dépôt des listes pour la désignation des membres de la CAO – procédures d’achat public (affichage le 26 mai 2020)
→ D05 – DCM : délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire (affichage le 26 mai 2020)
→ D04 – DCM : charte de l’élu local (affichage le 26 mai 2020)
→ D03 – DCM : élection des Adjoints au Maire (affichage le 26 mai 2020)
→ D02 – DCM : élection du Maire (affichage le 26 mai 2020)
→ D01 – DCM : désignation secrétaire de séance, auxiliaire et assesseurs (affichage le 26 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2602 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charmes-Delaunay / rue de Preize (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2600 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice-Bouchor (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2599 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle au Meunier (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2596 : réglementation de la circulation rue Étienne-Pédron (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2595 : réglementation du stationnement rue du Gros Raisin (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2593 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2591 : réglementation du stationnement rue Jean-Louis-Delaporte (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2590 : réglementation de la circulation piétonne – théâtre de Champagne (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2589 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie / rue des Quinze-Vingts (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2582 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Saint-Denis (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2580 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Moline (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2610 : port obligatoire du masque de protection au sein de l’Hôtel de Ville de Troyes (affichage le 22 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2588 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Général Saussier, rue de la Trinité, rue Turenne (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2587 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre-Jean-Grosley (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2586 : réglementation de la circulation rue Hennequin (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2585 : réglementation de la circulation bd Victor-Hugo (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2581 : réglementation de la circulation et du stationnement rue linard-Gonthier et rue de la Crosse (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2579 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2578 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize et rue Georgia Knap (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2577 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Kléber (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2549 : réglementation de la circulation rue des Noës (affichage le 20 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2504 : conditions d’occupation des courts de tennis de la Ville de Troyes, rue Raymond-Burgard (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2584 : refus de PC déposé par M. Belbezier (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2567 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Frères Bureau (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2566 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Rebaudis (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2565 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Valtat (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2563 : réglementation de la circulation et du stationnement place Jean-Macé (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2562 : réglementation du stationnement rue Marie-Pascale-Ragueneau (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2555 : réglementation du stationnement rue Gautherin (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2552 : réglementation du stationnement rue de la Cité (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2416 : non opposition à une DP présentée par la SCI Activités Courrier Industriel (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2512 : non opposition à une DP présentée par Mme Focone (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2501 : non opposition à une DP présentée par Mme Courbis (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2499 : permis de démolir déposé par Troyes Habitat – 46/48 rue du Grand Véon (affichage le 19 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2573 : interdiction d’installation et d’utilisation de barbecues et assimilés (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2572 : interdiction de vente et transport d’alcool sur le territoire communal (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2571 : fermeture des parcs et jardins ainsi que des complexes sportifs (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2570 : interdiction d’accès et d’utilisation De la Voie verte des Viennes (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2569 : interdiction de consommation d’alcool sur le territoire communal (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2568 : interdiction d’exploitation et de ventes pratiquées par tout commerce d’alimentation (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2559 : réglementation de la circulation bd Georges-Pompidou (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2558 : réglementation de la circulation piétonne quai Dampierre (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2556 : réglementation du stationnement av. Anatole-France, rue du Beauséjour, rue Édouard-Pouard (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2551 : réglementation du stationnement rue Colonel-Driant (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2545 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité ERP – MPE LOUIS ULBACH (affichage le 16 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2548 : réglementation du stationnement rue Colonel-Driant (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2547 : réglementation du stationnement bd du 14-Juillet (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2546 : réglementation du stationnement rue Diderot (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2543 : réglementation du stationnement avenue des Lombards (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2540 : réglementation de la circulation rue Bernard-de-Clairvaux (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2539 : réglementation de la circulation rue Boucher-de-Perthes (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2538 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle Flory (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2537 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2511 : réglementation de la circulation Villa Moderne (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2510 : réglementation du stationnement rue de la Paix (affichage le 15 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2508 : réglementation du stationnement rue Urbain IV (affichage le 13 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2507 : réglementation du stationnement rue Urbain IV (affichage le 13 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2506 : réglementation du stationnement rue Jean-Louis-Delaporte (affichage le 13 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2503 : réglementation du stationnement rue Jean-Lacoste (affichage le 13 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2502 : réglementation du stationnement rue Gautherin (affichage le 13 mai 2020)
→ dossiers ADS déposés au 11 mai 2020 (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2509 : réglementation du stationnement bd du Général Charles-Délestraint (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2505 : port obligatoire du masque de protection au sein des MPE et les logements des AM (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2444 : organisation municipale – délégation de fonctions et de signature (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2425 : permis de construire présenté par Vinci Immobilier Nord Est (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2424 : permis de construire présenté par Vinci Immobilier Nord Est (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2373 : permis de construire présenté par Mme Febvre (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2412 : non opposition avec prescription à une DA préalable de pose d’enseigne présentée par SAS Jules (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2418 : non opposition à une DP présentée par M. Lepescheux (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2414 : non opposition à une DP présentée par Audilab Grande Champagne (affichage le 12 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2413 : opposition à une DA présentée par Géovisions Champagne (affichage le 11 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2498 : réglementation du stationnement dans les parcs enclos – Réouverture au public des parkings en ouvrage (affichage le 10 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2497 : interdiction d’accès aux aires de jeux (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2483 : réglementation du stationnement rue des Terrasses (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2481 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Ravelin (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2480 : réglementation du stationnement rue des Bas Trévois (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2479 : réglementation de la circulation av. Pierre-Brossolette (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2478 : réglementation de la circulation av. Robert-Schuman (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2477 : réglementation du stationnement place Audiffred (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2476 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Providence (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2475 : recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2474 : port obligatoire du masque de protection au sein du bâtiment des Halles de Troyes (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2473 : réglementation de la circulation rue Charles-Fichot (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2472 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Joseph-Claude-Habert (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2470 : réglementation du stationnement place Jean-Jaurès (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2468 : réglementation du stationnement carrefour de l’Europe (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2467 : réglementation du stationnement rue de la Cité (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2466 : réglementation du stationnement av. Pierre-Brossolette (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2465 : réglementation du stationnement rue Hennequin (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2455 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Parc des Sports (affichage le 9 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2464 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2462 : réglementation de la circulation rue de la République (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2461 : réglementation du stationnement av. Pierre-Brossolette (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2460 : réglementation de la circulation rue Pierre-Amandry (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2459 : réglementation du stationnement rue Voltaire (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2458 : réglementation du stationnement rue de Preize (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2457 : réglementation du stationnement rue Général-de-Gaulle (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2456 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Marie-de-Champagne (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2455 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Danton (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2454 : réglementation du stationnement rue du Palais de Justice (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2453 : réglementation de la circulation rue François-Gentil (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2452 : réglementation du stationnement rue Jaillant-Deschainets (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2451 : réglementation du stationnement bd du 14-Juillet (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2449 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Godard-Pillaveinne (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2448 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle Flory (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2447 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2446 : réglementation du stationnement rue du Colonel Driant (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2445 : réglementation du stationnement rue de la Monnaie (affichage le 6 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2311 : Non opposition à une DP déposée par LMP Immobilier (affichage le 5 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2305 : Retrait à titre gracieux de PA (affichage le 5 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2292 : PC déposé par M. Kolic (affichage le 5 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2291 : PC déposé par SAS BATI TERR (affichage le 5 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2290 : PC déposé par Mme Gungor (affichage le 5 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2423 : réglementation de circulation et du stationnement rue Brocard (affichage le 4 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2420 : réglementation de circulation rue Hennequin (affichage le 4 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2415 : réglementation de circulation et du stationnement rue de la Bertauche (affichage le 4 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2364 : Interdiction de vente et transport d’alcool sur le territoire communal tous les jours, de 22h à 7h (affichage le 1er mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2363 : Interdiction de consommation d’alcool sur le territoire communal, chaque jour, de 00h à 7h00 et de 11h00 à 24h00 (affichage le 1er mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2375 : refus de PC déposé par SCCV Le Pont Rouge (affichage le 30 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2345 : non opposition à une DP déposée par M. Goussard (affichage le 30 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2344 : non opposition à une DP déposée par M. Moumen (affichage le 30 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2343 : non opposition à une DP déposée par Mme Royer – rue G. Seurat (affichage le 30 avril 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 27 avril 2020 (affichage le 29 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2410 : réglementation du stationnement rue Sainte-Jule (affichage le 29 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2409 : réglementation de circulation rue des Quinze-Vingts (affichage le 29 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2371 : réglementation du stationnement avenue des Lombards (affichage le 27 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2361 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize (affichage le 27 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2360 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Huguier-Truelle / rue de la Pierre (affichage le 27 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2359 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean-Guailde (affichage le 27 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2328 : permis de démolir déposé par TRE MDB III (affichage le 24 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2308 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Parc des Sports (affichage le 24 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2342 : refus de PC déposé par Troyes Habitat (affichage le 23 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2335 : refus de PC déposé par M. El Mahroum (affichage le 23 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2362 : réquisition funéraire (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2337 : non opposition à une DP déposée par CAIG (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2336 : PC déposé par Mme et M. POUILLOT (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2334 : opposition à une DP déposée par la SARL ACS (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2333 : non opposition à une DP déposée par DAMONTE Immobilier (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2331 : refus de PC déposé par M. BOUAKKAZ (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2330 : non opposition à une DP déposée par MON CORPS EMOI (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2318 : non opposition à une DP déposée par Mme COMBRAY-LEBLANC (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2317 : non opposition à une DP déposée par DAMONTE Immobilier (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2316 : non opposition à une DP déposée par Mme ADOUL (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2341 : réglementation du stationnement bd Délestraint (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2340 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Bourgeois / rue Ribot (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2339 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2338 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle Flory (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2329 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Carnot (affichage le 22 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2299 : accord de permis de construire présenté par la SCI Jeroboam – M. Pouget (affichage le 21 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2284 : arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable présentée le 17 février 2020 par SA ENEDIS Distributeur d’Énergie (affichage le 20 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2315 : réglementation de stationnement rue des Quinze-Vingts (affichage le 20 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2314 : réglementation de stationnement rue Gautherin (affichage le 20 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2313 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gustave Michel (affichage le 20 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2312 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Blanqui (affichage le 20 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2309 : accord de permis de construire présenté par la SCI Bâtiment Audifred – M. Taverney (affichage le 20 avril 2020)→ arrêté n° A 2020 / 2304 : réglementation de la circulation rue Gautherin (affichage le 17 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2303 : réglementation de la circulation et de stationnement rue Jean Guailde (affichage le 17 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2302 : réglementation de la circulation et de stationnement rue Pierre-Jean Grosley (affichage le 17 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2300 : réglementation de la circulation et de stationnement rue Dominique / rue des Pigeons (affichage le 17 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2298 : réglementation de la circulation et de stationnement rue des Bas Trévois (affichage le 17 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2297 : réglementation de la circulation et de stationnement rue de Preize / rue Georgia Knap (affichage le 15 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2106 : autorisation de poursuite d’activité de la piscine Lucien-Zins – ERP (affichage le 15 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2293 : réglementation de la circulation rue de Québec (affichage le 15 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2286 : arrêté de non-opposition avec prescriptions à une demande d’autorisation préalable de pose d’enseigne présentée le 12 février 2020 par la SARL Look Pub (affichage le 15 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2278: arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable présentée le 12 février 2020 par le Département de l’Aube (affichage le 15 avril 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 13 avril 2020 (affichage le 15 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 1316 : mainlevée de l’arrêté n° A 2019/3068 – 66 bd Blanqui et 27 rue des Marots (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2254 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Chalmel et rue des Noës (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2283 : opposition à une déclaration d’autorisation préalable de pose d’enseigne présentée par la SARL O’Jaures (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2282 : opposition à une déclaration préalable présentée par la SARL O’Jaures (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2281 : accord de permis de construire présenté par Four Invest (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 1445 : autorisation de poursuite d’activité du Cosec des Sénardes – ERP (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 1440 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité du groupe scolaire Jean-Macé – ERP (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 1439 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité de l’école élémentaire Diderot – ERP (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 1409 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité du Conservatoire Marcel-Landowski – ERP (affichage le 10 avril 2020)
→ arrêté d’urgence sanitaire portant sur l’obligation de réaliser des tests dans les Etablissements médico-sociaux (EMS) et dans les Etablissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
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