Actes administratifs
- A2021-1699 – Réglementation de la circulation av. des Lombards
- A2021-1698 – Réglementation de la circulation et du stationnement chemin de l’Arpentis
- A2021-1696 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Guérarde
- A2021-1689 – Réglementation du stationnement Petite rue Grosley
- A2021-1687 – Réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
- A2021-1685 – Réglementation du stationnement rue Paul Dubois
- A2021-1680 – Réglementation du stationnement rue Kléber
- A2021-1675 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Ancien stade / impasse de la Pielle / chaussée du Vouldy
- A2021-1701 – Arrêté de Police Générale – Interdiction d’occuper et d’habiter immeuble 23-29 rue Général Saussier
- Dossiers ADS – déposés au 12 avril 2021
- A2021-1676 – Réglementation du stationnement rue Colonel Driant
- A2021-1674 – Réglementation du stationnement rue Charles Desguerrois
- A2021-1673 – Réglementation de la circulation rue Jaillant-Deschainets
- A2021-1671 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis Dumont
- A2021-1656 – Réglementation du stationnement bd Victor Hugo
- A2021-1654 – Réglementation du stationnement av. P. Brossolette / rue du Faubourg Croncels / rue E. Pédron
- A2021-1647 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Pierre Brossolette
- A2021-1646 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
- A2021-1645 – Réglementation du stationnement rue Courtalon / Villa Courtalon
- A2021-1643 – Réglementation du stationnement av. Vanier
- A2021-1620 – Accord à un permis de construire déposé par M. Drot-Malaval
- A2021-1612 – Accord à un transfert de permis de construire déposé par SCI MATHUSALEM
- A2021-1554 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Mme Mofroy
- A2021-1553 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SCI MONTABERT
- A2021-1453 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par MARQUES UP
- A2021-1452 – Non-opposition à demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par MBE SUBWAY
- D2021-0021 – Décision déclarant sans suite la consultation relative à la remise en état des systèmes de désenfumage électriques à l’Espace Porte Saint-Jacques
- A2021-1650 – Refus de permis de construire déposé par SAS MURIEL IMMO
- A2021-1640 – Réglementation de la circulation rue Arthur Paget
- A2021-1639 – Réglementation du stationnement rue Emile Zola
- A2021-1638 – Réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts
- A2021-1636 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
- A2021-1634 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
- A2021-1633 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Alarge
- A2021-1632 – Réglementation de la circulation av. Pasteur
- A2021-1631 – Réglementation de la circulation rue Abbé Velut
- A2021-1629 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI AURENA
- A2021-1606 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Humel Adaro
- A2021-1600 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Lapie
- A2021-1407 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Gérald et Mme Sanchez
- Dossier n° 10-2021-00047 – Récépissé immédiat de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux – pose d’un piézomètre
- A2021-1622 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par la Ville de Troyes
- A2021-1603 – Autorisation d’ouverture au public – ERP “Conservatoire Marcel-Landowski”
- A2021-1630 – Utilisation exceptionnelle du Cube et du Hall 3 au Troyes Champagne Expo – Mise en place d’un « Centre de Vaccination Intercommunal »
- A2021-1624 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Chartreux
- A2021-1621 – Réglementation de la circulation rue Jeanne d’Arc
- A2021-1619 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-1618 – Réglementation du stationnement rue Claude Huez
- A2021-1617 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
- A2021-1616 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Jules Guesde
- A2021-1615 – Réglementation du stationnement rue Bégand
- A2021-1614 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Julien Grée
- A2021-1613 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-1609 – Réglementation de la circulation rue de la Monnaie
- A2021-1608 – Réglementation du stationnement rue Bégand
- A2021-1607 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Edouard Herriot
- A2021-1605 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Gautherin / rue des Gayettes / rue Voltaire
- A2021-1604 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noës / rue J. Lacoste / rue A. Boucher / impasse J. Denis / rue du Dr Roux
- A2021-1601 – Réglementation du stationnement rue du Fort Chevreuse
- A2021-1564 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Koquert
- A2021-1594 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Dabert
- A2021-1591 – Opposition à une déclaration préalable déposée par CENTRALE FRANÇAISE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
- A2021-1590 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par la Ville de Troyes
- A2021-1588 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Roussel
- A2021-1587 – Refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Korian Pastoria
- A2021-1582 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Mourou
- A2021-1581 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Oulbi
- A2021-1461 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Bazin
- A2021-1371 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par CAISSE D’ÉPARGNE GRAND EST
- A2021-1153 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par la Ville de Troyes
- Dossiers ADS – déposés au 5 avril 2021
- D2021-0019 – Décision déclarant sans suite la consultation portant sur le marché subséquent n°26 « 1 tondeuse autoportée »
- A2021-1602 – Réglementation du stationnement rue du Chapître
- A2021-1598 – Réglementation de la circulation rue Claude Huez / rue de la République
- A2021-1597 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Salomon Rachi
- A2021-1596 – Réglementation du stationnement rue Boucherat
- A2021-1595 – Réglementation du stationnement rue Jean-Louis Delaporte
- A2021-1498 – Opposition à une déclaration préalable déposée par GRH IMMOBILIER
- A2021-1450 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par GODOT & Fils
- A2021-1372 – Non-opposition à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Caisse d’Épargne Grand Est
- A2021-1192 – Opposition à demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par GOLDEN BARBER
- A2021-1191 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par SARL HAMY
- A2021-1184 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Troyes Champagne Métropole
- A2021-0959 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par la Ville de Troyes
- D2021-0020 – Acceptation d’un don
- A2021-1586 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Pierre-Brossolette / impasse Saint-Gilles
- A2021-1585 – Réglementation de la circulation bd du 1er RAM
- A2021-1584 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Ch.-Gros / rue des Anciennes Tanneries / rue de Chaillouet
- A2021-1583 – Réglementation du stationnement rue Charles-Desguerrois
- A2021-1580 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Maraîchers
- A2021-1578 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Ambroise-Cottet
- A2021-1577 – Réglementation de la circulation place Jean-Moulin / rue de la Paix
- A2021-1576 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Martyrs de la Résistance
- A202-1575 – Réglementation du stationnement rue Colonel Driant
- A2021-1574 – Réglementation du stationnement place Général Patton / rue Ambroise Cottet
- A2021-1573 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Blanqui / rue des Marots
- A2021-1572 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Guérarde
- A2021-1570 – Réglementation de la circulation rue Boucherat / rue Montier-la-Celle / rue Saint-Frobert
- A2021-1569 – Réglementation de la circulation rue de la Cité
- A2021-1566 – Réglementation du stationnement rue de la Cité
- A2021-1548 – Réglementation de la circulation rue Juvénal des Ursins / rue Émile Zola
- A2021-1542 – Refus de permis de construire déposé par M. Maire
- A2021-1539 – Réglementation du stationnement rue Jules-Lebocey
- A2021-1536 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Eckstein
- A2021-1535 – Réglementation du stationnement rue Hennequin
- A2021-1497 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par la Ville de Troyes
- A2021-1492 – Accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par M. Iacobozzi
- A2021-1446 – Opposition à une déclaration préalable déposée par X Men
- A2021-1565 – Réglementation du stationnement rue de la Cité
- A2021-1555 – Mainlevée d’arrêté de Police Générale – 10/12 rue Kléber
- A2021-1533 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Gillette
- A2021-1483 – Autorisation de travaux – ERP “Espace Argence”
- A2021-1463 – Autorisation de travaux – ERP “Gymnase Beurnonville”
- A2021-1443 – Autorisation de travaux – ERP “École élémentaire Jean-Jaurès”
- A2021-1417 – Autorisation de travaux – ERP “École élémentaire Tauxelles garçons”
- A2021-1398 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Mme Meunier
- Dossiers ADS – déposés au 29 mars 2021
- A2021-1560 – Réglementation du stationnement rue Claude-Huez
- A2021-1559 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre-Gauthier
- A2021-1558 – Réglementation du stationnement rue de Preize
- A2021-1557 – Réglementation de la circulation rue de Preize
- A2021-1556 – Réglementation de la circulation rue de la Paix
- A2021-1551 – Réglementation du stationnement rue Gaston-Rogelin
- A2021-1550 – Réglementation du stationnement rue du Cimetière
- A2021-1549 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Somme / rue Edouard-Vaillant
- A2021-1546 – Réglementation de la circulation rue de Vauluisant / rue Fichot
- A2021-1512 – Permis de démolir déposé par TROYES AUBE HABITAT
- A2021-1496 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SAS NEWAY
- A2021-1489 – Refus de permis de construire déposé par SCI DESJEANNETTE
- A2021-1459 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI CASA CESARIA
- A2021-1458 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI NICOREM
- A2021-1457 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost Felix-Isole
- A2021-1393 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SDC Flaubert-Berthelot
- A2021-1392 – Autorisation de poursuite d’activité – ERP “Groupe scolaire Jean-Jaurès”
- A2021-1540 – Réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu
- A2021-1538 – Réglementation de la circulation et du stationnement impasse de la Pielle
- A2021-1537 – Réglementation du stationnement rue Joseph-Alexandre Guivet
- A2021-1415 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par CENTRALE FRANÇAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES
- A2021-1412 – Opposition à une déclaration préalable déposée par la Ville de Troyes
- A2021-1516 – Réglementation du stationnement rue Jaillant-Deschainets
- A2021-1515 – Réglementation de la circulation av. Anatole-France
- A2021-1511 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Capucins
- A2021-1507 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. du 1er-Mai / rue du Parc des Sports
- A2021-1506 – Réglementation de la circulation rue Edmond-Fariat
- A2021-1505 – Réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
- A2021-1504 – Réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
- A2021-1499 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Urbain IV
- A2021-1491 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-1486 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize / rue de la Haute Charme
- A2021-1482 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Simart
- A2021-1481 – Réglementation du stationnement rue Juvénal-des-Ursins
- A2021-1465 – Permission de voirie pour dépôt de relais Poste
- A2021-1449 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-1406 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Boulahssan
- A2021-1401 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDC
- A2021-1235 – Accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par BP ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE
- A2021-0965 – Permis de construire déposé par Association ARMAT
- Dossiers ADS – déposés au 22 mars 2021
- A2021-1479 – Réglementation du stationnement rue Etienne-Pédron
- A2021-1475 – Réglementation de la circulation mail des Charmilles / rue Yves-Gandon
- A2021-1473 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Ed.-Fariat / rue Neuve Voie des Maures / sentier des Plantes
- A2021-1472 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd 14-Juillet / rue R.-Salengro / quai Dampierre / av. P.-Brossolette / rd-pt Fr.-Mitterrand / rd-pt Fr.-Giroux
- A2021-1468 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Général de Gaulle / rue Paillot-de-Montabert
- A2021-1467 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2021-1466 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Colbert
- A2021-1462 – Réglementation de la circulation et du stationnement chemin de l’Arpentis
- A2021-1470 – Réglementation de la circulation rue Edouard-Vaillant / rue Coli
- A2021-1460 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice-Bouchor
- A2021-1456 – Réglementation du stationnement rue de la Cité
- A2021-1454 – Réglementation du stationnement rue Pierre-Gauthier
- A2021-1448 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2021-1447 – Réglementation de la circulation rue Charbonnet / rue Paillot-de-Montabert
- Situation du financement – des opérations d’investissement au 22 mars 2021
- A2021-1439 – Réglementation de la circulation place de la Libération
- A2021-1434 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Blanqui / rue des Marots
- A2021-1426 – Réglementation du stationnement rue Jean-Louis Delaporte
- A2021-1425 – Réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
- A2021-1424 – Réglementation de la circulation rue Pierre-Gillon
- A2021-1423 – Réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
- A2021-1388 – Permis de construire déposé par M. et Mme Rooss
- A2021-1254 – Refus de permis de construire déposé par M. Guardado
- A2021-1242 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Himeur
- A2021-1233 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Choquard
- A2021-1220 – Permis de construire déposé par M. Flogny
- A2021-1193 – Permis de construire déposé par la Ville de Troyes
- A2021-1190 – Refus de permis de construire déposé par M. Bellopede
- A2021-0930 – Permis de construire déposé par M. Hager
- A2021-1416 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noês / rue J.-Lacoste / rue A.-Boucher / impasse J.-Denis / rue du Dr Roux
- A2021-1414 – Réglementation de la circulation et du stationnement passage de Huyettes / rue Etienne-Pédron
- A2021-1411 – Réglementation du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-1410 – Zone de rencontre
- A2021-1405 – Réglementation du stationnement petite rue Grosley
- A2021-1404 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Denis-Papin
- A2021-1402 – Réglementation du stationnement rue Colonel Driant
- A2021-1400 – Réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
- A2021-1399 – Réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
- Dossiers ADS – déposés au 15 mars 2021
- A2021-1397 – Journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
- A2021-1396 – Réglementation de la circulation rue de la Montée Saint-Pierre
- A2021-1395 – Réglementation de la circulation place Maréchal-Foch
- A2021-1394 – Réglementation de la circulation rue Jeanne-d’Arc
- A2021-1386 – Réglementation de la circulation rue Gaston-Gagnière
- A2021-1382 – Réglementation de la circulation bd du 1er RAM / bd du 14-Juillet
- A2021-1381 – Réglementation de la circulation rue de Jargondis / place du Professeur Langevin
- A2021-1379 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chesterfield
- A2021-1378 – Réglementation du stationnement quai du Comte-Henri
- A2021-1376 – Réglementation du stationnement rue Louis-Ulbach
- A2021-1374 – Réglementation du stationnement esplanade Lucien-Pechart
- A2021-0997 – Permis de construire déposé par Mme Flament
- D2021-0018 – Décision déclarant sans suite le marché subséquent n° MS32 de l’accord-cadre achat de mobiliers de bureau
- Cerfa 2021-00069 – Décalration préalable déposée M. Triebe
- A2021-1370 – Réglementation du stationnement av. Edouard-Herriot
- A2021-1369 – Réglementation du stationnement rue Belgrand
- A2021-1367 – Réglementation du stationnement rue Claude-Huez
- A2021-1365 – Réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
- A2021-1285 – Réglementation de la circulation et du stationnement diverses rues
- A2021-1284 – Réglementation de la circulation et du stationnement quai des Comtes de Champagne / rue du Paon / rue de la Cité
- A2021-1283 – Réglementation de la circulation rue Audiffre-Jouanique / rue du Chevalier au Lion
- A2021-1281 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Edouard-Vaillant
- A2021-1273 – Réglementation du stationnement rue Louis-Ulbach
- A2021-1251 – Réglementation de la circulation rue Simart / rue C. Philbois / rue Révérend Père Lafra / rue A. Merat
- A2021-1210 – Arrêté provisoire de circulation et de stationnement
- A2021-1262 – Autorisation d’ouverture au public « Centre de Vaccination Intercommunal »
- A2021-1160 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Rondot
- A2021-1148 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Home Expert Habitat
- A2021-1145 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2021-1133 – Transfert de déclaration préalable déposé par Mme Colfort
- A2021-1081 – Transfert de déclaration préalable déposé par M. Simonnet
- A2021-1272 – Réglementation de la circulation rue Raymond-Poincaré
- A2021-1271 – Réglementation du stationnement rue Urbain IV
- A2021-1270 – Réglementation du stationnement Villa Courtalon
- A2021-1269 – Réglementation de la circulation et du stationnement – diverses rues
- A2021-1268 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
- A2021-1267 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Jaillant-Deschainets / rue Paul-Dubois
- A2021-1265 – Réglementation du stationnement rue Largentier
- A2021-1261 – Réglementation de la circulation et du stationnement Edouard-Herriot
- A2021-1069 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Magalhaes
- A2021-1253 – Réglementation du stationnement rue de Molesme
- A2021-1152 – Autorisation de travaux – Groupement d’exploitations “Espace Charles Baltet”
- A2021-1042 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. James
- A2021-0990 – Permis de construire déposé par SA Mon Logis
- A2021-1260 – Réglementation de la circulation bd Georges-Pompidou
- A2021-1259 – Réglementation du stationnement rue Voltaire
- A2021-1250 – Réglementation du stationnement rue Arnaud
- A2021-1249 – Réglementation de la circulation rue de la Monnaie
- A2021-1248 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-1246 – Réglementation du stationnement bd Jules-Guesde
- A2021-1244 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Edouard-Herriot
- A2021-1243 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
- A2021-1240 – Réglementation de la circulation rue Edmond-Fariat
- A2021-1239 – Réglementation de la circulation av. Général-Leclerc / rue du Général-Sarrail
- A2021-1238 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Buttes
- A2021-1237 – Réglementation de la circulation rue Jaillant-Deschainets
- A2021-1230 – Réglementation de la circulation et du stationnement 62e Paris-Troyes
- A2021-1229 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Alfred-Boucher
- A2021-1227 – Réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts
- A2021-1226 – Réglementation du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-1225 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
- A2021-1219 – Réglementation de la circulation et du stationnement place Casimir-Perier / av. Pasteur
- A2021-1216 – Réglementation de la circulation av. R.-Schuman / av. des Martyrs de la Résistance / av. Anatole-France / rue Ed.-Vaillant
- A2021-1213 – Réglementation du stationnement parking Michel-Laclos
- A2021-1188 – Annulation du Duathlon de Troyes
- A2021-1168 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2021-1165 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2021-1158 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2021-1063 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Rota
- A2021-1062 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Dinant
- A2021-1046 – Opposition à une déclaration préalable déposée par SA Mon Logis
- A2021-1056 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SDC Rond-Point Europe
- A2021-1055 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SDC Rond-Point Europe
- A2021-1054 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SDC Beaujean
- A2021-1051 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Entreprise Bonglet
- A2021-1050 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Michelle Heno
- A2021-1047 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Frédéric Gucher
- A2021-1031 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Guy Brodard
- A2021-1028 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2021-1231 – 62e course Paris-Troyes – interdiction d’accès au public
- A2021-1212 – Réglementation du stationnement place Saint-Pierre
- A2021-1211 – Réglementation du stationnement quai Dampierre
- A2021-1205 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Suzanne-Bernard
- A2021-1204 – Journée Nationale d’Hommage aux victimes du terrorisme
- A2021-1177 – Mise en place d’un « Centre de Vaccination Intercommunal » au Troyes Champagne Expo
- A2021-1078 – Réglementation de la circulation et du stationnement 62e Paris-Troyes
- A2021-1159 – Autorisation de travaux – ERP “CLSH des Vassaules”
- A2021-1151 – Autorisation de travaux – ERP “Maison des Associations”
- A2021-1150 – Autorisation de travaux – ERP “Bâtiment Enseignement” du GS Paul-Bert
- D2021-0017 – Décision déclarant sans suite pour motif d’infructuosité le lot n° 9 « Restauration des panneaux latéraux du triptyque de la Trinité de Bartholomeus Pons »
- A2021-1203 – Interdiction d’installation et d’utilisation de barbecues et assimilés sur l’ensemble des voies ouvertes à la circulation publique situées sur le territoire communal
- A2021-1202 – Port obligatoire du masque de protection au sein des établissements publics gérés par la Ville de Troyes
- A2021-1201 – Recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public
- A2021-1196 – Réglementation du stationnement payant sur le territoire communal
- A2021-1162 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle des Cumines”
- A2021-1161 – Autorisation de travaux – ERP “Centre René Peltier et Le Banian”
- A2021-1157 – Autorisation de travaux – ERP “ACM des Marots”
- A2021-1189 – Réglementation du stationnement rue Emile-Zola
- A2021-1187 – Travaux de réparation de conduites télécom par SA RESEAUX
- A2021-1186 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2021-1185 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Bourgogne
- A2021-1181 – Réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet
- A2021-1178 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Bourgogne
- A2021-1176 – Réglementation du stationnement rue Eugène-Belgrand
- A2021-1170 – Réglementation du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-1156 – Réglementation de la circulation rue Chalmel
- A2021-1154 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Général Leclerc
- A2021-1147 – Réglementation de la circulation rue Turenne
- A2021-1140 – Permis de construire déposé par M. Langford
- A2021-1127 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue J.-L. Delaporte / rue L. Ulbach / rue Saint-Vincent-de-Paul
- A2021-1124 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche / rue Fort-Chevreuse / rue Coulommière
- A2021-1123 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-1121 – Réglementation de la circulation av. Pierre-Brossolette
- A2021-1120 – Réglementation du stationnement rue Juvénal-des-Ursins
- A2021-1077 – Réglementation de la circulation ac. Chomedey / av. Vanier / quai Dampierre
- A2021-1076 – Réglementation de la circulation rue de l’Isle
- A2021-1075 – Réglementation de la circulation rue Étienne-Pédron
- D2021-0016 – Tarifs Foire de mars 2020
- A2021-1136 – Sommerard1136
- A2021-1142 – Hennequin1142
- D2021-0015 – Tarifs ODP
- A2021-1070 – Visitation1070
- A2021-1068 – Serqueil1068
- A2021-1074 – PreizeHteCharme1074
- A2021-1071 – EuropePatton1071
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- A2021-1061 – Cite1061
- A2021-1072 – 14JuilletClemenceauJustice1072
- A2021-1016 – Republique1016
- A2021-1059 – PreizeHteCharme1059
- A2021-1058 – Justice1058
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- A2021-1058 – Justice1058
- A2021-1052 – Habert1052
- A2021-1057 – Driant1057
- A2021-1045 – Mutter1045
- A2021-1025 – Duathlon1025
- A2021-1029 – AT Parking Langevin
- A2021-0929 – DP Non opposition HOLTWARTH-SENEUZE
- A2021-0921 – DP Non opposition SDC 27 RUE BRISEBARRE
- A2021-0898 – Transfert PC SCCV TROISVIES
- A2021-0863 – DP Non opposition TOST-FELIX ISOLE
- D26 – Voeu Jordan GUITTON
- D25- DCM – CR Decisions Tableau MAPA Conv Pat Bat
- D24a – Tableau nominatif indemnites elus
- D24- DCM – indemnites elus
- D23- DCM – DRH 022021 neutre
- D22 – Amendement DCM convention CHT
- D21- DCM – Rapport activite TCM 2019
- D20- DCM – Reduct Subv sports Clubs de glace
- D19- DCM – Nouveau reglement Bourse du Travail
- D18- DCM – PC Conduite d Operations
- D17- DCM – Avenants MP CM fevrier 2021 V3
- D16- DCM – Lancement MP CM fevrier 2021
- D15- DCM – Groupt Commandes CM fevrier21
- D14- DCM – Concours fleurissement saison 2021
- D13- DCM – Chasse aux oeufs 2021
- D12a – Rapport DD VT 2020 BD
- D12- DCM – RAPPORT DD 2020
- D11- DCM – Transaction immobiliere
- D09- DCM – Indemnisation de tiersv3
- D08- DCM – Modulations concessions des halles V3
- D07- DCM – ACCEPTATION FONDS CONCOURS TCM
- D06- DCM – Approbation Plan Financement V2
- D05- DCM – Attrib subv SDEA fevrier2021
- D04.2 – VT Rapport Egalite FH 5fev21
- D04.1 – ROB 2021_Vdef
- D04- DCM – ROB 2021
- D03- DCM – Depot archives Ville de Troyes aux AD10
- D02- DCM – Pole Museal Dons
- D01- DCM – PM Musees Partenariat Toulon
- D00a- DCM – Designat secretaire auxiliaire
- D2021-0014 – Tarifs interventions techniques
- A2021-1027 – Réglementation du stationnement rue Jean-Louis-Delaporte
- A2021-1026 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chaillouet
- A2021-1024 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Raymond-Poincaré
- A2021-1022 – Réglementation de la circulation rue aux Moines / rue de Chaillouet
- A2021-1021 – Réglementation du stationnement rue Beaujean
- A2021-1019 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis-Mony
- A2021-1018 – Réglementation de la circulation bd G. Pompidou
- A2021-1017 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix
- A2021-0938 – Réglementation de la circulation rue des Noës
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