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Actes administratifs

Affichage du jeudi 8 octobre 2020
A2020-5895 : fermeture de la Maison Petite Enfance Louis-Ulbach
A2020-5843 : non-opposition à une DP déposée par Mme Martin
A2020-5835 : non-opposition à une DP déposée par SAS Tost Felix Isole
A2020-5825 : non-opposition à une DP déposée par M. Chaton
A2020-5558 : permis de construire déposé par M. Ecale
A2020-5557 : permis de construire déposé par SCCV LE PONT ROUGE
A2020-5543 : non-opposition à une DP déposée par Mme Bourdeau
A2020-5542 : non-opposition à une DP déposée par l’Agence française pour l’Amélioration de l’Habitat
A2020-5526 : non-opposition à une DP déposée par M. Clerin
A2020-5525 : non-opposition à une DP déposée par M. De Vanssay De Blavous
A2020-5522 : accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par BA Troyes
A2020-5520 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par EURL Laurent Duparcq
A2020-5517 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Ginestet Immobilier
A2020-5514 : non-opposition à une DP déposée par Tost-Felix Isole
A2020-5480 : permis de construire déposé par SIGL

Affichage du mercredi 7 octobre 2020
A2020-5865 : réglementation du stationnement rue du Printemps
A2020-5864 : réglementation de la circulation rue Chalmel
A2020-5861 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
A2020-5860 : réglementation du stationnement rue Raymond-Poincaré
A2020-5859 : réglementation du stationnement av. des Lombards
A2020-5841 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Vanier / rue de Preize
A2020-5840 : réglementation de la circulation et du stationnement mail des Charmilles
A2020-5839 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hauts-Clos / impasse Henri-Charlier
A2020-5838 : réglementation du stationnement rue Mitantier
A2020-5837 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Juvenal-des-Ursins / rue de la Monnaie
A2020-5831 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize / rue Hector-Pron
A2020-5370 : réglementation du stationnement rue Jules-Enfroy

Affichage du mardi 6 octobre 2020
A2020-5834 : autorisation d’ouvrir au public de 2 tentes de réception – cours intérieure musée Saint-Loup
A2020-5830 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gautherin
A2020-5826 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brocard / rue G. Rogelin / rue de Preize
A2020-5823 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Tendons
A2020-5822 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Delaunay
A2020-5670 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
A2020-5583 : réglementation du stationnement impasse Saint-Gilles
A2020-5582 : réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
A2020-5581 : réglementation de la circulation et du stationnement passage de Huyettes
A2020-5580 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Lucien-Planson / rue Roger-Douine
A2020-5579 : réglementation du stationnement av. Pasteur
A2020-5566 : réglementation du stationnement rue Urbain IV
A2020-5565 : réglementation du stationnement rue Urbain IV

Affichage du lundi 5 octobre 2020
A2020-5458 : permis de construire déposé par OPH de Troyes Champagne Métropole
A2020-5321 : déclaration préalable déposée par SCI AURORA 
DP_20-289 : déclaration préalable déposée par M. Varlet
DP_20-225 : déclaration préalable déposée par M. Euvrard
→ D2020-0073 : tarifs musées – Exposition temporaire “Mes histoires découpées…”

Affichage du vendredi 2 octobre 2020
A2020-5829 : refus de permis de construire déposé par M. Rebai
A2020-5554 : zone de rencontre
A2020-5553 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Digue de Fouchy
A2020-5546 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Chabelski
A2020-5492 : permis de construire déposé par Office Public Habitat Ville de Troyes
A2020-5476 : refus de permis de construire déposé par M. et Mme Prevost
A2020-5475 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par Mme Moreau
A2020-5472 : non-opposition à une DP déposée par Mme Monyr
A2020-5471 : non-opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
A2020-5470 : opposition à une DP déposée par Agence pour le Développement des Énergies renouvelables
A2020-5469 : non-opposition à une DP déposée par Aube Immobilier
A2020-5467 : refus de permis de construire déposé par M. Markarian
A2020-5462 : non-opposition à une DP déposée par SCI Illico
A2020-5461 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par la SCI BatiTroyes
A2020-5457 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par la SARL Damonte Immobilier
A2020-5453 : non-opposition à une DP déposée par M. Legrand
A2020-5446 : non-opposition à une DP déposée par Like Énergie
A2020-5441 : autorisation de travaux – ERP “Théâtre de Champagne”
A2020-5440 : autorisation de travaux – ERP “Théâtre de Champagne”
A2020-5437 : permis de construire modificatif déposé par Vinci Immobilier Nord Est
A2020-5434 : autorisation de travaux – ERP “Maison des Associations”
A2020-5433 : non-opposition à une DP déposée par Mme Khemal
A2020-5432 : autorisation de travaux – ERP “Théâtre de Champagne”
A2020-5429 : autorisation de travaux – ERP “École élémentaire Tauxelles Garçons”
A2020-5414 : non-opposition à une DP déposée par Mme Schweitzer
A2020-5389 : permis de construire déposé par Mon Logis Groupe Action Logement
A2020-5371 : permis de construire déposé par SCI de l’Europe
A2020-5365 : retrait de permis de construire déposé par Immobilière Eurofoncière
A2020-5304 : arrêté fixant les taxes et participations d’urbanisme applicables à un PC déposé par M. et Mme Teixeira
A2020-5144 : non-opposition à une DP déposée par M. Adam
A2020-5117 : permis de construire déposé par Association 3C Chartreux

Affichage du jeudi 1er octobre 2020
A2020-5577 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
A2020-73 (TCM) : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par Troyes Champagne Métropole
A2020-5576 : recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public

D2020-0072 : tarifs musées – Salon du Livre 2020
A2020-5561 : autorisation d’ouvrir au public deux tentes de réception dans la cour du Musée d’Art Moderne
A2020-5559 : réglementation du stationnement bd Gambetta
A2020-5556 : réglementation du stationnement rue Sainte-Jule
A2020-5555 : réglementation du stationnement rue Colonel Driant
A2020-5552 : réglementation du stationnement rue G. Clemenceau
A2020-5549 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Général Leclerc
A2020-5548 : non-opposition avec prescriptions à une AP déposée par Collectivité locale Ville de Troyes
A2020-5547 : non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par BNP Paribas
A2020-5545 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Parc des Sports / av. du 1er Mai
A2020-5544 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Visitation / bd Jules-Guesde
A2020-5541 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix
A2020-5539 : réglementation de la circulation rue de la Gabelle / rue Brocard / rue de la Croix-Pigeon / rue G. Gagnière / rue G. Rouault / rue de l’Abreuvoir de la Pielle
A2020-5538 : réglementation du stationnement place Audiffred
A2020-5537 : réglementation du stationnement rue Bégand
A2020-5535 : réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
A2020-5529 : réglementation de la circulation et du stationnement rue C. Philbois / rue nouvelle Michelet
A2020-5494 : réglementation de la circulation – pose et dépose des illuminations de Noël
A2020-5493 : réglementation de la circulation – pose et dépose des illuminations de Noël
A2020-5481 : opposition à une DP déposée par M. MATHIEU
A2020-5466 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par AGENCE AXA AYASSE
A2020-5320 : opposition à une DP déposée par la Banque Kolb 
A2020-5318 : opposition à une autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par le Salon Charly
A2020-5305 : taxis – autorisation d’occupation du domaine public portant permis de stationnement

Affichage du mardi 29 septembre 2020
A2020-5519 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Courtalon
A2020-5515 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
A2020-5513 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
A2020-5510 : réglementation de la circulation rue Chalmel
A2020-5491 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Mitantier
A2020-5490 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Danton / cours Jacquin / impasse des Lilas / rue Fr. Serqueil / rue E. Pédron
A2020-5489 : réglementation de la circulation place Foch / rue G. Clemenceau / rue Urbain IV / rue de la République
A2020-5487 : dérogation de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – bruits de voisinage dans le cadre de la Journée Nationale du Commerce de Proximité (JNCP) 2020 et du vide dressing à Troyes
A2020-5486 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau

Affichage du lundi 28 septembre 2020
A2020-5488 : dérogation à l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de la Journée « Octobre Rose » à Troyes
A2020-5485 : réglementation du stationnement rue Grégoire-Pierre-Herluison / rue des Vassaules
A2020-5425 : permis de construire modificatif déposé par SCCV L’ONCLE TROY

Affichage du vendredi 25 septembre 2020
A2020-5482 : réglementation de la circulation rue Voltaire
A2020-5477 : réglementation de la circulation et du stationnement esplanade Lucien-Pechart
A2020-5474 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Thibaut / rue du Parc des Sports
A2020-5468 : réglementation du stationnement rue des Terrasses
A2020-5460 : réglementation de la circulation rue Voltaire
A2020-5459 : réglementation du stationnement rue Albert-Merat
A2020-5452 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Buttes
A2020-5451 : réglementation du stationnement rue Gautherin
A2020-5450 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brissonnet
A2020-5447 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy
A2020-5444 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gabriel-Manser
A2020-5430 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jacquard
A2020-5387 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle Bazin (Troyes) / rue Jean-Jaurès (les Noës-près-Troyes)
A2020-5322 : réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
A2020-5312 : permis de construire modificatif déposé par la SNC GCR
DP2020-222 : DP déposée par M. BEDHET
D2020-0070 : tarifs musées

Affichage du jeudi 24 septembre 2020
A2020-5439 : autorisation de poursuite d’activité – ERP “Centre René-Peltier / Le Banian”
A2020-5426 : autorisation de travaux – ERP “Hôtel de Ville”
A2020-5423 : autorisation de travaux – ERP “Halles de l’Hôtel de Ville”
A2020-5420 : autorisation de travaux – ERP “École élémentaire Jacques-de-Letin”
A2020-5211 : non-opposition à une DP déposée par SCI AH IMMO
A2020-5173 : non-opposition à une DP déposée par M. BEDHET
A2020-5143 : refus de permis de construire déposé par Total Marketing France

Affichage du mercredi 23 septembre 2020
A2020-5415 : réglementation du stationnement rue Pithou
A2020-5413 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix / rue des Filles-Dieu
A2020-5388 : réglementation de la circulation rue Passerat
A2020-5377 : personnel municipal, délégation de signature
D2020-0071 : désignation du lauréat du Concours de MOE Halle de gymnastique 

Affichage du mardi 22 septembre 2020
A2020-5385 : arrêté de Police générale – “Prix Troyes Seine” – 27 septembre 2020
A2020-5068 : c la SARL Geyser-La Soif
A2020-5053 : opposition à une DP déposée par SOCOTEC
A2020-5037 : permis de construire déposé par la SAS DENTEXELANS
A2020-5025 : permis de construire déposé par la SCI du 25 rue Diderot
A2020-5024 : opposition à une DP déposée par la Crêperie Grenadine
A2020-5017 : opposition à une DP déposée par les Fantaisies d’Aurélie
A2020-5010 : refus de permis de construire déposé par la SCI LJPS
A2020-5007 : non-opposition à une DP déposée par BNP PARIBAS
A2020-5006 : non-opposition avec prescription à une DP déposée par EIRL Florent Esprit
A2020-5004 : non-opposition avec prescription à une DP déposée par OPH de TCM TROYES HABITAT
A2020-5002 : non-opposition à une AP de pose d’enseigne déposée par Mme RABOUHI
A2020-5001 : non-opposition à une DP déposée par M. PREVOT
DP_20-239 : DP déposée par l’entreprise BANGLET
D2020-0069 : cession de caisses de péage parking

Affichage du lundi 21 septembre 2020
A2020-5403 : réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
A2020-5402 : réglementation du stationnement av. Édouard-Herriot
A2020-5401 : réglementation du stationnement rue de la Pierre
A2020-5400 : réglementation de la circulation et du stationnement chemin du Pommier-de-Bois
A2020-5399 : réglementation du stationnement rue du Ravelin
A2020-5398 : réglementation de la circulation et du stationnement – course cycliste “Prix Troyes Seine”
A2020-5393 : réglementation de la circulation rue des Marots / rue du Général Sarrail
A2020-5390 : réglementation du stationnement av. Vanier
A2020-5379 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Émile-Zola / rue du Petit-Crédo
A2020-5376 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gautherin
A2020-5373 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
A2020-5369 : réglementation de la circulation rue Beaujean
A2020-5368 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Bégand / rue Léon-Couturat
A2020-5358 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / place de la Rave / rue Godard-Pillaveinne
A2020-5347 : réglementation de la circulation quai Dampierre
A2020-5130 : organisation municipale – délégation des fonctions d’officier d’état civil à Mme Gaëlle Caffet

Affichage du samedi 19 septembre 2020
A2020-5424 : interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue Camille-Claudel

Affichage du vendredi 18 septembre 2020
A2020-5411 : réouverture de la Maison Petite Enfance des Sénardes
D2020-0066 : vente d’une rambarde de protection pour terrains de roller-hockey
A2020-5392 : autorisation au comptable public
A2020-5381 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – bruits de voisinage dans le cadre de la « Soirée DJ Hamma et Friends – DJ Cut Killer le 19 septembre 2020 »
A2020-5380 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – bruits de voisinage dans le cadre du « Festival Zoulou Dance » le 26 septembre 2020
A2020-1501 : autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par L’Homme et la Femme
A2020-1498 : opposition à une DP déposée par M. Henry

Affichage du mercredi 16 septembre 2020
P10-2020-00119 : récépissé dépôt de dossier “Ecoquartier des Tauxelles”
D2020-0067 : décision sans suite “Traitement intellectuel”
SD552 : déclaration préalable PC déposée par M. Silvares
A2020-5362 : réglementation de la circulation et du stationnement bd du 14-Juillet
D2020-0068 : Décision fourniture signalisation lumineuse
A2020-5350 : réglementation de la circulation et du stationnement Impasse de Dijon
ADS-14092020 : Dossier ADS déposé le 14 septembre 2020
A2020-5354 : réglementation du stationnement avenue Edouard-Herriot
A2020-5360 : réglementation de la circulation rue aux Moines
A2020-5352 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Pierre
A2020-5359 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
A2020-5345 : réglementation de la circulation Villa Rothier
A2020-5355 : réglementation du stationnement place de la Tour
A2020-5357 : réglementation du stationnement  av. Major-Général Georges-Vanier
A2020-5361 : réglementation de la circulation et du stationnement Villa Moderne – Villa Courtalon

Affichage du mardi 15 septembre 2020
A2020-5366 : prorogation de la fermeture de la Maison de la Petite Enfance des Sénardes
A2020-5341 :
réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
A2020-5339 :
réglementation de la circulation et du stationnement rue des Martyrs de la Résistance
A2020-5337 :
réglementation de la circulation et du stationnement sentier des Gravières
A2020-5335 :
réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche
A2020-5334 :
réglementation de la circulation Cours Jacquin
A2020-5333 :
réglementation de la circulation et du stationnement rue Lucien-Morel-Payen
A2020-5332 :
réglementation du stationnement rue Argence
A2020-5331 :
réglementation du stationnement rue Kléber
A2020-5329 :
réglementation du stationnement rue Bégand
A2020-5328 :
réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
A2020-5327 :
réglementation du stationnement – journée de la Mobilité Douce
A2020-5315 :
réglementation de la circulation et du stationnement mail des Charmilles

Affichage du lundi 14 septembre 2020
A2020-5324 : réglementation de la circulation et du stationnement rue St-Vincent-de-Paul / rue L. Ulbach / mail des Charmille / bd V. Hugo / bd Gambetta
A2020-5323 : réglementation du stationnement rue Colbert
A2020-5317 : réglementation de la circulation et du stationnement – réfection des enrobés
A2020-5314 : réglementation de la circulation et du stationnement rue G. Bachelard / rue L. Bourgeois / rue L. Loucheur / rue A. Ribot
A2020-5313 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Marots
A2020-5311 : réglementation de la circulation av. Pierre-Brossolette
A2020-5310 : réglementation du stationnement rue Charlemagne
A2020-5309 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Edouard-Herriot
A2020-5303 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gabriel-Manser
A2020-5302 : réglementation du stationnement esplanade de Belgique
A2020-5301 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Roger-Salengro / bd Barbusse
A2020-5223 : réglementation de la circulation et du stationnement 9e Fête du Parc des Moulins
A2020-5214 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy
A2020-5208 : réglementation de la circulation et du stationnement – Journée Nationale d’hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives
A2020-5154 : réglementation du stationnement rue des Bas Trévois / rue Camille-Claudel

Affichage du vendredi 11 septembre 2020
A2020-5325 : obligation du port du masque dans les parcs et jardins
A2020-5219 : réglementation de la circulation rue Brulard
A2020-5217 : réglementation de la circulation et du stationnement av. des Martyrs de la Résistance
A2020-5215 : réglementation de la circulation place Foch / rue G.-Clemenceau / rue Urbain-IV / rue de la République
A2020-5213 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
A2020-5210 : réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu
A2020-5209 : réglementation de la circulation et du stationnement – Duathlon de Troyes
A2020-5207 : réglementation de la circulation et du stationnement place du Vouldy / bd du 14-Juillet / bd J._Guesde / rd-pt Wood et West
A2020-5205 : réglementation de la circulation rue Général-de-Gaulle
A2020-5190 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Labourat / rue Amand-Poron
A2020-5189 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Cordeliers
A2020-5188 : réglementation de la circulation bd Georges-Pompidou
A2020-5186 : réglementation du stationnement rue Paillot-de-Montabert
A2020-5176 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean-Nesmy
A2020-5175 : réglementation du stationnement rue du Printemps / rue Louis-Ulbach
A2020-5174 : réglementation du stationnement rue Général-de-Gaulle
A2020-5172 : réglementation du stationnement bd Carnot
A2020-5171 : réglementation de la circulation rue du Véon à l’Âne
A2020-5170 : réglementation du stationnement rue Célestin-Philbois
A2020-5169 : réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
A2020-5168 : réglementation du stationnement rue de la Monnaie
A2020-5167 : réglementation du stationnement rue Turenne
A2020-5165 : réglementation de la circulation rue Charbonnet
A2020-5164 : réglementation du stationnement rue Général-de-Gaulle
A2020-5163 : réglementation du stationnement av. Vanier
A2020-5162 : réglementation du stationnement rue Brulard
A2020-5161 : réglementation du stationnement rue Colonel Driant
A2020-5157 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
A2020-5156 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité ERP “ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE KLÉBER “
A2020-5148 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hauts-Clos / impasse Henri-Charlier
A2020-5123 : opposition à une DP déposée par M. Riff
DOSSIERS ADS DEPOSES AU 7 SEPTEMBRE 2020

Affichage du mardi 8 septembre 2020
→ A2020-5222 : fermeture de la Maison de Petite Enfance des Sénardes
A2020-5152 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de la manifestation « fête de la gastronomie 2020 »
A2020-5150 : réglementation du stationnement rue de l’Union
A2020-5146 : réglementation de la circulation et du stationnement place du Préau / bd Henri-Barbusse
A2020-5145 : réglementation de la circulation rue Brulard / rue Louis-Dumont / rue du Chêne
A2020-5142 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
A2020-5139 : taxes et participation d’urbanisme applicables à la DP n° 010387 20 00156
A2020-5108 : non opposition à une DP déposée par M. Tribouley
A2020-4989 : réglementation du stationnement rue du Cloître Saint-Etienne

Affichage du lundi 7 septembre 2020
A2020-5136 : réglementation de la circulation rue Viardin
A2020-5134 : réglementation du stationnement rue de Mesgrigny
A2020-5133 : réglementation du stationnement rue Émile-Zola
A2020-5128 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Émile-Zola / rue du Petit Crédo
A2020-5124 : réglementation du stationnement rue des Fossés-Patris
A2020-5122 : réglementation de la circulation av. des Lombards

Affichage du vendredi 4 septembre 2020
Dossiers ADS déposés au 31 août 2020
A2020-5138 : non opposition à une DP déposée par la Mairie de Troyes
A2020-5137 : opposition à une DP déposée par M. Duhamel
A2020-5120 : réglementation de la circulation et du stationnement 9e Fête du Parc des Moulins
A2020-5118 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Voltaire
A2020-5116 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
A2020-5112 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Mission
A2020-5110 : réglementation du stationnement av. Robert-Schuman
A2020-5103 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Vanderbach
A2020-5093 : mainlevée de Police Générale – immeuble sis 13 rue Henri-Lemasson à Troyes
A2020-3607 : non opposition avec prescriptions à une AP de pose d’enseigne déposée par la SAS TRIANGLE 15

Affichage du jeudi 3 septembre 2020
A2020-5109 : réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts
A2020-5097 : réglementation de la circulation et du stationnement place Jean-Macé
A2020-5096 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes
A2020-5022 : accord à une AP de pose d’enseignes déposée par AXA Assurances
A2020-5021 : non opposition à une DP déposée par Mme Jaloux-Sinibaldi
A2020-5016 : non opposition à une DP déposée par les Maisons d’Eurofoncière
A2020-5015 : non opposition à une DP déposée par Mon Logis
A2020-5014 : non opposition à une DP déposée par la Mairie de Troyes
A2020-5013 : non opposition à une DP déposée par Mme D’Alincourt
A2020-4996 : opposition à une DP déposée par Mme Marecaux
A2020-4976 : non opposition à une DP déposée par M. Jaworsky
A2020-4975 : permis de démolir déposé par M. Jaworsky
A2020-4973 : permis de construire déposé par la Mairie de Troyes
A2020-4426 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Dupont
A2020-4425 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par la SCI BJ
A2020-4423 : opposition à une DP déposée par la sarl Yves Damonte Immobilier
A2020-3547 : refus à une AP de pose d’enseignes déposée par la pharmacie Chomedey

Affichage du mardi 1er septembre 2020
A2020-5107 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
A2020-5106 : recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public

Affichage du lundi 31 août 2020
A2020-5082 : réglementation du stationnement rue Charlemagne
A2020-5081 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Armand-Poron
A2020-5080 : réglementation de la circulation et du stationnement chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy
A2020-5079 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Clément-Marot
A2020-5078 : réglementation de la circulation et du stationnement av. des Lombards / rue Raymond-Burgard
A2020-5076 : réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
A2020-5072 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes
A2020-5071 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Julien-Gree
A2020-5070 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy
A2020-5069 : réglementation de la circulation et du stationnement place Casimir-Perier / av. Pasteur
A2020-5067 : réglementation de la circulation quai de l’Abattoir / rue Célestin-Philbois
A2020-5066 : réglementation de la circulation et du stationnement place Jean-Jaurès / av. du Cimetière
A2020_5065 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Colbert / place Langevin / rue des Jargondis
A2020-5064 : réglementation de la circulation av. Chomedey / av. Vanier / quai Dampierre
A2020-5063 : réglementation de la circulation rue Ambroise-Cottet
A2020-5062 : réglementation de la circulation rue Viardin
A2020-4992 : réglementation de la circulation bd Délestraint

Affichage du vendredi 28 août 2020
A2020-5056 : réglementation du stationnement rue Louis-Morin
A2020-5012 : opposition à une DP déposée par M. Robert

Affichage du jeudi 27 août 2020
A2020-5038 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Montier la Celle / rue Boucherat
A2020-5035 : réglementation du stationnement rue de la Bertauche
A2020-5034 : réglementation du stationnement rue E. Pédron / rue L. Morin
A2020-5033 : réglementation de la circulation rue Jean-Lacoste

Affichage du mercredi 26 août 2020
A2020-5020 : réglementation de la circulation rue de Preize
A2020-5019 : réglementation du stationnement esplanade Péchart
A2020-5018 : réglementation du stationnement place Langevin
A2020-4999 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Courtalon
A2020-4995 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Kléber
A2020-4994 : réglementation de la circulation et du stationnement avenue Chomedey
A2020-4993 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Basse Moline
A2020-4991 : réglementation de la circulation et du stationnement Av. Brossolette
A2020-4988 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jacquard
A2020-4987 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Guillaume-le-Bé
A2020-4986 : réglementation de la circulation et du stationnement  – Fête de la gastronomie
A2020-4985 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche
A2020-4984 : réglementation du stationnement rue Générale de Gaulle
A2020-4982 : réglementation du stationnement Av. Brossolette
A2020-4981 : réglementation du stationnement rue Générale de Gaulle

Affichage du mardi 25 août 2020
A2020-5011 : réglementation du stationnement rue de Mesgrigny
A2020-4997 : réglementation de la circulation et du stationnement rues du Pont des Champs / Jeannette / des Hauts Trévois / Cardinal Joseph-Lefebvre
A2020-4993 : réglementation du stationnement place Audiffred

Affichage du lundi 24 août 2020
A2020-4998 : opposition à une DP déposée par M. Chaton
D2020-0064 : tarif musée Saint-Loup les 5 et 6 septembre 2020
Arrêté préfectoral BSIPA 2020234-0002 portant obligation du port du masque dans les espaces publics aux abords du stade de l’Aube, de la salle omnisports et du stade du motoball

Affichage du jeudi 20 août 2020
A2020-5009 : non opposition à une DP déposée par Damonte Immobilier
A2020-5008 : non opposition à une DP déposée par Mme Gouzien
A2020-4863 : non opposition à une DP déposée par Mme Geloyan
A2020-4860 : permis de construire déposé par COALLIA
A2020-4856 : permis de construire déposé par SCI Mony Preize
A2020-4839 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
A2020-4838 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
A2020-4837 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
A2020-4836 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
A2020-4467 : permis de construire déposé par M. Rollat
A2020-4466 : non opposition à une DP déposée par Alliance française de l’Énergie
A2020-4422 : permis de construire déposé par Mme Thiebaud
A2020-3628 : non opposition à une DP déposée par Century 21 Lairé Immobilier
A2020-3627 : opposition à une DP déposée par l’Agence pour le Développement des énergies renouvelables
A2020-3625 : non opposition à une DP déposée par M. Bourdon
A2020-3624 : non opposition à une DP déposée par M. Gonde
A2020-3623 : permis de construire modificatif déposé par M. Lamoureux
A2020-3621 : permis de construire déposé par SCI LIEMMA
A2020-3618 : accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes  déposée par MAPA
A2020-3611 : permis de démolir déposé par Mme Belkacem
A2020-3606 : refus à DP de pose d’enseignes déposée par PICARD SURGELÉS
A2020-3603 : non opposition à DP déposée par M. Cazenave
A2020-3601 : opposition à DP déposée par M. Varlet et Mme Aubourg
A2020-3599 : opposition à DP déposée par PICARD SURGELÉS
A2020-3598 : refus à DP de pose d’enseignes déposée par PRIEUR et ASSOICIÉS
A2020-3597 : non opposition à DP déposée par PRIEUR et ASSOICIÉS
A2020-3517 : refus de Permis de construire déposé par M. Duvaux
A2020-3464 : permis de construire déposé par M. Masson et Mme Sauvage
A2020-3418 : permis de démolir déposé par M. Berland

Affichage du mardi 18 août 2020
Dossiers ADS déposés au 17 août 2020
A2020-4869 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – GROUPE SCOLAIRE PAUL-BERT
A2020-4867 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – GROUPE SCOLAIRE JEAN-MACÉ
A2020-4866 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DES TAUXELLES
A2020-4848 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – SALLE OMNISPORTS
A2020-4843 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP – ESPACE ARGENCE
A2020-4842 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP – ESPACE ARGENCE

Affichage du lundi 17 août 2020
A2020-4877 : Rue Clémenceau
A2020-4878 : Rue de la Paix, Boulevard Gambetta
A2020-4879 : Place Maréchal-Foch, Rue Clémenceau, Rue Urbain IV, Rue de la République
A2020-4880 : Avenue Pierre-Brossolette
A2020-4962 : Non-opposition travaux Solor
A2020-4965 : Rue de Preize
A2020-4966 : Boulevard Gambetta
A2020-4967 : Rue Lachat
A2020-4968 : Rue Girardon
A2020-4969 : Rue Anatole-France
A2020-4970 : Place Jean-Jaurès
A2020-4974 : Dérogation “Ville en musiques 2020”