Actes administratifs

Affichage du jeudi 8 octobre 2020
→ A2020-5895 : fermeture de la Maison Petite Enfance Louis-Ulbach
→ A2020-5843 : non-opposition à une DP déposée par Mme Martin
→ A2020-5835 : non-opposition à une DP déposée par SAS Tost Felix Isole
→ A2020-5825 : non-opposition à une DP déposée par M. Chaton
→ A2020-5558 : permis de construire déposé par M. Ecale
→ A2020-5557 : permis de construire déposé par SCCV LE PONT ROUGE
→ A2020-5543 : non-opposition à une DP déposée par Mme Bourdeau
→ A2020-5542 : non-opposition à une DP déposée par l’Agence française pour l’Amélioration de l’Habitat
→ A2020-5526 : non-opposition à une DP déposée par M. Clerin
→ A2020-5525 : non-opposition à une DP déposée par M. De Vanssay De Blavous
→ A2020-5522 : accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par BA Troyes
→ A2020-5520 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par EURL Laurent Duparcq
→ A2020-5517 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Ginestet Immobilier
→ A2020-5514 : non-opposition à une DP déposée par Tost-Felix Isole
→ A2020-5480 : permis de construire déposé par SIGL

Affichage du mercredi 7 octobre 2020
→ A2020-5865 : réglementation du stationnement rue du Printemps
→ A2020-5864 : réglementation de la circulation rue Chalmel
→ A2020-5861 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
→ A2020-5860 : réglementation du stationnement rue Raymond-Poincaré
→ A2020-5859 : réglementation du stationnement av. des Lombards
→ A2020-5841 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Vanier / rue de Preize
→ A2020-5840 : réglementation de la circulation et du stationnement mail des Charmilles
→ A2020-5839 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hauts-Clos / impasse Henri-Charlier
→ A2020-5838 : réglementation du stationnement rue Mitantier
→ A2020-5837 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Juvenal-des-Ursins / rue de la Monnaie
→ A2020-5831 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize / rue Hector-Pron
→ A2020-5370 : réglementation du stationnement rue Jules-Enfroy

Affichage du mardi 6 octobre 2020
→ A2020-5834 : autorisation d’ouvrir au public de 2 tentes de réception – cours intérieure musée Saint-Loup
→ A2020-5830 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gautherin
→ A2020-5826 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brocard / rue G. Rogelin / rue de Preize
→ A2020-5823 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Tendons
→ A2020-5822 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Delaunay
→ A2020-5670 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
→ A2020-5583 : réglementation du stationnement impasse Saint-Gilles
→ A2020-5582 : réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
→ A2020-5581 : réglementation de la circulation et du stationnement passage de Huyettes
→ A2020-5580 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Lucien-Planson / rue Roger-Douine
→ A2020-5579 : réglementation du stationnement av. Pasteur
→ A2020-5566 : réglementation du stationnement rue Urbain IV
→ A2020-5565 : réglementation du stationnement rue Urbain IV

Affichage du lundi 5 octobre 2020
→ A2020-5458 : permis de construire déposé par OPH de Troyes Champagne Métropole
→ A2020-5321 : déclaration préalable déposée par SCI AURORA 
→ DP_20-289 : déclaration préalable déposée par M. Varlet
→ DP_20-225 : déclaration préalable déposée par M. Euvrard
→ D2020-0073 : tarifs musées – Exposition temporaire “Mes histoires découpées…”

Affichage du vendredi 2 octobre 2020
→ A2020-5829 : refus de permis de construire déposé par M. Rebai
→ A2020-5554 : zone de rencontre
→ A2020-5553 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Digue de Fouchy
→ A2020-5546 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Chabelski
→ A2020-5492 : permis de construire déposé par Office Public Habitat Ville de Troyes
→ A2020-5476 : refus de permis de construire déposé par M. et Mme Prevost
→ A2020-5475 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par Mme Moreau
→ A2020-5472 : non-opposition à une DP déposée par Mme Monyr
→ A2020-5471 : non-opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
→ A2020-5470 : opposition à une DP déposée par Agence pour le Développement des Énergies renouvelables
→ A2020-5469 : non-opposition à une DP déposée par Aube Immobilier
→ A2020-5467 : refus de permis de construire déposé par M. Markarian
→ A2020-5462 : non-opposition à une DP déposée par SCI Illico
→ A2020-5461 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par la SCI BatiTroyes
→ A2020-5457 : non-opposition avec prescriptions à une DP déposée par la SARL Damonte Immobilier
→ A2020-5453 : non-opposition à une DP déposée par M. Legrand
→ A2020-5446 : non-opposition à une DP déposée par Like Énergie
→ A2020-5441 : autorisation de travaux – ERP “Théâtre de Champagne”
→ A2020-5440 : autorisation de travaux – ERP “Théâtre de Champagne”
→ A2020-5437 : permis de construire modificatif déposé par Vinci Immobilier Nord Est
→ A2020-5434 : autorisation de travaux – ERP “Maison des Associations”
→ A2020-5433 : non-opposition à une DP déposée par Mme Khemal
→ A2020-5432 : autorisation de travaux – ERP “Théâtre de Champagne”
→ A2020-5429 : autorisation de travaux – ERP “École élémentaire Tauxelles Garçons”
→ A2020-5414 : non-opposition à une DP déposée par Mme Schweitzer
→ A2020-5389 : permis de construire déposé par Mon Logis Groupe Action Logement
→ A2020-5371 : permis de construire déposé par SCI de l’Europe
→ A2020-5365 : retrait de permis de construire déposé par Immobilière Eurofoncière
→ A2020-5304 : arrêté fixant les taxes et participations d’urbanisme applicables à un PC déposé par M. et Mme Teixeira
→ A2020-5144 : non-opposition à une DP déposée par M. Adam
→ A2020-5117 : permis de construire déposé par Association 3C Chartreux

Affichage du jeudi 1er octobre 2020
→ A2020-5577 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
→ A2020-73 (TCM) : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par Troyes Champagne Métropole
→ A2020-5576 : recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public

→ D2020-0072 : tarifs musées – Salon du Livre 2020
→ A2020-5561 : autorisation d’ouvrir au public deux tentes de réception dans la cour du Musée d’Art Moderne
→ A2020-5559 : réglementation du stationnement bd Gambetta
→ A2020-5556 : réglementation du stationnement rue Sainte-Jule
→ A2020-5555 : réglementation du stationnement rue Colonel Driant
→ A2020-5552 : réglementation du stationnement rue G. Clemenceau
→ A2020-5549 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Général Leclerc
→ A2020-5548 : non-opposition avec prescriptions à une AP déposée par Collectivité locale Ville de Troyes
→ A2020-5547 : non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par BNP Paribas
→ A2020-5545 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Parc des Sports / av. du 1er Mai
→ A2020-5544 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Visitation / bd Jules-Guesde
→ A2020-5541 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix
→ A2020-5539 : réglementation de la circulation rue de la Gabelle / rue Brocard / rue de la Croix-Pigeon / rue G. Gagnière / rue G. Rouault / rue de l’Abreuvoir de la Pielle
→ A2020-5538 : réglementation du stationnement place Audiffred
→ A2020-5537 : réglementation du stationnement rue Bégand
→ A2020-5535 : réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
→ A2020-5529 : réglementation de la circulation et du stationnement rue C. Philbois / rue nouvelle Michelet
→ A2020-5494 : réglementation de la circulation – pose et dépose des illuminations de Noël
→ A2020-5493 : réglementation de la circulation – pose et dépose des illuminations de Noël
→ A2020-5481 : opposition à une DP déposée par M. MATHIEU
→ A2020-5466 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par AGENCE AXA AYASSE
→ A2020-5320 : opposition à une DP déposée par la Banque Kolb 
→ A2020-5318 : opposition à une autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par le Salon Charly
→ A2020-5305 : taxis – autorisation d’occupation du domaine public portant permis de stationnement

Affichage du mardi 29 septembre 2020
→ A2020-5519 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Courtalon
→ A2020-5515 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
→ A2020-5513 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
→ A2020-5510 : réglementation de la circulation rue Chalmel
→ A2020-5491 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Mitantier
→ A2020-5490 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Danton / cours Jacquin / impasse des Lilas / rue Fr. Serqueil / rue E. Pédron
→ A2020-5489 : réglementation de la circulation place Foch / rue G. Clemenceau / rue Urbain IV / rue de la République
→ A2020-5487 : dérogation de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – bruits de voisinage dans le cadre de la Journée Nationale du Commerce de Proximité (JNCP) 2020 et du vide dressing à Troyes
→ A2020-5486 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau

Affichage du lundi 28 septembre 2020
→ A2020-5488 : dérogation à l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de la Journée « Octobre Rose » à Troyes
→ A2020-5485 : réglementation du stationnement rue Grégoire-Pierre-Herluison / rue des Vassaules
→ A2020-5425 : permis de construire modificatif déposé par SCCV L’ONCLE TROY

Affichage du vendredi 25 septembre 2020
→ A2020-5482 : réglementation de la circulation rue Voltaire
→ A2020-5477 : réglementation de la circulation et du stationnement esplanade Lucien-Pechart
→ A2020-5474 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Thibaut / rue du Parc des Sports
→ A2020-5468 : réglementation du stationnement rue des Terrasses
→ A2020-5460 : réglementation de la circulation rue Voltaire
→ A2020-5459 : réglementation du stationnement rue Albert-Merat
→ A2020-5452 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Buttes
→ A2020-5451 : réglementation du stationnement rue Gautherin
→ A2020-5450 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brissonnet
→ A2020-5447 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy
→ A2020-5444 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gabriel-Manser
→ A2020-5430 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jacquard
→ A2020-5387 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle Bazin (Troyes) / rue Jean-Jaurès (les Noës-près-Troyes)
→ A2020-5322 : réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
→ A2020-5312 : permis de construire modificatif déposé par la SNC GCR
→ DP2020-222 : DP déposée par M. BEDHET
→ D2020-0070 : tarifs musées

Affichage du jeudi 24 septembre 2020
→ A2020-5439 : autorisation de poursuite d’activité – ERP “Centre René-Peltier / Le Banian”
→ A2020-5426 : autorisation de travaux – ERP “Hôtel de Ville”
→ A2020-5423 : autorisation de travaux – ERP “Halles de l’Hôtel de Ville”
→ A2020-5420 : autorisation de travaux – ERP “École élémentaire Jacques-de-Letin”
→ A2020-5211 : non-opposition à une DP déposée par SCI AH IMMO
→ A2020-5173 : non-opposition à une DP déposée par M. BEDHET
→ A2020-5143 : refus de permis de construire déposé par Total Marketing France

Affichage du mercredi 23 septembre 2020
→ A2020-5415 : réglementation du stationnement rue Pithou
→ A2020-5413 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix / rue des Filles-Dieu
→ A2020-5388 : réglementation de la circulation rue Passerat
→ A2020-5377 : personnel municipal, délégation de signature
→ D2020-0071 : désignation du lauréat du Concours de MOE Halle de gymnastique 

Affichage du mardi 22 septembre 2020
→ A2020-5385 : arrêté de Police générale – “Prix Troyes Seine” – 27 septembre 2020
→ A2020-5068 : c la SARL Geyser-La Soif
→ A2020-5053 : opposition à une DP déposée par SOCOTEC
→ A2020-5037 : permis de construire déposé par la SAS DENTEXELANS
→ A2020-5025 : permis de construire déposé par la SCI du 25 rue Diderot
→ A2020-5024 : opposition à une DP déposée par la Crêperie Grenadine
→ A2020-5017 : opposition à une DP déposée par les Fantaisies d’Aurélie
→ A2020-5010 : refus de permis de construire déposé par la SCI LJPS
→ A2020-5007 : non-opposition à une DP déposée par BNP PARIBAS
→ A2020-5006 : non-opposition avec prescription à une DP déposée par EIRL Florent Esprit
→ A2020-5004 : non-opposition avec prescription à une DP déposée par OPH de TCM TROYES HABITAT
→ A2020-5002 : non-opposition à une AP de pose d’enseigne déposée par Mme RABOUHI
→ A2020-5001 : non-opposition à une DP déposée par M. PREVOT
→ DP_20-239 : DP déposée par l’entreprise BANGLET
→ D2020-0069 : cession de caisses de péage parking

Affichage du lundi 21 septembre 2020
→ A2020-5403 : réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
→ A2020-5402 : réglementation du stationnement av. Édouard-Herriot
→ A2020-5401 : réglementation du stationnement rue de la Pierre
→ A2020-5400 : réglementation de la circulation et du stationnement chemin du Pommier-de-Bois
→ A2020-5399 : réglementation du stationnement rue du Ravelin
→ A2020-5398 : réglementation de la circulation et du stationnement – course cycliste “Prix Troyes Seine”
→ A2020-5393 : réglementation de la circulation rue des Marots / rue du Général Sarrail
→ A2020-5390 : réglementation du stationnement av. Vanier
→ A2020-5379 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Émile-Zola / rue du Petit-Crédo
→ A2020-5376 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gautherin
→ A2020-5373 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
→ A2020-5369 : réglementation de la circulation rue Beaujean
→ A2020-5368 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Bégand / rue Léon-Couturat
→ A2020-5358 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / place de la Rave / rue Godard-Pillaveinne
→ A2020-5347 : réglementation de la circulation quai Dampierre
→ A2020-5130 : organisation municipale – délégation des fonctions d’officier d’état civil à Mme Gaëlle Caffet

Affichage du samedi 19 septembre 2020
→ A2020-5424 : interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue Camille-Claudel

Affichage du vendredi 18 septembre 2020
→ A2020-5411 : réouverture de la Maison Petite Enfance des Sénardes
→ D2020-0066 : vente d’une rambarde de protection pour terrains de roller-hockey
→ A2020-5392 : autorisation au comptable public
→ A2020-5381 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – bruits de voisinage dans le cadre de la « Soirée DJ Hamma et Friends – DJ Cut Killer le 19 septembre 2020 »
→ A2020-5380 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 – bruits de voisinage dans le cadre du « Festival Zoulou Dance » le 26 septembre 2020
→ A2020-1501 : autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par L’Homme et la Femme
→ A2020-1498 : opposition à une DP déposée par M. Henry

Affichage du mercredi 16 septembre 2020
→ P10-2020-00119 : récépissé dépôt de dossier “Ecoquartier des Tauxelles”
→ D2020-0067 : décision sans suite “Traitement intellectuel”
→ SD552 : déclaration préalable PC déposée par M. Silvares
→ A2020-5362 : réglementation de la circulation et du stationnement bd du 14-Juillet
→ D2020-0068 : Décision fourniture signalisation lumineuse
→ A2020-5350 : réglementation de la circulation et du stationnement Impasse de Dijon
→ ADS-14092020 : Dossier ADS déposé le 14 septembre 2020
→ A2020-5354 : réglementation du stationnement avenue Edouard-Herriot
→ A2020-5360 : réglementation de la circulation rue aux Moines
→ A2020-5352 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Pierre
→ A2020-5359 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
→ A2020-5345 : réglementation de la circulation Villa Rothier
→ A2020-5355 : réglementation du stationnement place de la Tour
→ A2020-5357 : réglementation du stationnement  av. Major-Général Georges-Vanier
→ A2020-5361 : réglementation de la circulation et du stationnement Villa Moderne – Villa Courtalon

Affichage du mardi 15 septembre 2020
→ A2020-5366 : prorogation de la fermeture de la Maison de la Petite Enfance des Sénardes
→ A2020-5341 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
→ A2020-5339 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Martyrs de la Résistance
→ A2020-5337 : réglementation de la circulation et du stationnement sentier des Gravières
→ A2020-5335 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche
→ A2020-5334 : réglementation de la circulation Cours Jacquin
→ A2020-5333 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Lucien-Morel-Payen
→ A2020-5332 : réglementation du stationnement rue Argence
→ A2020-5331 : réglementation du stationnement rue Kléber
→ A2020-5329 : réglementation du stationnement rue Bégand
→ A2020-5328 : réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
→ A2020-5327 : réglementation du stationnement – journée de la Mobilité Douce
→ A2020-5315 : réglementation de la circulation et du stationnement mail des Charmilles

Affichage du lundi 14 septembre 2020
→ A2020-5324 : réglementation de la circulation et du stationnement rue St-Vincent-de-Paul / rue L. Ulbach / mail des Charmille / bd V. Hugo / bd Gambetta
→ A2020-5323 : réglementation du stationnement rue Colbert
→ A2020-5317 : réglementation de la circulation et du stationnement – réfection des enrobés
→ A2020-5314 : réglementation de la circulation et du stationnement rue G. Bachelard / rue L. Bourgeois / rue L. Loucheur / rue A. Ribot
→ A2020-5313 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Marots
→ A2020-5311 : réglementation de la circulation av. Pierre-Brossolette
→ A2020-5310 : réglementation du stationnement rue Charlemagne
→ A2020-5309 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Edouard-Herriot
→ A2020-5303 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gabriel-Manser
→ A2020-5302 : réglementation du stationnement esplanade de Belgique
→ A2020-5301 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Roger-Salengro / bd Barbusse
→ A2020-5223 : réglementation de la circulation et du stationnement 9e Fête du Parc des Moulins
→ A2020-5214 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy
→ A2020-5208 : réglementation de la circulation et du stationnement – Journée Nationale d’hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives
→ A2020-5154 : réglementation du stationnement rue des Bas Trévois / rue Camille-Claudel

Affichage du vendredi 11 septembre 2020
→ A2020-5325 : obligation du port du masque dans les parcs et jardins
→ A2020-5219 : réglementation de la circulation rue Brulard
→ A2020-5217 : réglementation de la circulation et du stationnement av. des Martyrs de la Résistance
→ A2020-5215 : réglementation de la circulation place Foch / rue G.-Clemenceau / rue Urbain-IV / rue de la République
→ A2020-5213 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
→ A2020-5210 : réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu
→ A2020-5209 : réglementation de la circulation et du stationnement – Duathlon de Troyes
→ A2020-5207 : réglementation de la circulation et du stationnement place du Vouldy / bd du 14-Juillet / bd J._Guesde / rd-pt Wood et West
→ A2020-5205 : réglementation de la circulation rue Général-de-Gaulle
→ A2020-5190 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Labourat / rue Amand-Poron
→ A2020-5189 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Cordeliers
→ A2020-5188 : réglementation de la circulation bd Georges-Pompidou
→ A2020-5186 : réglementation du stationnement rue Paillot-de-Montabert
→ A2020-5176 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean-Nesmy
→ A2020-5175 : réglementation du stationnement rue du Printemps / rue Louis-Ulbach
→ A2020-5174 : réglementation du stationnement rue Général-de-Gaulle
→ A2020-5172 : réglementation du stationnement bd Carnot
→ A2020-5171 : réglementation de la circulation rue du Véon à l’Âne
→ A2020-5170 : réglementation du stationnement rue Célestin-Philbois
→ A2020-5169 : réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
→ A2020-5168 : réglementation du stationnement rue de la Monnaie
→ A2020-5167 : réglementation du stationnement rue Turenne
→ A2020-5165 : réglementation de la circulation rue Charbonnet
→ A2020-5164 : réglementation du stationnement rue Général-de-Gaulle
→ A2020-5163 : réglementation du stationnement av. Vanier
→ A2020-5162 : réglementation du stationnement rue Brulard
→ A2020-5161 : réglementation du stationnement rue Colonel Driant
→ A2020-5157 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
→ A2020-5156 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité ERP “ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE KLÉBER “
→ A2020-5148 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hauts-Clos / impasse Henri-Charlier
→ A2020-5123 : opposition à une DP déposée par M. Riff
→ DOSSIERS ADS DEPOSES AU 7 SEPTEMBRE 2020

Affichage du mardi 8 septembre 2020
→ A2020-5222 : fermeture de la Maison de Petite Enfance des Sénardes
→ A2020-5152 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de la manifestation « fête de la gastronomie 2020 »
→ A2020-5150 : réglementation du stationnement rue de l’Union
→ A2020-5146 : réglementation de la circulation et du stationnement place du Préau / bd Henri-Barbusse
→ A2020-5145 : réglementation de la circulation rue Brulard / rue Louis-Dumont / rue du Chêne
→ A2020-5142 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
→ A2020-5139 : taxes et participation d’urbanisme applicables à la DP n° 010387 20 00156
→ A2020-5108 : non opposition à une DP déposée par M. Tribouley
→ A2020-4989 : réglementation du stationnement rue du Cloître Saint-Etienne

Affichage du lundi 7 septembre 2020
→ A2020-5136 : réglementation de la circulation rue Viardin
→ A2020-5134 : réglementation du stationnement rue de Mesgrigny
→ A2020-5133 : réglementation du stationnement rue Émile-Zola
→ A2020-5128 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Émile-Zola / rue du Petit Crédo
→ A2020-5124 : réglementation du stationnement rue des Fossés-Patris
→ A2020-5122 : réglementation de la circulation av. des Lombards

Affichage du vendredi 4 septembre 2020
→ Dossiers ADS déposés au 31 août 2020
→ A2020-5138 : non opposition à une DP déposée par la Mairie de Troyes
→ A2020-5137 : opposition à une DP déposée par M. Duhamel
→ A2020-5120 : réglementation de la circulation et du stationnement 9e Fête du Parc des Moulins
→ A2020-5118 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Voltaire
→ A2020-5116 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
→ A2020-5112 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Mission
→ A2020-5110 : réglementation du stationnement av. Robert-Schuman
→ A2020-5103 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Vanderbach
→ A2020-5093 : mainlevée de Police Générale – immeuble sis 13 rue Henri-Lemasson à Troyes
→ A2020-3607 : non opposition avec prescriptions à une AP de pose d’enseigne déposée par la SAS TRIANGLE 15

Affichage du jeudi 3 septembre 2020
→ A2020-5109 : réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts
→ A2020-5097 : réglementation de la circulation et du stationnement place Jean-Macé
→ A2020-5096 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes
→ A2020-5022 : accord à une AP de pose d’enseignes déposée par AXA Assurances
→ A2020-5021 : non opposition à une DP déposée par Mme Jaloux-Sinibaldi
→ A2020-5016 : non opposition à une DP déposée par les Maisons d’Eurofoncière
→ A2020-5015 : non opposition à une DP déposée par Mon Logis
→ A2020-5014 : non opposition à une DP déposée par la Mairie de Troyes
→ A2020-5013 : non opposition à une DP déposée par Mme D’Alincourt
→ A2020-4996 : opposition à une DP déposée par Mme Marecaux
→ A2020-4976 : non opposition à une DP déposée par M. Jaworsky
→ A2020-4975 : permis de démolir déposé par M. Jaworsky
→ A2020-4973 : permis de construire déposé par la Mairie de Troyes
→ A2020-4426 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Dupont
→ A2020-4425 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par la SCI BJ
→ A2020-4423 : opposition à une DP déposée par la sarl Yves Damonte Immobilier
→ A2020-3547 : refus à une AP de pose d’enseignes déposée par la pharmacie Chomedey

Affichage du mardi 1^er septembre 2020
→ A2020-5107 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
→ A2020-5106 : recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public

Affichage du lundi 31 août 2020
→ A2020-5082 : réglementation du stationnement rue Charlemagne
→ A2020-5081 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Armand-Poron
→ A2020-5080 : réglementation de la circulation et du stationnement chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy
→ A2020-5079 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Clément-Marot
→ A2020-5078 : réglementation de la circulation et du stationnement av. des Lombards / rue Raymond-Burgard
→ A2020-5076 : réglementation du stationnement rue Paul-Dubois
→ A2020-5072 : réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes
→ A2020-5071 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Julien-Gree
→ A2020-5070 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy
→ A2020-5069 : réglementation de la circulation et du stationnement place Casimir-Perier / av. Pasteur
→ A2020-5067 : réglementation de la circulation quai de l’Abattoir / rue Célestin-Philbois
→ A2020-5066 : réglementation de la circulation et du stationnement place Jean-Jaurès / av. du Cimetière
→ A2020_5065 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Colbert / place Langevin / rue des Jargondis
→ A2020-5064 : réglementation de la circulation av. Chomedey / av. Vanier / quai Dampierre
→ A2020-5063 : réglementation de la circulation rue Ambroise-Cottet
→ A2020-5062 : réglementation de la circulation rue Viardin
→ A2020-4992 : réglementation de la circulation bd Délestraint

Affichage du vendredi 28 août 2020
→ A2020-5056 : réglementation du stationnement rue Louis-Morin
→ A2020-5012 : opposition à une DP déposée par M. Robert

Affichage du jeudi 27 août 2020
→ A2020-5038 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Montier la Celle / rue Boucherat
→ A2020-5035 : réglementation du stationnement rue de la Bertauche
→ A2020-5034 : réglementation du stationnement rue E. Pédron / rue L. Morin
→ A2020-5033 : réglementation de la circulation rue Jean-Lacoste

Affichage du mercredi 26 août 2020
→ A2020-5020 : réglementation de la circulation rue de Preize
→ A2020-5019 : réglementation du stationnement esplanade Péchart
→ A2020-5018 : réglementation du stationnement place Langevin
→ A2020-4999 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Courtalon
→ A2020-4995 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Kléber
→ A2020-4994 : réglementation de la circulation et du stationnement avenue Chomedey
→ A2020-4993 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Basse Moline
→ A2020-4991 : réglementation de la circulation et du stationnement Av. Brossolette
→ A2020-4988 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jacquard
→ A2020-4987 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Guillaume-le-Bé
→ A2020-4986 : réglementation de la circulation et du stationnement  – Fête de la gastronomie
→ A2020-4985 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche
→ A2020-4984 : réglementation du stationnement rue Générale de Gaulle
→ A2020-4982 : réglementation du stationnement Av. Brossolette
→ A2020-4981 : réglementation du stationnement rue Générale de Gaulle

Affichage du mardi 25 août 2020
→ A2020-5011 : réglementation du stationnement rue de Mesgrigny
→ A2020-4997 : réglementation de la circulation et du stationnement rues du Pont des Champs / Jeannette / des Hauts Trévois / Cardinal Joseph-Lefebvre
→ A2020-4993 : réglementation du stationnement place Audiffred

Affichage du lundi 24 août 2020
→ A2020-4998 : opposition à une DP déposée par M. Chaton
→ D2020-0064 : tarif musée Saint-Loup les 5 et 6 septembre 2020
→ Arrêté préfectoral BSIPA 2020234-0002 portant obligation du port du masque dans les espaces publics aux abords du stade de l’Aube, de la salle omnisports et du stade du motoball

Affichage du jeudi 20 août 2020
→ A2020-5009 : non opposition à une DP déposée par Damonte Immobilier
→ A2020-5008 : non opposition à une DP déposée par Mme Gouzien
→ A2020-4863 : non opposition à une DP déposée par Mme Geloyan
→ A2020-4860 : permis de construire déposé par COALLIA
→ A2020-4856 : permis de construire déposé par SCI Mony Preize
→ A2020-4839 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
→ A2020-4838 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
→ A2020-4837 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
→ A2020-4836 : non opposition à une DP déposée par Mairie de Troyes
→ A2020-4467 : permis de construire déposé par M. Rollat
→ A2020-4466 : non opposition à une DP déposée par Alliance française de l’Énergie
→ A2020-4422 : permis de construire déposé par Mme Thiebaud
→ A2020-3628 : non opposition à une DP déposée par Century 21 Lairé Immobilier
→ A2020-3627 : opposition à une DP déposée par l’Agence pour le Développement des énergies renouvelables
→ A2020-3625 : non opposition à une DP déposée par M. Bourdon
→ A2020-3624 : non opposition à une DP déposée par M. Gonde
→ A2020-3623 : permis de construire modificatif déposé par M. Lamoureux
→ A2020-3621 : permis de construire déposé par SCI LIEMMA
→ A2020-3618 : accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes  déposée par MAPA
→ A2020-3611 : permis de démolir déposé par Mme Belkacem
→ A2020-3606 : refus à DP de pose d’enseignes déposée par PICARD SURGELÉS
→ A2020-3603 : non opposition à DP déposée par M. Cazenave
→ A2020-3601 : opposition à DP déposée par M. Varlet et Mme Aubourg
→ A2020-3599 : opposition à DP déposée par PICARD SURGELÉS
→ A2020-3598 : refus à DP de pose d’enseignes déposée par PRIEUR et ASSOICIÉS
→ A2020-3597 : non opposition à DP déposée par PRIEUR et ASSOICIÉS
→ A2020-3517 : refus de Permis de construire déposé par M. Duvaux
→ A2020-3464 : permis de construire déposé par M. Masson et Mme Sauvage
→ A2020-3418 : permis de démolir déposé par M. Berland

Affichage du mardi 18 août 2020
→ Dossiers ADS déposés au 17 août 2020
→ A2020-4869 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – GROUPE SCOLAIRE PAUL-BERT
→ A2020-4867 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – GROUPE SCOLAIRE JEAN-MACÉ
→ A2020-4866 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DES TAUXELLES
→ A2020-4848 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP  – SALLE OMNISPORTS
→ A2020-4843 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP – ESPACE ARGENCE
→ A2020-4842 : Autorisation de travaux – sécurité et accessibilité ERP – ESPACE ARGENCE

Affichage du lundi 17 août 2020
→ A2020-4877 : Rue Clémenceau
→ A2020-4878 : Rue de la Paix, Boulevard Gambetta
→ A2020-4879 : Place Maréchal-Foch, Rue Clémenceau, Rue Urbain IV, Rue de la République
→ A2020-4880 : Avenue Pierre-Brossolette
→ A2020-4962 : Non-opposition travaux Solor
→ A2020-4965 : Rue de Preize
→ A2020-4966 : Boulevard Gambetta
→ A2020-4967 : Rue Lachat
→ A2020-4968 : Rue Girardon
→ A2020-4969 : Rue Anatole-France
→ A2020-4970 : Place Jean-Jaurès
→ A2020-4974 : Dérogation “Ville en musiques 2020”