Actes administratifs
- A2021-2501 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. des Lombards
- A2021-2295 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Syndic One
- A2021-2221 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Marchand
- A2021-2219 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par EURL GINESTET
- A2021-2633 – Réglementation du stationnement rue Rothier
- A2021-2632 – Réglementation du stationnement rue André Beury
- A2021-2630 – Réglementation du stationnement rue des Fossés Patris
- A2021-2629 – Réglementation du stationnement chemin du Bout du Clos
- A2021-2628 – Réglementation du stationnement bd Gambetta
- A2021-2627 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue E. Pédron / rue G. Billotte / rue Fr. Serqueil
- A2021-2626 – Réglementation de la circulation et du stationnement chemin des Champs de la Loge / chemin des Hauts Cortins / av. Chomedey / rue J. Bachot / rue A. Caquot
- A2021-2624 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Montier-la-Celle / rue Saint-Frobert
- A2021-2614 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Cité
- A2021-2608 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis Ulbach / rue Raymond Poincaré
- A2021-2607 – Réglementation du stationnement place Jean Jaurès
- A2021-2606 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd du 14 Juillet / rue Louis Ulbach
- A2021-2605 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Moulin
- A2021-2500 – Réglementation de la circulation et du stationnement pour les travaux de génie civil pourles travaux de génie civil pourles travaux de génie civil pour la mise en place d’un réseau de vidéo protection
- A2021-2602 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Alfred Ploye
- A2021-2601 – Réglementation de la circulation rond-point Abba Samoun
- A2021-2600 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Jumelages / rue C. Philbois / rue Michelet
- A2021-2599 – Réglementation du stationnement rue Colonel Driant
- A2021-2597 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd du 14 Juillet / rue de Bourgogne / bd Gambetta
- A2021-2583 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Demi-Lune prolongée
- A2021-2592 – Réglementation de la circulation rue Jacques-Claude Beugnot
- A2021-2590 – Réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
- A2021-2586 – Marché nocturne du 26 juin 2021
- A2021-2574 – Réglementation de la circulation rue Gambey
- A2021-2491 – Cérémonie à l’occasion du 81e anniversaire de l’Appel Historique du 18 juin 1940
- A2021-2481 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par M. Luprich
- A2021-2425 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par LAMY’S PRESTIGE
- A2021-2234 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par
- A2021-2231 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par MAYWI Groupe
- Dossiers ADS – déposés au 8 juin 20 21
- D2021-0026 – Tarifs du secteur périscolaire
- A2021-2474 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par TARI
- A2021-2445 – Permis de construire déposé par Mme Maire
- A2021-2442 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Martins
- A2021-2441 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Beaulant
- A2021-2437 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Immo F
- A2021-2433 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par TROYES AUBE HABITAT
- A2021-2419 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Banque Populaire Alsace Champagne Lorraine
- A2021-2237 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Pokawa Troyes
- A2021-2001 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- CM du 31 mai 2021 – compte-rendu
- A2021-2585 – Réglementation de la circulation av. Anatole France / av. Chomedey / bd Pompidou / rue Jean Nesmy
- A2021-2584 – Réglementation du stationnement rue de la Cité
- A2021-2580 – Réglementation du stationnement rue Turenne
- A2021-2572 – Réglementation de la circulation rue Raymond Poincaré
- A2021-2570 – Réglementation du stationnement rue Marie-Pascale Ragueneau
- A2021-2569 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean-Louis Delaporte
- A2021-2565 – Réglementation du stationnement rue Célestin Philbois
- A2021-2561 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau
- A2021-2560 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau
- A2021-2559 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Schuman / av. du 1er Mai / rue A. Boivin / rue du Parc des Sports
- A2021-2555 – Réglementation du stationnement bd Gambetta
- A2021-2506 – Réglementation du stationnement av. Vanier
- A2021-2503 – Réglementation de la circulation av. Pasteur
- A2021-2497 – Réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
- A2021-2495 – Réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu
- A2021-2494 – Réglementation du stationnement bd du 14 Juillet
- A2021-2493 – Réglementation du stationnement rue Brulard
- A2021-2492 – Réglementation du stationnement rue Ambroise Cottet
- A2021-2489 – Réglementation de la circulation rue Jacques Bourgoin
- A2021-2488 – Réglementation de la circulation rue Turenne
- A2021-2487 – Réglementation de la circulation rue Jean-Louis Delaporte
- A2021-2558 – Organisation municipale – Délégation de fonctions et de signature
- A2021-2498 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la République / rue Georges Clemenceau
- A2021-2485 – Réglementation de la circulation av. Général Leclerc / rue du Général Sarrail
- A2021-2475 – Journée nationale d’hommage aux « Morts pour la France » en Indochine
- A2021-2444 – Réglementation du stationnement rue des Filles Dieu
- A2021-2440 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-2370 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Moline
- D28 - CM du 31 mai 2021 – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS ET MARCHÉS PUBLICS PASSES EN PROCÉDURE ADAPTÉE
- D27 - CM du 31 mai 2021 – PERSONNEL MUNICIPAL – MESURES DIVERSES
- D25 - CM du 31 mai 2021 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT
- D24 - CM du 31 mai 2021 – VIE ASSOCIATIVE LOCALE
- D23 - CM du 31 mai 2021 – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU STATIONNEMENT PAYANT
- D22 - CM du 31 mai 2021 – APPEL A LA CRÉATION AUPRÈS DES PROFESSIONNELS DES MÉTIERS D’ART
- D21 - CM du 31 mai 2021 – MANIFESTATIONS SPORTIVES
- D20 - CM du 31 mai 2021 – JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
- D19 - CM du 31 mai 2021 – EXPÉRIMENTATION DU RÉSEAU DE RADIO DU FUTUR
- D18 - CM du 31 mai 2021 – MARCHES PUBLICS FORMALISÉS – AVENANTS
- D17 - CM du 31 mai 2021 – MARCHÉS PUBLICS FORMALISÉS – AUTORISATION PRÉALABLE DE LANCEMENT DE CONSULTATION
- D16 - CM du 31 mai 2021 – GROUPEMENTS DE COMMANDES
- D15 - CM du 31 mai 2021 – CESSION DE DROITS RÉELS
- D14 - CM du 31 mai 2021 – MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D’UNE EMPRISE DE LA VILLE DE TROYES A LA SOCIÉTÉ TROYES INVEST DÉVELOPPEMENT
- D13 - CM du 31 mai 2021 – TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
- D12 - CM du 31 mai 2021 – DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UNE MAISON À ESSOYES
- D11 - CM du 31 mai 2021 – SECTEUR SAUVEGARDE – SUBVENTIONS POUR RESTAURATIONS IMMOBILIÈRES – PROGRAMME 2021
- D10 - CM du 31 mai 2021 – INDEMNISATIONS DE TIERS
- D09 - CM du 31 mai 2021 – APPROBATION DE PLANS DE FINANCEMENT, DEMANDES DE FINANCEMENT, RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS ET AVENANT DE PROLONGATION AVEC LES PARTENAIRES FINANCEURS
- D08 - CM du 31 mai 2021 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D’ÉQUIPEMENT AU S.D.E.A.
- D07A - D26 - CM du 31 mai 2021 – SOUTIEN FINANCIER AU CENTRE HOSPITALIER DE TROYES POUR L’ACCROISSEMENT DE LA CAPACITÉ D’ACCUEIL ET DE SOINS
- D07 - CM du 31 mai 2021 – EXERCICE 2020 – COMPTE ADMINISTRATIF – AFFECTATION DES RÉSULTATS
- D05.1 - CM du 31 mai 2021 – EXERCICE 2020 – COMPTES DE GESTION – ANNEXES
- D06.1 - CM du 31 mai 2021 – EXERCICE 2020 – COMPTE ADMINISTRATIF
- D05 - CM du 31 mai 2021 – EXERCICE 2020 – COMPTES DE GESTION
- D04 - CM du 31 mai 2021 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR SUJÉTION DE SERVICE PUBLIC A L’ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF « OFFICE DE TOURISME TROYES LA CHAMPAGNE TOURISME »
- D03 - CM du 31 mai 2021 – CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL MARCEL-LANDOWSKI – PARTENARIATS
- D02 - CM du 31 mai 2021 – PÔLE MUSÉAL – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE (URCA)
- D01 - CM du 31 mai 2021 – PÔLE MUSÉAL – ACCEPTATION DE DONS D’ŒUVRES AU PROFIT DES MUSÉES DE LA VILLE DE TROYES
- D00b - CM du 31 mai 2021 – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 9 DÉCEMBRE 2020 ET DU 11 FÉVRIER 2021
- D00a - CM du 31 mai 2021 – DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE – M. Casimir JAY
- A2021-2448 – Refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par BP ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE
- A2021-2381 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Conseil départemental de l’Aube
- Dossiers ADS – déposés au 1er juin 2021
- A2021-2439 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Kléber
- A2021-2435 – Réglementation de la circulation et du stationnement cours Jacquin
- A2021-2433 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Salomon Rachi / bd Jules Guesde
- A2021-2432 – Réglementation du stationnement rue de la Cité
- A2021-2430 – Réglementation de la circulation place Maréchal Foch
- A2021-2429 – Réglementation du stationnement rue du Gros Raisin
- A2021-2428 – Réglementation du stationnement rue du Fort Chevreuse
- A2021-2418 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-2384 – Permis de construire déposé par M. et Mme Pruvost
- A2021-2366 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Pires
- A2021-2350 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Cazier
- A2021-2347 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI JFP
- A2021-2343 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Mussati
- A2021-2337 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Goulab
- Permis de construire déposé par 2021-2332 – Permis de construire déposé par M. et Mme Marolles
- A2021-2329 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Bajeot
- A2021-2265 – Accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par BANQUE DE FRANCE
- A2021-2193 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par TRE ACQUISITION III
- A2021-2161 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Turin-Guiller
- A2021-1852 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Marot
- A2021-1848 – Transfert de déclaration préalable déposé par M. Lecuyer
- D2021-0028 – Décision déclarant sans suite pour motif d’infructuosité la consultation « Travaux de réparation du pont 30 rue de Gournay à Troyes »
- A2021-2422 – Recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public
- A2021-2421 – Port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
- A2021-2395 – Journée nationale d’hommage aux « Morts pour la France » en Indochine
- A2021-2392 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Largentier
- A2021-2389 – Réglementation du stationnement rue du Paon
- A2021-2383 – Réglementation de la circulation et du stationnement Villa Rothier / rue Toiseux / rue St-Louis du Sénégal / rue du Voyer / rue J.-C. Habert
- A2021-2382 – Réglementation du stationnement rue Jaillant Deschainets
- A2021-2380 – Réglementation du stationnement av. Chomedey
- A2021-2379 – Réglementation de la circulation rue Madeleine Dauphin
- A2021-2378 – Réglementation du stationnement rue Emile Zola
- A2021-2376 – Réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts
- A2021-2373 – Réglementation de la circulation rue de la Paix
- A2021-2371 – Réglementation de la circulation rue de la Paix / av. Maire de Champagne
- A2021-2369 – Réglementation du stationnement rue Turenne
- A2021-2364 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
- A2021-2360 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Martin Chambiges
- A2021-2356 – Réglementation de la circulation rue Hennequin
- A2021-2355 – Réglementation de la circulation bd Pompidou
- A2021-2351 – Réglementation de la circulation et du stationnement chaussée du Vouldy
- A2021-2349 – Réglementation du stationnement rue Juvénal des Ursins
- A2021-2345 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie
- A2021-2342 – Réglementation de la circulation av. Général Leclerc / rue du Général Sarrail
- A2021-2341 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Vassaules
- A2021-2340 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-2339 – Réglementation du stationnement rue Viardin
- A2021-2336 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd du 14 Juillet
- A2021-2333 – Réglementation de la circulation rond-point Abba Samoun
- A2021-2325 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par EDF ENR – AGENCE DE LYON
- A2021-2270 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme CLAUDON
- A2021-2266 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. et Mme LOURDEAUX
- A2021-2263 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. PHILIPPON
- A2021-2262 – Permis de démolir déposé par M. MANGION
- A2021-2256 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme FOURNEL
- A2021-2251 – Permis de démolir déposé par Mme ZUBYK
- A2021-2249 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. MASSON
- A2021-2233 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Fossés Patris / rue Coulommière / rue Gautherin / rue A. Cottet / bd Gambetta
- A2021-2230 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme AIME
- A2021-2197 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme MARANDON
- A2021-2015 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. SALL
- D2021-0027 – Décision déclarant sans suite pour motif d’intérêt général le marché « Organisation du spectacle pyrotechnique et musical de la Fête Nationale de Troyes du mardi 13 juillet 2021 »
- A2021-2296 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Jacques de Letin”
- A2021-2269 – Organisation municipale – Délégation de fonctions d’état civil – Mme Sandrine Morin-Durupt
- A2021-2268 – Organisation municipale – Délégation de fonctions d’état civil – M. Bertrand Chevalier
- A2021-2198 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par DM ECO
- D2021-0025 – Tarifs occupation du domaine public
- A2021-2321 – Réglementation du stationnement rue Charlemagne
- A2021-2317 – Réglementation du stationnement rue Emile Zola
- A2021-2315 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chesterfield
- A2021-2310 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Edmond Fariat
- A2021-2309 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Bas-Trévois / rue L. Couturat / rue Vanderbach
- A2021-2308 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-2307 – Réglementation de la circulation rue de la Madeleine
- A2021-2306 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Buttes
- A2021-2305 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Champagne
- A2021-2304 – Réglementation du stationnement av. Edouard Herriot
- A2021-2302 – Réglementation du stationnement rue du Paon
- A2021-2301 – Réglementation de la circulation av. Pasteur
- A2021-2300 – Réglementation du stationnement rue du Cloître Saint-Etienne
- A2021-2299 – Réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
- A2021-2287 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Général de Gaulle / rue Paillot de Montabert
- A2021-2286 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la digue de Fouchy
- A2021-2284 – Réglementation du stationnement – autocars de tourisme
- A2021-2283 – Réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
- A2021-2280 – Réglementation du stationnement rue Urbain IV
- A2021-2278 – Réglementation du stationnement rue Ambroise Cottet
- A2021-2277 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
- A2021-2276 – Réglementation de la circulation bd Jules Guesde
- A2021-2275 – Réglementation de la circulation rue Voltaire
- A2021-2274 – Réglementation de la circulation et du stationnement impasse des Dames Coll
- A2021-2273 – Réglementation du stationnement rue Célestin Philbois
- A2021-2272 – Réglementation du stationnement place Jean Jaurès
- A2021-2179 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. ROBERT
- A2021-2142 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI DES BUCHETTES
- A2021-2139 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. THERY
- A2021-2261 – Réglementation de la circulation rue Dominique
- A2021-2259 – Réglementation du stationnement rue Emile Zola
- A2021-2257 – Réglementation du stationnement rue Charles Delaunay
- A2021-2254 – Réglementation de la circulation rue Brunneval
- A2021-2253 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau
- A2021-2246 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Bégand / rue Courtalon / rue L. Couturat
- A2021-2244 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Etienne Pédron
- A2021-2203 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Troyes Aube Habitat
- A2021-2202 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Houy
- A2021-2200 – Non opposition à une déclaration préalable déposée par M. Gruet
- A2021-2188 – Permis de construire déposé par Troyes Aube Habitat
- A2021-2119 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDC Langevin Century 21
- A2021-2080 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SASU OPTIQUE PERRI
- A2021-2006 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI GEOCEL
- A2021-2005 – Accord à un permis de construire déposé par SA Mon Logis
- A2021-2003 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI GEOCEL
- A2021-2002 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Cœur Glacé
- A2021-1999 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Mairie de Troyes
- A2021-1998 – Non-opposition à une demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Papytime Boutique
- A2021-2243 – Journée Nationale de la Résistance au Monument de la Résistance
- DDT-SEB/BB-2021141-0001 – Arrêté préfectoral fixant les modalités d’ouverture de la chasse dans l’Aube pour la campagne 2021/2022
- Situation du financement – des opérations d’investissement au 25 mai 2021
- A2021-2240 – Réglementation de la circulation rue de Preize
- A2021-2238 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Brulée
- A2021-2236 – Réglementation du stationnement rue Jaillant Deschainets
- A2021-2235 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd 14 Juillet / rue Gal De Gaulle / rd-pt Mitterrand / av. P. Brossolette / quai Dampierre / rue R. Salengro
- A2021-2222 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Ambroise Cottet
- A2021-2220 – Réglementation de la circulation place Maréchal Foch
- A2021-2218 – Réglementation de la circulation rue Célestin Philbois
- A2021-2217 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Brissonnet – rue de Molesme
- A2021-2216 – Réglementation de la circulation rue Salomon Rachi
- A2021-2213 – Réglementation de la circulation rue Voltaire
- A2021-2212 – Réglementation du stationnement rue Jean-Louis Delaporte
- A2021-2209 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-2208 – Réglementation du stationnement av. Pasteur
- A2021-2196 – Réglementation de la circulation rue Madeleine-Dauphin
- A2021-2186 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue R. Poincaré / rue de Jargondis / rue J.-L. Delaporte / place Pr Langevin
- A2021-2184 – Réglementation du stationnement rue Colonel Driant
- A2021-2181 – Réglementation de la circulation mail des Charmilles
- A2021-2037 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. ANGEL
- Dossiers ADS – déposés au 18 mai 2021
- A2021-2192 – Réglementation de la circulation rue Hennequin
- A2021-2191 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la République / rue Georges Clemenceau
- A2021-2190 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles Desguerrois
- A2021-2189 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Colonel Poirier
- A2021-2187 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-2183 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Demi-Lune / Demi-Lune prolongée / rue E. Pédron
- A2021-2182 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Carnot
- A2021-2175 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. P. Brossolette / rue de Madagascar / rue de la Visitation / rue A. Beury
- A2021-2173 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-2158 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Maraîchers
- A2021-2147 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Émile Zola
- A2021-2118 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Mme Vergnaux
- A2021-2117 – Dérogation à la réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de la manifestation “Les Folies”
- A2021-2101 – Refus de permis de construire déposé par M. Ricard
- A2021-2000 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-2180 – Réglementation du stationnement rue Colonel Driant
- A2021-2178 – Réglementation de la circulation bd du 14 Juillet
- A2021-2177 – Réglementation du stationnement rue Kléber
- A2021-2176 – Réglementation du stationnement rue Emile Zola
- A2021-2174 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Gérard Millot
- A2021-2172 – Réglementation du stationnement rue Eugène Belgrand
- A2021-2171 – Réglementation du stationnement rue Eugène Belgrand
- A2021-2169 – Réglementation du stationnement Villa Courtalon
- A2021-2167 – Réglementation du stationnement bd du 14 Juillet
- A2021-2166 – Réglementation de la circulation cours Jacquin
- A2021-2165 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hauts trévois / rue Jeannete / rue J. Lefebvre / rue du Pont des Champs
- A2021-2164 – Réglementation du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-2163 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-2154 – Réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
- A2021-2153 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Cl. Huez / rue Paillot de Montabert / rue des 15-20 / rue Charbonnet / rue de la Madeleine / bd Gambetta
- A2021-2152 – Réglementation du stationnement rue du Ravelin
- A2021-2151 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles Desguerrois
- A2021-2149 – Réglementation de la circulation rue Voltaire
- A2021-2148 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Godard Pillaveinne
- A2021-2146 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Etienne Pédron
- A2021-2134 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Blanqui
- A2021-2133 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Pierre Brossolette
- A2021-2132 – Réglementation de la circulation rue Albert Caquot
- A2021-2131 – Réglementation du stationnement rue Ambroise Cottet
- A2021-2127 – Réglementation du stationnement rue Arsène Boulat
- A2021-2114 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice Bouchor
- A2021-1789 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- D2021-0024 – Tarifs musées
- A2021-2130 – Réglementation de la circulation bd Pompidou
- A2021-2126 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-2125 – Réglementation du stationnement Villa Courtalon
- A2021-2123 – Réglementation du stationnement rue Emile Zola
- A2021-2120 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Délestraint / Esplanade de Belgique
- A2021-2074 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par L’Atelier du Cadeau
- A2021-2004 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-1969 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-1863 – Permis de démolir déposé par SAS NEXITYIR PROGRAMME NORD
- A2021-1797 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par TEVA Boutique
- A2021-1796 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1794 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1793 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1792 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1790 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1788 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1787 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1786 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1785 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1784 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SDEA
- A2021-1783 – Non-opposition à une demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Troyes La Champagne Tourisme
- A2021-1782 – Non-opposition à une demande d’autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Mme Gaucher
- A2021-1541 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par LAMY’S PRESTIGE
- Dossiers ADS – déposés au 11 mai 2021
- A2021-2121 – Réglementation de la circulation rue Aristide Briand
- A2021-2108 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Mariot
- A2021-2089 – Permis de construire modificatif déposé par M. Labadi
- A2021-2124 – Réglementation du stationnement av. Major Général Georges Vanier
- A2021-2116 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Condorcet
- A2021-2115 – Réglementation du stationnement rue Bégand
- A2021-2113 – Réglementation du stationnement rue Courtalon
- A2021-2112 – Réglementation de la circulation rue Jeanne d’Arc
- A2021-2097 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Carrefour Proximité
- A2021-2094 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Etienne Pédron
- A2021-2086 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Bredard
- A2021-2022 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2021-2013 – Accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Carrefour Proximité
- A2021-1987 – Retrait de permis de construire à titre gracieux déposé par M. Saab
- A2021-1847 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Laurin-Thomas
- A2021-1844 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Zouaki
- Déclaration d'ouverture – groupe scolaire Eduk Ludik
- A2021-2110 – Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions
- A2021-2106 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Charme / rue de Preize
- A2021-2105 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Jacques Bourgoin
- A2021-2104 – Réglementation de la circulation rue Général Gaston Billotte
- A2021-2102 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-2096 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Emile Zola
- A2021-2095 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-2090 – Réglementation du stationnement rue Brocard
- A2021-2087 – Réglementation du stationnement rue Charles Desguerrois
- A2021-2039 – Permis de construire modificatif déposé par M. Mourou-Eddaghoughi
- A2021-2035 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Henry
- A2021-2032 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles Desguerrois
- A2021-2021 – Refus de permis de construire déposé par M. El Mahroum
- A2021-1982 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-1774 – Refus de permis de démolir déposé par Mme Floirat
- A2021-1764 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Résidence Suzanne
- A2021-1761 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par M. Buirette
- A2021-2093 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chesterfield
- A2021-2091 – Réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
- A2021-2085 – Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions
- A2021-2084 – Réglementation de la circulation rue Célestin Philbois
- A2021-2082 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Chapitre / impasse des Dames Colle / passage Imbert / rie du Grand Ménétrier / rue des Moulins de Brûlé
- A2021-2008 – 76e anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945
- Dossiers ADS – déposés au 4 mai 2021
- A2021-2071 – Réglementation du stationnement av. Pierre Brossolette
- A2021-2070 – Réglementation de la circulation bd Victor Hugo
- A2021-2040 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
- A2021-2034 – Réglementation de la circulation mail des Charmilles
- A2021-2029 – Réglementation de la circulation rue de la Monnaie
- A2021-2027 – Réglementation du stationnement rue Voltaire
- A2021-2026 – Réglementation du stationnement rue Juvenal des Ursins
- A2021-2017 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-1986 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Theblackbox
- A2021-1866 – Refus de permis de construire déposé Mme GUNGOR
- A2021-2023 – Réglementation du stationnement rue du Fort Chevreuse
- A2021-2020 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Victor Hugo
- A2021-2019 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis Mony / parking Argence
- A2021-2018 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Alphonse Roserot
- A2021-2016 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
- A2021-2014 – Réglementation du stationnement rue Simart
- A2021-2012 – Réglementation du stationnement rue Paillot de Montabert
- A2021-2011 – Réglementation du stationnement rue Juvenal des Ursins
- A2021-2010 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau
- A2021-1975 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. CHESNAIS
- A2021-1974 – Permis de démolir déposé par Mme HENRY
- A2021-1973 – Opposition à une déclaration préalable déposée par SCI Aurora
- a2021-1967 – Permis de construire déposé par M. BELLOPEDE
- A2021-1856 – Refus de permis de construire déposé par M. LECOMPERE
- A2021-1855 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Delaine
- A2021-1737 – Permis de construire déposé par M. Rebai
- A2021-1960 – Permis de démolir déposé par Mme Focone
- A2021-1958 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par CENTRALE FRANÇAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES
- A2021-1868 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Garcia
- A2021-1849 – Permis de construire déposé par AIDTEC
- A2021-1845 – Autorisation de poursuite d’activité – ERP “Maison de Quartier Espace Sénardes”
- A2021-1833 – Permis de construire déposé par SCI Guitana
- A2021-1832 – Permis de construire modificatif déposé par AIDTEC
- A2021-1741 – Permis de construire déposé par Ville de Troyes
- A2021-2007 – Réglementation de la circulation rue des Maraîchers
- A2021-1994 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Chapitre
- A2021-1992 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-1990 – Réglementation du stationnement – rue de la digue de Fouchy
- A2021-1988 – Réglementation du stationnement – disque européen
- A2021-1985 – Réglementation du stationnement rue Fortier
- A2021-1983 – Réglementation de la circulation cours Jacquin
- A2021-1981 – Réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes / rue Etienne Pédron
- A2021-1976 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Bas Trévois / rue Léon Couturat / rue Vanderbach
- A2021-1971 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Marcellin Berthelot
- A2021-1970 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noës / rue J. Lacoste / rue A. Boucher / impasse J. Denis / rue du Dr Roux
- A2021-1966 – Réglementation de la circulation rue Charles Gros
- A2021-1965 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau / rue Jean-Louis Delaporte
- A2021-1956 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noës
- D2021-0023 – Décision déclarant sans suite pour motif d’infructuosité la consultation portant sur l’aménagement de la cour de la Maison de la Petite Enfance Ulbach
- A2021-1980 – Réglementation de la circulation av. Général Leclerc / rue du Général Sarrail
- A2021-1972 – Réglementation du stationnement quai Dampierre
- A2021-1709 – Accord à un permis de démolir déposé par SCI JEROBOAM
- A2021-1708 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SCI JEROBOAM
- A2021-1611 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-1962 – Interdiction d’installation et d’utilisation de barbecues et assimilés sur l’ensemble des voies ouvertes à la circulation publique
- A2021-1862 – Vente du muguet sur la voie publique à l’occasion du 1er Mai
- A2021-1872 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Demi-Lune prolongée
- A2021-1869 – Réglementation du stationnement rue Dominique
- A2021-1867 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2021-1865 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue A. Boulat / bd Délestraint
- A2021-1864 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Marcellin Berthelot
- A2021-1861 – Réglementation de la circulation rue de la Paix
- A2021-1858 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noës / rue J. Lacoste / rue A. Boucher / impasse J. Denis / rue du Dr Roux
- Situation du financement – des opérations d’investissement au 27 avril 2021
- D2021-0022 – Décision déclarant sans suite pour motif d’intérêt général la consultation portant sur la réalisation de jardinières rue Général Saussier et de fosses d’espaces verts rue de la Trinité à Troyes
- A2021-1853 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles Fichot
- A2021-1843 – Réglementation de la circulation piétonne rue Etienne Pédron
- A2021-1839 – Réglementation du stationnement rue Juvenal des Ursins
- A2021-1838 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau
- A2021-1836 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd Victor Hugo
- A221-1834 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-1829 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Moline / av. Auguste Terrenoire
- A2021-1804 – Autorisation de poursuite d’activité – ERP “Espace de la Porte Saint-Jacques”
- A2021-1798 – Autorisation de travaux – ERP “Gymnase Beurnonville”
- A2021-1781 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par TOST-FELIX ISOLE
- A2021-1771 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Mme FLOIRAT
- A2021-1767 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme MARINOT-GUERIN
- A2021-1759 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par VILLE DE TROYES
- A2021-1758 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SA MON LOGIS
- A2021-1757 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par VILLE DE TROYES
- A2021-1756 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. SALLIC
- A2021-1755 – Permis de construire déposé par CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AUBE
- A2021-1754 – Autorisation d’ouverture au public – ERP “Groupe scolaire Charles Chevalier”
- A2021-1693 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Diderot”
- A2021-1652 – Refus de permis de construire déposé par M. PEREIRA MENDES
- A2021-1648 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par YVES DAMONTE IMMOBILIER
- A2021-1644 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme HENRIOT
- A2021-1642 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par M. GUERY
- A2021-1471 – Opposition à une déclaration préalable déposée par LE PETIT BOUCHON
- A2021-1842 – Port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
- A2021-1841 – Recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public
- A2021-1837 – Réglementation du stationnement rue Georges Clemenceau
- A2021-1828 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Brutinaud
- A2021-1822 – Réglementation du stationnement rue de la Pierre
- A2021-1821 – Réglementation du stationnement rue Claude Huez
- A2021-1820 – Mainlevée d’arrêté de Police Générale – immeuble 23-29 rue Général Saussier à Troyes
- A2021-1819 – Réglementation du stationnement rue Bégand
- A2021-1818 – Réglementation du stationnement parking Michel Laclos
- A2021-1813 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Cumines
- A2021-1812 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
- A2021-1810 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-1809 – Réglementation du stationnement rue des Fille-Dieu
- A2021-1808 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Cité
- A2021-1744 – Permis de démolir déposé par SCI TROYES LES ROSACES
- A2021-1743 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Charpy-Gay
- A2021-1742 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-1736 – Opposition à une déclaration préalable déposée par SCI MAMOUNE
- A2021-1734 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Ville de Troyes
- A2021-1733 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par AMPLIFON FRANCE
- A2021-1732 – Accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par AMPLIFON FRANCE
- A2021-1729 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Zanier
- A2021-1691 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par B&B ENERGY
- A2021-1681 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. James
- A2021-1653 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Koza
- A2021-1651 – Mainlevée d’arrêté de Police Générale – 8 rue des Tamaris à Troyes
- A2021-1817 – Habilitations au visionnage, à la vidéo-verbalisation et à l’exploitation des systèmes de vidéo-protection
- A2021-1775 – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’oeuvre relatif à la Construction d’une tribune au Stade Gaston Arbouin
- Dossiers ADS – déposés au 19 avril 2021
- A2021-1791 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Brulée
- A2021-1780 – Réglementation du stationnement rue du Palais de Justice
- A2021-1778 – Réglementation du stationnement esplanade L. Pechart / av. Pasteur
- A2021-1688 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Auguste Millard”
- A2021-1686 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Arnaud”
- Compte-rendu – du Conseil municipal du 1er avril 2021
- A2021-1690 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Jacques de Létin”
- A2021-1776 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Beaujean
- A2021-1772 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Cumines
- A2021-1770 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Godard Pillaveinne
- A2021-1766 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue J.-C. Beugnot
- A2021-1762 – Réglementation du stationnement rue Courtalon / Villa Courtalon
- A2021-1760 – Réglementation de la circulation rue Vardin
- A2021-1753 – Réglementation de la circulation rue Claude Huez / rue de la République
- A2021-1749 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice Bouchor
- A2021-1694 – Accord à un permis de construire modificatif déposé par OPH Troyes Habitat
- A2021-1672 – Réglementation de la circulation rue Émile Zola
- A2021-1469 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par CAIG
- A2021-1752 – Réglementation du stationnement rue Mitantier
- A2021-1751 – Réglementation du stationnement – Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation
- A2021-1750 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Journée nationale de commémoration du génocide arménien de 1915
- A2021-1748 – Réglementation du stationnement bd du 14 Juillet
- A2021-1746 – Réglementation du stationnement quai de Dampierre
- A2021-1745 – Réglementation de la circulation rue Général de Gaulle
- A2021-1700 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue L. Mony / place Jean Moulin / parking Argence
- A2021-1684 – Autorisation de travaux – ERP “MPE Ulbach”
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