Actes administratifs
- A2021-0770 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2021-0075 – Autorisation de travaux – ERP “Accueil de loisirs Louis-Dumont”
- A2021-0756 – Réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
- A2021-0755 – Réglementation de la circulation et du stationnement passage Suguenot
- A2021-0750 – Réglementation du stationnement rue Juvénal des Ursins
- A2021-0749 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Révérend Père Lafra
- A2021-0748 – Réglementation de la circulation place Maréchal Foch / rue Urbain IV
- A2021-0747 – Réglementation de la circulation rue de la Visitation
- A2021-0741 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Moline
- A2021-0721 – Réglementation de la circulation av. Anatole-France / av. Pierre-Brossolette
- A2021-0179 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Général de Gaulle / rue Louis-Mony
- A2021-0745 – Réglementation de la circulation rue des Marots / rue Général Sarrail
- A2021-0743 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Charme
- A2021-0740 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- Dossiers ADS – déposés au 18 janvier 2021
- A2021-0712 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par EURL DEGOUY PATRIMOINE
- A2021-0710 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par DEGOUY PATRIMOINE
- A2021-0085 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Puigmal
- A2021-0076 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Veauvy
- A2021-0042 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SCI BOREY IMMOBILIER
- A2021-0041 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Hupfer-Charpentier
- A2021-0040 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Vandalle
- A2021-0026 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Century 21
- A2021-0025 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SCI LA PLANCHATTE
- A2021-0006 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Heno
- A2021-0726 – Réglementation du stationnement rue Jaillant-Deschainets
- Situation du financement – des opérations d’investissement au 18 janvier 2021
- Arrêté sous-préfectoral SPNGT-2021013-0001 – Calendrier des appels à la générosité publique pour l’année 2021
- A2021-0728 – Arrêté dérogatoire à l’arrêté municipal A 2020/3016 en date du 17 juin 2020 portant règlement intérieur des Halles
- A2021-0725 – Réglementation de la circulation et du stationnement quai La Fontaine
- A2021-0723 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Moulin
- A2021-0722 – Réglementation du stationnement Villa Courtalon
- A2021-0717 – Réglementation du stationnement rue Argence
- A2021-0716 – Réglementation du stationnement rue du Dr Bouquot
- A2021-0714 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Général de Gaulle
- A2021-0713 – Réglementation du stationnement rue Raymond-Poincaré
- A2021-0709 – Réglementation du stationnement rue Turenne
- A2021-0708 – Réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu
- A2021-0704 – Réglementation du stationnement rue Louis-Ulbach
- A2021-0703 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-0702 – Réglementation du stationnement rue Marie-Pascale-Ragueneau
- A2021-0186 – Réglementation du stationnement av. Chomedey / bd Danton
- A2021-0099 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix / bd Gambetta
- A2021-0091 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Raymond-Poincaré / rue de la Monnaie
- A2021-0082 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Preize”
- A2021-0077 – Autorisation de travaux – ERP “Cimetière de Troyes”
- A2021-0065 – Refus de permis de construire déposé par SCCV MYRRHA
- A2021-0185 – Réglementation du stationnement bd Délestraint / rue des Gayettes
- A2021-0184 – Réglementation de la circulation rue de la Madeleine
- A2021-0183 – Autorisation d’ouverture au public – ERP “Centre de vaccination et centre de dépistage Covid”
- A2021-0182 – Réglementation de la circulation rue Abbé-Velut
- A2021-0181 – Réglementation du stationnement Villa Courtalon
- A2021-0180 – Réglementation de la circulation quai des Comtes de Champagne
- A2021-0177 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Julien-Gree
- A2021-0175 – Réglementation de la circulation rue du Ravelin / av. Maréchal-Joffre
- A2021-0174 – Réglementation de la circulation bd du 14 Juillet
- A2021-0173 – Réglementation du stationnement rue Jaillant-Deschainets
- A2021-0103 – Réglementation du stationnement rue Rothier
- A2021-0102 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Godard-Pillaveinne
- A2021-0073 – Réglementation de la circulation et du stationnement
- A2021-0098 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Salomon-Rachi
- A2021-0097 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre-Curie
- A2021-0096 – Réglementation de la circulation bd Jules-Guesde
- A2021-0095 – Réglementation du stationnement rue Nicolas-Siret / rue du Chevalier Perceval
- A2021-0093 – Réglementation du stationnement rue de la Bertauche / rue du Fort Chevreuse
- A2021-0092 – Réglementation de la circulation et du stationnement impasse des Enfants sans Souci
- A2021-0090 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2021-0089 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize
- A2021-0088 – Réglementation du stationnement av. du Cimetière
- A2021-0083 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2021-0080 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2021-0063 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Opus Bat
- A2021-0054 – Permis de construire déposé par Ville de Troyes
- A2021-0051 – Retrait à titre gracieux de permis de construire déposé par Association CPL
- A2021-0027 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Richardon
- A2021-0021 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SARL ACS
- A2021-0018 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SARL Olivier Garcia
- A2021-0017 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Griesmar
- A2021-0015 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par ISO SERVICES
- A2020-6819 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SOCRAT
- Dossiers ADS – déposés au 11 janvier 2021
- A2021-0086 – Réglementation du stationnement bd du 14-Juillet
- A2021-0078 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize / rue de la Haute Charme
- A2021-0070 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Lt Pierre-Murard / rue A.-Jamyn / rue des Jumelages / rue des Vassaules / rue de Songe / impasse de la Cloche
- A2021-0064 – Réglementation du stationnement bd Victor-Hugo
- A2021-0062 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Moulin
- A2021-0061 – Réglementation de la circulation quai Saint-Dominique / bd du 14-Juillet / rond-point Wood et West
- A2021-0055 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Dr Roux / rue Alfred-Boucher / impasse Jean-Denis
- A2021-0048 – Réglementation du stationnement bd Jules-Guesde / rue de Madagascar / rue des Terrasses
- A2021-0037 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Thénard
- A2020-6864 – Retrait à titre gracieux de permis de construire déposé par Mme Weiss
- A2021-0046 – Réglementation du stationnement rue Courtalon
- A2021-0038 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Brulard
- A2021-0036 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Bernard-Dimey
- A2021-0035 – Réglementation du stationnement rue Louis-Dumont
- A2021-0034 – Réglementation du stationnement rue Courtalon
- A2021-0033 – Réglementation du stationnement rue Jean-Berthelin
- A2020-6876 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Groupe ELS
- A2021-0024 – Réglementation du stationnement bd Jules-Guesde / rue de Madagascar / rue des Bas Trévois / rue des Terrasses
- A2020-6840 – Permis de démolir déposé par M. Grocolas
- A2020-6837 – Permis de construire modificatif déposé par M. et Mme Gowsan
- A2021-0016 – Dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de la Manifestation et du rassemblement – mobilisation de l’Education Nationale à Troyes
- A2021-0014 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Association CAP’C
- A2021-0013 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Association Cap’C
- A2021-0012 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Résidence de l’Isle
- A2021-0011 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Résidence de l’Isle
- A2021-0010 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par GEOVISIONS CHAMPAGNE
- A2021-0009 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par la Pharmacie Saint-Jean
- A2020-0008 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par l’Atelier de Phil
- A2021-0002 – Réglementation du stationnement rue de la Cité / rue Émile-Zola
- A2021-0001 – Réglementation du stationnement rue du Fort Chevreuse
- A2020-6794 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par BEOST INVEST
- A2020-6791 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Oulbi
- Dossiers ADS – déposés au 4 janvier 2021
- A2020-6815 – on-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Pereira et M. Meunier-Madur
- A2020-6847 – Dérogation exceptionnelle pour l’emploi de personnel les dimanches de l’année 2021
- A2021-2 – Port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
- A2021-1 – Recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public
- A2020-6877 – Réglementation de la circulation rue Raymond-Burgard
- A2020-6873 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre-Gauthier
- A2020-6872 – Réglementation de la circulation rue Simart
- A2020-6869 – Réglementation du stationnement rue des Bas Trévois
- A2020-6868 – Réglementation du stationnement rue Général de Gaulle
- A2020-6862 – Réglementation de la circulation bd Victor-Hugo
- A2020-6861 – Réglementation du stationnement rue Jean-Louis-Delaporte
- A2020-6860 – Réglementation du stationnement rue Courtalon
- A2020-6859 – Réglementation du stationnement rue du Ravelin
- A2020-6858 – Réglementation du stationnement rue Kléber
- A2020-6856 – Réglementation du stationnement rue de Bourgogne
- A2020-6836 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Gaston-Arbouin
- Arrêtés préfectoraux n° BSIPA 2020-364-0001 à 004 – Mesures de prévention particulières à l’occasion des festivités de la Saint-Sylvestre
- A2020-6857 – Réglementation de la circulation rue Gaston-Arbouin
- A2020-6852 – Réglementation de la circulation rue de la Lune / rue des Blossières / rue Philippe-de-Champaigne
- A2020-6851 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noës / rue J.-Lacoste / rue A.-Boucher / impasse J.-Denis / rue du Dr Roux
- A2020-6850 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Somme / rue Edouard-Vaillant
- A2020-6849 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Hippolyte-Suchetet
- A2020-6848 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chesterfield
- A2020-6835 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Chomedey de Maisonneuve
- A2020-6833 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix
- A2020-6832 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Songe
- A2020-6831 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Dr Roux / rue Alfred-Boucher / impasse Jean-Denis
- A2020-6830 – Réglementation de la circulation av. Robert-Schuman / av. des Martyrs de la Résistance
- A2020-6824 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Ambroise-Cottet
- A2020-6823 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Paix
- A2020-6822 – Réglementation de la circulation rue Louis-Morin / av. Maréchal de Lattre de Tassigny
- A2020-6821 – Réglementation de la circulation chaussée du Vouldy
- A2020-6808 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Mouzon
- A2020-6735 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par SOCOTEC
- A2020-6711 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par OGEC Groupe St-Joseph Troyes
- A2020-6697 – Non-opposition à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par CCF00D3
- A2020-6845 – Fermeture exceptionnelle du Complexe sportif Henri Terré pour l’organisation à huis clos de la compétition Troyes Cyclocross UCI le 2 janvier 2021
- Situation du financement – des opérations d’investissement au 28/12/2020
- D2020-0093 – Autorisation de renouvellement d’adhésion aux associations dont la Ville est membre pour l’exercice 2021
- Cerfa 2020-00363 – Déclaration préalable déposé par Ville de Troyes
- A2020-6801 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- A2020-6724 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par M. Forestier
- A2020-6719 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Manachem
- A2020-6709 – Permis de construire déposé par URBANEO
- A2020-6820 – Réglementation de la circulation carrefour de l’Europe
- A2020-6818 – Réglementation du stationnement rue de la Cité
- A2020-6817 – Réglementation du stationnement rue de Preize
- A2020-6812 – Réglementation du stationnement rue Turenne
- A2020-6811 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2020-6804 – Réglementation de la circulation rue Bernard-de-Clairvaux
- A2020-6803 – Réglementation du stationnement rue Louis-Ulbach
- A2020-6798 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Thibault
- A2020-6796 – Réglementation du stationnement rue Révérend Père Lafra
- A2020-6792 – Refus de permis de construire déposé par M. Pichon
- A2020-6742 – Opposition à une déclaration préalable déposée par SDC Beaujean
- A2020-6740 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Madeleine Dauphin
- A2020-6738 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Andreu
- A2020-6720 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Pierret
- A2020-6718 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Pion
- A2020-6705 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Chanot
- A2020-6690 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Bourguignon
- A2020-6689 – Refus de permis de construire déposé par Mme Flament
- A2020-6681 – Retrait à titre gracieux de permis de construire déposé par AIDTEC
- A2020-6175 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Dehbi
- A2020-6714 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Auguste-Millard”
- Compte-rendu – Conseil municipal du 9 décembre 2020
- A2020-6793 – Réglementation du stationnement rue du Ravelin
- A2020-6741 – Réglementation du stationnement rue du Ravelin
- A2020-6737 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Général de Gaulle / rue des Quinze-Vingts / rue Charbonnet / rue de la Madeleine / bd Gambetta
- A2020-6717 – Autorisation de travaux – ERP “École maternelle Louis-Dumont et Accueil de loisirs Louis-Dumont”
- A2020-6716 – Réglementation de la circulation rue Raymond-Poincaré
- A2020-6693 – Autorisation de travaux – ERP “Cosec des Terrasses”
- A2020-6684 – Autorisation de travaux – ERP “Conservatoire Marcel-Landowski”
- D2020-0094 – Décision déclarant sans suite pour motif d’infructuosité l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et/ou livraison de béton
- A2020-6732 – Réglementation de la circulation rue de la Monnaie / rue des Quinze-Vingts
- A2020-6728 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Colonel de Bange
- A2020-6727 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Voyer
- A2020-6700 – Installation de plots béton sur le domaine public
- A2020-6682 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. du 1er Mai / rue Emile-Zola
- A2020-6654 – Retrait à titre gracieux de permis de construire déposé par SAS Muriel Immo et SAS ARV
- A2020-6639 – Opposition à une déclaration préalable déposée par M. Gublin
- A2020-6631 – Permis de construire déposé par M. Kestenberg et Mme Pys
- A2020-6627 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Maljoku
- A2020-6539 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Camus
- D25 - CM du 9/12/2020 – Compte rendu des décisions et marchés publics passés en procédure adaptée
- D24 - CM du 9/12/2020 – Personnel municipal – mesures diverses
- D23 - CM du 9/12/2020 – Rapports annuels des concessionnaires de services publics année 2019
- D22 - CM du 9/12/2020 – Société publique locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion 2019 du CA
- D21 - CM du 9/12/2020 – Classement de parcelle “zone à mérule”
- D18 - CM du 9/12/2020 – Assainissement – prise en charge du surcoût des tampons de type pavé de bois
- D16 - CM du 9/12/2020 – Demande d’autorisation d’urbanisme
- D12 - CM du 9/12/2020 – Dispositif Action Coeur de ville – avenant de déploiement à la convention cadre
- D11 - CM du 9/12/2020 – Modification de la commission locale des sites patrimoniaux remarquables de la ville de Troyes
- D10 - CM du 9/12/2020 – Délégation du droit de préemption urbain au profit de TCM pour la mise en oeuvre du nouveau programme national de renouvellement urbain Jules-Guesde
- D09 - CM du 9/12/2020 – Financement des écoles privées placées sous contrat d’association avec l’État
- D08 - CM du 9/12/2020 – Indemnisation de tiers
- D07 - CM du 9/12/2020 – Compétence “eau potable” – Etat liquidatif 2017
- D06 - CM du 9/12/2020 – Approbation d’un fonds de concours octroyé par Troyes Champagne Métropole
- D05 - CM du 9/12/2020 – Approbation de plans de financement, demandes de financement et approbation de conventions avec les partenaires financeurs
- D04 - CM du 9/12/2020 – Mesures préalables au vote du budget primitif – Exercice 2021
- D03 - CM du 9/12/2020 – Décision budgétaire modificative n° 3 – Exercice 2020
- D03.2 - CM du 9/12/2020 – Décision modificative n° 3 – Autorisation de programme / crédits de paiement
- D03.1 - CM du 9/12/2020 – Décision budgétaire modificative n° 3 – Budget principal
- D02 - CM du 9/12/2020 – Adhésion du Muséum à Recolnat
- D01 - CM du 9/12/2020 – Pôle muséal
- D00b - CM du 9/12/2020 – Approbation des procès-verbaux des 18 juin et 9 juillet 2020
- D00a - CM du 9/12/2020 – Désignation d’un secrétaire de séance – M. Casimir Jay
- D2020-0092 – Mesures tarifaires 2021
- D2020-0091 – Tarif parc locatif
- A2020-6722 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Thibault
- A2020-6713 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Maraîchers
- A2020-6710 – Réglementation du stationnement rue de la Digue de Fouchy
- A2020-6703 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Chapitre
- A2020-6701 – Réglementation du stationnement rue Sainte-Jule
- A2020-6699 – Réglementation du stationnement bd Carnot
- A2020-6698 – Réglementation du stationnement rue de Preize
- A2020-6696 – Réglementation du stationnement rue Turenne
- A2020-6692 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par M. Marin
- A2020-6691 – Réglementation du stationnement rue André-Malraux
- A2020-6680 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Palais de Justice
- A2020-6659 – Réglementation de la circulation et du stationnement place du Vouldy / bd du 14-Juillet / bd Jules-Guesde
- A2020-6640 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Griesmar
- A2020-6585 – Opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Nguyen
- Dossiers ADS – déposés au 14 décembre 2020
- Consultation publique – Donnez votre avis sur le projet de schéma régional biomasse Grand Est
- A2020-6584 – Permis de construire déposé par M. Govin
- D20 - CM du 9/12/2020 – Vie associative locale
- D19 - CM du 9/12/2020 – Attributions d’aides de Minimis en faveur de l’immobilier commercial
- D17 - CM du 9/12/2020 – Renouvellement de la convention avec l’ANTAI relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement
- D15 - CM du 9/12/2020 – Marchés publics formalisés – Avenants
- D14 - CM du 9/12/2020 – Marchés publics formalisés – Autorisation préalable de lancement de consultation
- D13 - CM du 9/12/2020 – Constitution d’un groupement de commandes et passation d’une convention pour l’organisation de la prévention spécialisée sur le territoire de la ville de Troyes
- A2020-6666 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Pont des Champs
- A2020-6664 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2020-6661 – Réglementation de la circulation rue Fortier
- A2020-6660 – Place du Vouldy – Zone 30
- A2020-6658 – Réglementation du stationnement rue Charles-Desguerrois
- A2020-6657 – Réglementation de la circulation du 1er RAM / bd V. Hugo / bd Délestraint / bd Ch. Baltet / bd dy 14-Juillet / quai Dampierre
- A2020-6656 – Réglementation du stationnement rue Urbain IV
- A2020-6655 – Réglementation de la circulation et du stationnement bd du 14-Juillet
- A2020-6644 – Réglementation du stationnement rue Fortier
- A2020-6642 – Réglementation de la circulation bd Jules-Guesde
- A2020-6641 – Réglementation de la circulation et du stationnement quai La Fontaine
- A2020-6618 – Personnel municipal – délégation de signature
- A2020-6549 – Permis de construire déposé par SARL Tournesol 2
- A2020-6633 – Réglementation du stationnement rue de la Monnaie
- A2020-6628 – Réglementation de la circulation et du stationnement av. Pasteur
- A2020-6625 – Réglementation du stationnement rue Argence / rue de la Cité
- A2020-6594 – Règlement des accès et de la gestion automatisée des aires piétonnes
- A2020-6389 – Permis de construire déposé par la Mairie de Troyes
- A2020-6622 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Hoareau
- A2020-6620 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. et Mme Mejnioui
- A2020-6544 – Permis de construire déposé par SAS Nexity Ir Programmes Nord
- A2020-6423 – Permis de construire déposé par SCI Troyes les rosaces
- A2020-6415 – Permis de construire déposé par SAS Nexity Ir Programmes Nord
- A2020-6413 – Permis de construire déposé par SAS Nexity Ir Programmes Nord
- Dossiers ADS – déposés au 7 décembre 2020
- A2020-6630 – Réglementation de la circulation rue Jeanne-d-Arc
- A2020-6623 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue D. Papin / rue de Jousselin / rue g. Checq / rue A. Thiers / rue de la Brulée / rue du Véon à l’Âne / rue du Pont des Champs / rue B. Pouard / rue de Chaillouet / rue Jeannette
- A2020-6614 – Réglementation du stationnement rue de la Monnaie
- A2020-6606 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Thibault
- A2020-6334 – Permis de construire déposé par l’OPH TROYES HABITAT
- DP 20-00368 – Cerfa déposé par M. BLOQUE
- A2020-6610 – Réglementation de la circulation et du stationnement mail des Charmilles
- A2020-6609 – Réglementation de la circulation rue Julien-Gree
- A2020-6608 – Réglementation de la circulation rue André Mutter
- A2020-6607 – Réglementation de la circulation et du stationnement passage des Huyettes
- A2020-6602 – Réglementation de la circulation rue de la République
- A2020-6601 – Réglementation de la circulation rue de la Mission
- A2020-6574 – Réglementation de la circulation et du stationnement – Journée Nationale d’Hommage aux morts pour la France de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
- A2020-6567 – Permis de construire déposé par M. Zurawska
- A2020-6550 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par l’ADAD de l’Aube
- A2020-6547 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par SCI BREVOIS
- A2020-6545 – Non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable déposée par Damonte Immobilier
- A2020-6384 – Permis de construire déposé par CGTR Bâtiment
- A2020-6603 – Autorisation au titre de la sécurité d’utilisation exceptionnelle du gymnase « Cosec des Terrasses »
- A2020-6595 – Réglementation du stationnement rue du Palais de Justice
- A2020-6591 – Réglementation de la circulation av. Pierre-Brossolette
- A2020-6590 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2020-6589 – Réglementation de la circulation rue Albert-Neret
- A2020-6571 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue D. Papin / rue de Jousselin / rue G. Checq / rue A. Thiers / rue de la Brulée / rue du Grand Véon / rue du Pont des Champs / rue B. Pouard / rue de Chaillouet
- Dossiers ADS – déposés au 30 novembre 2020
- A2020-6597 – Port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes
- A2020-6596 – Recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public
- A2020-6580 – Réglementation de la circulation rue Girardon
- A2020-6570 – Transfert de permis de construire déposé par ASL La Monnaie
- A2020-6561 – Non-opposition avec prescriptions à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par Groupe Colocatère
- A2020-6541 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. et Mme Berthier
- A2020-6540 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Carlier
- A2020-6395 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par On Tower France
- A2020-6394 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Bernadel
- A2020-6391 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost-Felix Isole
- Situation du financement – des opérations d’investissement du 01/12/2020
- A2020-6573 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Terrasses
- A2020-6572 – Réglementation du stationnement rue N. Siret / rue du Chevalier Perceval
- A2020-6569 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2020-6568 – Réglementation du stationnement rue Bégand
- A202-6542 – Réglementation de la circulation av. des Martyrs de la Résisitance
- A2020-6424 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Gouverne
- A2020-6422 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par La Croix-Rouge
- A2020-6382 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Tost – Felix Isole
- A2020-6378 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Agence française pour l’amélioration de l’habitat
- Arrêté n° DDT-SEB/BB-2020333-0001 – Modalités d’actions de régulation de la faune sauvage, de destruction de certaines espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et d’exercice de la chasse pendant la période de confinement
- D2020-0088 – Tarifs stationnement
- A2020-6562 – Réglementation du stationnement rue Brûlard
- A2020-6560 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2020-6556 – Réglementation de la circulation rue de la Haute Charme
- A2020-6554 – Réglementation du stationnement rue Bégand
- A2020-6553 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Clos Camus
- A2020-6552 – Dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre des festivités de fin d’année 2020 à Troyes
- A2020-6546 – Règlementation de la circulation rue Roger-Salengro
- A2020-6538 – Autorisation d’ouverture au public – ERP “Centre de dépistage Covid”
- A2020-6434 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue Y. Gandon / rue Neuve Petit / rue Fortier / place et mail des Charmilles / rue Neuve des Charmilles
- A2020-6433 – Autorisation d’ouverture au public – ERP “Espace de la Porte Saint-Jacques”
- A2020-6432 – Règlementation de la circulation et du stationnement av. Pasteur
- A2020-6431 – Règlementation de la circulation rue Marie-Pascale-Ragueneau
- A2020-6430 – Autorisation de poursuite d’activité – ERP “MPE du Parc”
- A2020-6362 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Général Sarrail
- D2020-0087 – Financement des programmes d’investissement Crédit long terme Multi Index de 4 000 000 EUR auprès de la CRCAM de Champagne Bourgogne
- A2020-6383 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par M. Cholley
- A2020-6375 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Bournof
- A2020-6374 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Vorières
- A2020-6371 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Aube Immobilier syndic
- A2020-6367 – Permis de construire déposé par SNC “Le Pont Vert”
- A2020-6338 – Non-opposition à une déclaration préalable déposée par Mme Wook
- A2020-5836 – Refus de permis de construire déposé par DRS Immobilier
- A2020-6427 – Réglementation de la circulation rue Abbé Velut
- A2020-6426 – Réglementation de la circulation rue Brunneval
- A2020-6421 – Réglementation du stationnement impasse Saint-Gilles
- A2020-6420 – Réglementation du stationnement rue de Preize
- A2020-6419 – Réglementation du stationnement av. Vanier
- A2020-6418 – Réglementation du stationnement rue de la Paix
- A2020-6401 – Réglementation de la circulation rond-point Abba-Samoun
- A2020-6416 – Réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau
- A2020-6414 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand Véon
- A2020-6402 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Général de Gaulle / rue de la Madeleine / place des Déportés et Internés / rue Charbonnet / rue des Quinze-Vingts
- A2020-6400 – Réglementation de la circulation bd du 14-Juillet
- A2020-6399 – Réglementation du stationnement rue de Preize / av. Vanier
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