Actes administratifs
→ CR CM 09.07.20 : CR du Conseil Municipal du 9 juillet 2020
→ A2020-3538 : Permis de Construire Ville de Troyes
→ A2020-3539 : Permis de Construire SNC
→ A2020-3540 : Non opposition M.Chretien
→ A2020-3559 : Non opposition M.Dalbard
→ A2020-3560 : Non opposition M.Defrance
→ A2020-3561 : Non opposition Le Moulin de Pierre
→ A2020-3562 : Non opposition Lina Food
→ A2020-3563 : Non opposition O. Jaurès
→ A2020-3615 : Réfection d’enrobés
→ A2020-4463 : Rue Louis-Mony
→ A2020-4468 : Rue du Cloître Saint-Etienne
→ A2020-4470 : Rue Paillot de Montabert
→ A2020-4472 : Rue des Quinze-Vingts
→ A2020-4474 : Villa Rothier
→ A2020-4476 : Rue de la Madeleine
→ A2020-4833 : Opposition M.Pierre
→ D2020-0062 : Sans suite consultation pour la fourniture de produits pharmacie-parapharmacie
Affichage du lundi 10 août 2020
→ A2020-3595 : Dérogation pour l’emploi de personnel le dimanche en 2020
Affichage du vendredi 7 août 2020
→ CR CM 18.06.20 : CR du Conseil Municipal du 18 juin 2020
→ A2020-4428 : Extension horaires d’ouverture des Parcs et Jardins
→ A2020-4460 : Ouvertures exceptionnelles du Parc des Moulins et des jeux d’eau
→ A2020-3613 : Rue Bégand
→ A2020-3589 : Cérémonie du 76e anniversaire de la Libération de Troyes
→ A2020-3620 : Rue Charbonnet
→ A2020-3600 : Rue de la Planche Clément
→ D2020-0061 : Tarifs des entrées “piscine” durant la canicule
→ A2020-3063 : Désignation membres de la Commission de Réformes de la Ville de Troyes
→ DP-0103872000217 : Demande préalable à la réalisation de constructions et travaux
→ A2020-3622 : Circulation les jours de matchs de l’Estac
→ A2020-3588 : Place Maréchal Foch
→ A2020-3594 : Rue Louis le Clert – Rue de Verdun
→ A2020-3614 : Rue André Mutter
→ A2020-3617 : Avenue Pasteur
→ PC-0103872000037 : Demande de Permis de Construire
→ A2020-3592 : Rue de Preize
→ A2020-3584 : Rue des Quinze Vingts
→ A2020-3610 : Rue Salomon Rachi
→ A2020-3612 : Rue François Serqueil
Affichage du vendredi 7 août 2020
→ A2020-3426 : non-opposition
→ A2020-3475 : permis de construire
→ A2020-3512 : permis de construire
→ A2020-3515 : permis de démolir
→ A2020-3516 : clôture et réhabilitation
→ A2020-3518 : rénovation
→ A2020-3521 : clôture
→ A2020-4421 : changement de fenêtres
→ D2020-0058 : tribune Gaston-Arbouin
→ D2020-0059 : stand de tir
→ D2020-0060 : appartement école Paul-Bert
→ A2020-3055 : Commissions Administratives Paritaires
→ A2020-3056 : Commissions Consultatives Paritaires
→ A2020-3058 : CHSCT
→ A2020-3054 : Comité Technique
Affichage du jeudi 6 août 2020
→ A2020-3578 : Boulevard du 14-Juillet
→ A2020-3542 : 3 rue Georges-Pargeas
→ A2020-3591 : Rue Brissonnet
→ A2020-3579 : Rue Jean-Louis-Delaporte
→ A2020-3590 : Rue Etienne-Pédron – Ruelle Flory
→ A2020-3587 : Boulevard Gambetta
→ A2020-3585 : Rue Louis-Mony
→ A2020-3586 : Rue Vanderbach
Affichage du mercredi 5 août 2020
→ D2020-0057 : Consultation sans suite la pose de bannes
Affichage du mardi 4 août 2020
→ A2020-3553 : Autorisation de poursuite d’activités Cosec Hoppenot
→ A2020-3555 : Autorisation de poursuite d’activités Cosec des Vassaules
→ A2020-3557 : Autorisation d’utilisation de la Cour du Musée d’Art Moderne
→ A2020-3580 : Salon “Citext” à l’Espace Argence
Affichage du lundi 3 août 2020
→ 10-2020-00038 : Récépissé Pont de la Vacherie
→ 10-2020-00038 : Accord Pont de la Vacherie
→ A2020-3552 : Mainlevée de la Police générale – immeuble Rue de Preize
→ A2020-3576 : Transfert de permis de construire – Îlot de la Gare
→ A2020-3581 : Fermeture exceptionnelle parcs et jardins le vendredi 31 juillet 2020 (Vigilance orange)
→ A2020-3583 : Interdiction de manifestation le vendredi 31 juillet 2020 (Vigilance orange)
→ A2020-3577 : Rue de la Visitation
Affichage du vendredi 31 juillet 2020
→ A2020-3541 : Refus de permis de construire, rue du Grand Véon
→ A2020-3545 : Avenue des Lombards, Rue Raymond-Burgard et Rue de la Marne
→ A2020-3551 : Rue Jean-Lacoste et Rue Alexandre-Ribot
→ A2020-3556 : Rue Claude-Huez
→ A2020-3567 : Rue Maurice-Bouchot et Rue Colonel-Poirier
→ A2020-3570 : Rue Gautherin, Rue Ambroise-Cottet et Rue Sainte-Jule
→ Arrêté 23/12/2008 : Arrêté consolidant celui de 2008 sur les modalités de déclaration des activités de tatouage
Affichage du jeudi 30 juillet 2020
→ A2020-3537 : Isolation par extérieur d’une maison
→ D2020-0055 : Relance sans suite Théâtre de la Madeleine
Affichage du mercredi 29 juillet 2020
→ A2020-3510 : Rue Turenne
→ A2020-3353 : Construction d’une piscine
→ A2020-3527 : Rue Nicolas-Siret
→ A2020-3533 : Rue Jacques de Letin
→ A2020-3534 : Rue Brissonnet et Rue Girardon
→ ADS au 27/07/2020 : ADS déposés au 27 juillet 2020
→ DDCSPP-PPP-2020192-001 : Arrêté préfectoral réglementant la circulation et l’abattage des ovins et caprins dans l’Aube
Affichage du mardi 28 juillet 2020
→ A2020-3229 : Permis de démolir (affichage le 28 juillet 2020)
→ A2020-3347 : Construction d’une clôture (affichage le 28 juillet 2020)
→ A2020-3391 : Refus pose d’enseignes SOCRAT (affichage le 28 juillet 2020)
→ A2020-3531 : Construction d’un abris-bois (affichage le 28 juillet 2020)
→ A2020-3532 : Permis d’aménager MON LOGIS (affichage le 28 juillet 2020)
→ D2020-0056 : Donation de cartes postales M.BOURANDY (affichage le 28 juillet 2020)
Affichage du lundi 27 juillet 2020
→ A2020-3453 : Rue Rebaudis (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3458 : Rue Vanderbach – Rue des Bas-Trévois (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3459 : Théâtre de Champagne (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3461 : Rue Joseph-Claude-Habert (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3466 : Rue Louis-Ulbach (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3467 : Rue de la Pierre (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3470 : Rue de la Monnaie (affichage le 27 juillet 2020
→ A2020-3472 : Boulevard du Quatorze-Juillet (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3473 : Rue Arthur-Paget (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3476 : Rue Albert-Boivin (affichage le 27 juillet 2020)
→ A2020-3436 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Joseph-Claude Habert (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3433 : réglementation du stationnement place Romain-Rolland / rue E. Pédron / rue L. Morin (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3432 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Pierre-Brossolette (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3430 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Vassaules / rue G.-P. Herluison (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3430 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Vassaules / rue G.-P. Herluison (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3429 : réglementation de la circulation et du stationnement rue M. Bouchor / av. L. Bourgeois / rue P. De Courbertin / rue A. Boucher / rue A. Ribot / rue G. Bachelard / rue du Général Rambourgt / bd Blanqui (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3428 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Parc des Sports (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3427 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3425 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice-Bouchor (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3422 : réglementation de la circulation et du stationnement quai de l’Abattoir / cours Jacquin / rue C. Philbois (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020_3417 : réglementation du stationnement rue des Fossés-Patris (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3413 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3411 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Beauregard (affichage le 24 juillet 2020)
→ A2020-3410 : réglementation du stationnement rue Diderot (affichage le 24 juillet 2020)
→ D27-09072020 : DCM – compte rendu des décisions et marchés publics passés en procédure adaptée (affichage le 23 juillet 2020)
→ D25-09072020 : DCM – approbation du rapport annuel du mandataire de la SEM Energie (affichage le 23 juillet 2020)
→ D23-09072020 : DCM – attributions d’aides de minimis en faveur de l’immobilier commercial (affichage le 23 juillet 2020)
→ D22-09072020 : DCM – prolongation de la mise à disposition du local affecté à la Halle aux Vélos (affichage le 23 juillet 2020)
→ D21-09072020 : DCM – convention de répartition du produit des forfaits post stationnement entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole (affichage le 23 juillet 2020)
→ D20-09072020 : DCM – demandes d’autorisations d’urbanisme (affichage le 23 juillet 2020)
→ D19-09072020 : DCM – reprise d’activités des chantiers de bâtiments et de travaux publics – charte de bonnes pratiques (affichage le 23 juillet 2020)
→ D17-09072020 : DCM – organisation de la Fête du parc des Moulins (affichage le 23 juillet 2020)
→ D16-09072020 : DCM – nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) (affichage le 23 juillet 2020)
→ D15-09072020 : DCM – modifications du bail emphytéotique Ville de Troyes / Office public municipal d’HLM (affichage le 23 juillet 2020)
→ D14-09072020 : DCM – transactions immobilières (affichage le 23 juillet 2020)
→ D13-09072020 : DCM – indemnisations de tiers (affichage le 23 juillet 2020)
→ D12-09072020 : DCM – vente de véhicules (affichage le 23 juillet 2020)
→ D11-09072020 : DCM – approbation de l’avenant n° 2 à la 2e convention d’application suite au protocole relatif au financement des travaux d’électrification de la ligne ferroviaires Paris-Troyes (affichage le 23 juillet 2020)
→ D10-09072020 : DCM – approbation de plans de financement, demandes de financement et approbation de conventions avec les partenaires financeurs (affichage le 23 juillet 2020)
→ D09-09072020 : DCM – budget supplémentaire – décision budgétaire modificative n°1 – exercice 2020 (affichage le 23 juillet 2020)
→ D08-09072020 : DCM – City pass 2020-2021 (affichage le 23 juillet 2020)
→ D07-09072020 : DCM – convention de partenariat du CRD (affichage le 23 juillet 2020)
→ D06-09072020 : DCM – acceptation de dons d’œuvres au profit du musée d’Art moderne et du musée des Beaux-Arts et d’Archéologie (affichage le 23 juillet 2020)
→ D05.1-09072020 – désignation avec noms des représentants de la Ville de Troyes (Conservatoire / Éco Maires / Ecoles Collèges et Lycées / Commissions sectorielles) (affichage le 23 juillet 2020)
→ D05-09072020 : DCM – désignation des représentants de la Ville de Troyes (Conservatoire / Éco Maires / Ecoles Collèges et Lycées / Commissions sectorielles) (affichage le 23 juillet 2020)
→ D04-0972020 : DCM – règlement intérieur du Conseil municipal (affichage le 23 juillet 2020)
→ D03-09072020 : DCM – comptes administratifs exercice 2019 – affectation des résultats (affichage le 23 juillet 2020)
→ D02.1-09072020 : DCM – comptes administratifs exercice 2019 (affichage le 23 juillet 2020)
→ D01.1-09072020 : annexe comptes de gestion exercice 2019 (affichage le 23 juillet 2020)
→ D01-09072020 : DCM – comptes de gestion exercice 2019 (affichage le 23 juillet 2020)
→ D00a-09072020 : DCM – désignation d’un secrétaire de séance et d’un auxiliaire (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3414 : désignation des membres du jury de concours dans le cadre de la Maîtrise d’oeuvre en vue de la Construction d’une tribune au Stade Gaston Arbouin (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3408 : réglementation du stationnement rue Carré (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3407 : réglementation du stationnement rue Voltaire (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3406 : réglementation du stationnement rue Georges-Pargeas (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3405 : réglementation du stationnement av. P. Brossolette (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3403 : réglementation du stationnement rue Diderot (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3401 : réglementation de la circulation et du stationnement impasse Julyot / rue J.-L. Delaporte (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3399 : réglementation de la circulation rue Louis-Ulbach / rue du Moulinet (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3397 : réglementation du stationnement rue Nicolas Camusat (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3375 : réglementation du stationnement rue des Gayettes (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3372 : opposition à une DP déposée par M. Maher REBAI (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3366 : réglementation du stationnement quai des Comtes de Champagne (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3363 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Jargondis / place Langevin (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3338 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Sébastien DARTOIS (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3337 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par Mme et M. BLONDELOT (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3309 : opposition à une DP déposée par SOCRAT (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3308 : non opposition à une DP déposée par OPH AUBE IMMOBILIER (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3307 : non opposition à une DP déposée par OPH AUBE IMMOBILIER (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3306 : non opposition à une DP déposée par SCI TRPYES IMMO3 (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3282 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par Mme Sylvie BATTELIER (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3281 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Louis DEBELLE (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3268 : non opposition à une DP déposée par MAIRIE DE TROYES (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3266 : opposition à une DP déposée par M. et Mme LALLEVEE (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3263 : non opposition à une DP déposée par M. Johan ADAM (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3237 : non opposition à une DP déposée par Mme Claude CHAMPION (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3236 : permis de démolir déposé par Mme Claude CHAMPION (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3214 : permis de construire déposé par Mme AMADOU et M. SALAM (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3213 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par DAMONTE IMMOBILIER (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3199 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par DAMONTE IMMOBILIER (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3195 : non opposition à une DP déposée par Mme Julie LAGUET (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3194 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par M. Vincent MACHERE (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3118 : refus de permis de construire déposé par M. Patrick HAGER (affichage le 23 juillet 2020)
→ A2020-3421 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes (affichage le 21 juillet 2020)
→ D2020-054 : acceptation d’un don (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3358 : dérogation portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre du festival de danse latine 2020 du Café Del Mar (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3356 : réglementation du stationnement rue de la Tour Boileau (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3355 : réglementation du stationnement rue de l’Égalité (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3354 : réglementation du stationnement rue Émile-Zola (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3352 : réglementation de la circulation bd Pompidou / Barbusse / pont Marguerite-Bourgeoys (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3351 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Chalmel (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3350 : réglementation du stationnement rue Diderot (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3348 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Beauregard (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3345 : réglementation du stationnement rue Raymond-Poincaré (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3344 : réglementation de la circulation rue Étienne-Pédron (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3342 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis-Ulbach (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3341 : réglementation du stationnement quai des Comtes de Champagne (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3339 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Madagascar (affichage le 21 juillet 2020)
→ A2020-3340 : réglementation du stationnement parking Argence (affichage le 20 juillet 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 13 juillet 2020 (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3312 : réglementation de la circulation et du stationnement – Journée Nationale à la Mémoire des Victimes des Crimes Racistes et Antisémites de l’État Français et d’Hommage aux Justes de France (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3336 : réglementation du stationnement rue du Ravelin (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3335 : réglementation de la circulation rue Maurice-Bouchor (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3328 : réglementation de la circulation bd Gambetta (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3327 : réglementation du stationnement rue de la Paix (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3326 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean-Nesmy (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3325 : réglementation du stationnement bd du 14 Juillet (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3324 : réglementation de la circulation et du stationnement sentier des Gravières (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3323 : réglementation de la circulation et du stationnement sentier des Gravières (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3322 : réglementation de la circulation bd Georges-Pompidou (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3315 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Général de Gaulle / Louis-Mony (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3320 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Saint-Martin-ès-Aires (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3314 : réglementation du stationnement rue Raymond-Poincaré (affichage le 17 juillet 2020)
→ A2020-3288 : réglementation du stationnement rue Gautherin (affichage le 17 juillet 2020)
→ D26 : délibération n° 26 – Personnel municipal – mesures diverses (affichage le 16 juillet 2020)
→ D24 : délibération n° 24 – Dérogation à la règle du repos dominical dans les commerces pour l’année 2020 – modification (affichage le 16 juillet 2020)
→ D18 : délibération n° 18 – Marchés publics formalisés – Avenants (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3319 : arrêté de police générale – interdiction de circulation sur portion de la rue Charles-Fichot (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3318 : commission communale des taxis et des voitures de petite remise (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3317 : organisation municipale – délégation de fonctions et de signature – sous-commissions départementales enceintes sportives, ERP, immeubles (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3316 : organisation municipale – délégation de fonctions et de signature – sous-commission départementale pour l’accessibilité (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3311 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3310 : recommandations générales à la population sur le port du masque dans l’espace public (affichage le 16 juillet 2020)
→ A2020-3304 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Fernand-Giroux (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3302 : réglementation du stationnement rue Urbain IV (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3301 : réglementation de la circulation bd Danton (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3300 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy / rue Jean-Nesmy (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3299 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Faubourg Croncels (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3298 : réglementation de la circulation et du stationnement quai de Dampierre / quai du Comte Henri (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3296 : réglementation de la circulation rue Courtalon (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3295 : réglementation du stationnement rue du Révérend Père Lafra (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3294 : dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de l’animation « soldes d’été 2020 » (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3293 : réglementation du stationnement rue Maurice-Bouchor (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3292 : réglementation du stationnement rue Vanderbach (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3291 : mainlevée de l’arrêté de police générale n° A 2020-0979 (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3287 : réglementation du stationnement rue Gautherin (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3286 : réglementation de la circulation av. Chomedey / Vanier / quai Dampierre (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3284 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gautherin (affichage le 15 juillet 2020)
→ A2020-3278 : réglementation du stationnement rue Émile-Zola (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3276 : Dérogation à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 08-2432 portant réglementation des bruits de voisinage dans le cadre de « Ville en musiques 2020 » (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3275 : réglementation du stationnement place Général Patton (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3274 : réglementation du stationnement rues Georges-Clemenceau / de la Monnaie (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3273 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Beauregard (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3272 : réglementation de la circulation rues Brulard / Louis-Dumont / du Chêne (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3271 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jules-Lebocey (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3270 : réglementation du stationnement av. Major Général Vanier (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3257 : réglementation de la circulation et du stationnement – Fête Nationale défilé (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3256 : mainlevée de police générale – balcon de l’appartement de M. Guy Foy (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3255 : mainlevée de police générale – appartements de l’immeuble sis 5 rue Raymond-Poincaré à Troyes (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3137 : opposition à une DP déposée par l’OGEC Groupe SAINT-JOSEPH (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3135 : non opposition avec prescriptions à une demande d’autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par EOVI MCD MUTUELLE (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3133 : non opposition avec prescriptions à une DP déposée par SCI Montée Saint-Pierre (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3121 : accord d’un PC modificatif déposé par M. Fabrice PYS (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3119 : opposition à une DP déposée par SCI BREVOIS (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3105 : permis de construire déposé par SAS MURIEL IMMO et SAS ARV (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3101 : non opposition à une DP déposée par ÉGLISE DE PENTECÔTE DE FRANCE (affichage le 10 juillet 2020)
→ A2020-3074 : accord d’un transfert de PC déposé par SCI VIEURA (affichage le 10 juillet 2020)
→ Arrêté DDT-SEB-BEMA-2020181-0001 Fouchy : portant report de la date d’achèvement des travaux relatifs à la création de digues (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3269 : interdiction de consommation de protoxyde d’azote sur les voies ouvertes à la circulation publique (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3227 : accord à une autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par DFI MÉDICAL (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3224 : non opposition à une DP déposée par 3C CHARTREUX (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3215 : opposition à une DP déposée par Mme Stéphanie Barbotin (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3196 : non opposition à une DP déposée par DFI MÉDICAL (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3084 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseigne déposée par AXA ASSURANCES (affichage le 9 juillet 2020)
→ DOSSIERS ADS DEPOSES AU 6 JUILLET 2020 (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3235 : non opposition à une DP déposée par OPUS BAT (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3214 : permis de construire déposé par M. et Mme Abdoul Salam et Nassara AMADOU (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3211 : permis de démolir déposé par Mairie de Troyes (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3158 : opposition à une DP déposée par Mme Peggy Perks-Tamboura (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3260 : réglementation de la circulation rue des Terrasses (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3258 : réglementation du stationnement rue du Palais de Justice (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3252 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3251 : réglementation du stationnement place de Soest (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3241 : réglementation du stationnement rue Paillot de Montabert (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3240 : réglementation de la circulation et du stationnement impasse Jacques-Julyot / rue J.-L. Delaporte (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3238 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Tendons (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3230 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Général Saussier / de la Trinité / Turenne (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3223 : réglementation de la circulation rue du Paon (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3200 : réglementation de la circulation quai Dampierre (affichage le 9 juillet 2020)
→ A2020-3239 : arrêté de police générale – mise en demeure de procéder à la fermeture de la parcelle et des bâtiments ainsi qu’au retrait des éléments risquant le déclenchement ou la propagation d’un incendie Immeuble sis à Troyes, 146 ter rue de Preize (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3228 : désignation des membres du jury de concours dans le cadre de la Maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’une Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3226 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Montier-la-Celle / Boucherat (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3225 : réglementation de la circulation rues des Amanadiers / de la Grille de Fer (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3219 : réglementation de la circulation rue Général de Gaulle (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3218 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3217 : réglementation du stationnement rue du Colonel Driant (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3216 : réglementation de la circulation et du stationnement Villa Moderne / Villa Courtalon (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3212 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Juvénal-des-Ursins / de la Monnaie (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3209 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre-Jean-Grosley (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3208 : réglementation de la circulation rue Ambroise-Cottet (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3207 : réglementation de la circulation av. Edouard-Herriot (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3205 : réglementation du stationnement rue Claude-Huez (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3204 : réglementation de la circulation et du stationnement impasse Jacques-Julyot / rue J.-L. Delaporte (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3202 : réglementation de la circulation rues des Prés l’Évêque / du Grand Véon / des Noëls (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3201 : réglementation du stationnement rue de la Cité (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3178 : réglementation de la circulation rue de Jargondis / place Professeur Langevin (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3141 : organisation municipale – délégation des fonctions d’officier d’état civil à Mme Gisèle Viardin (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3109 : réglementation de la circulation – campagne de curage sur les réseaux d’eaux usées et eaux pluviales (affichage le 6 juillet 2020)
→ D2020-0047 : acceptation d’un don (affichage le 6 juillet 2020)
→ A2020-3193 : réglementation du stationnement rue Raymond-Poincaré (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3187 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Brutinaud / de la Digue de Foucy / Etienne-Pédron (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3186 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Cardinal Joseph-Lefebvre (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3185 : réglementation de la circulation et du stationnement quai La Fontaine (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3182 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Albert-Caquot (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3173 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Moline (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3166 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Girardon (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3143 : non opposition à une DP déposée par SASU Etoile Service (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3140 : réglementation de la pratique des rollers, patins, planches à roulettes, trottinettes et sports cyclistes (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3117 : opposition à une DP déposée par M. Nicolas Hampe (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3047 : non opposition à une DP déposée par Assage – Ditep (affichage le 3 juillet 2020)
→ A2020-3177 : réglementation du stationnement rue de la Digue de Fouchy (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3176 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3175 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Louis-Le-Clert et de Verdun (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3174 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brissonnet (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3172 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Madagascar et av. Mocqueris (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3171 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Gérard Millot (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3170 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3168 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Commandant Yvan (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3161 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Demi-Lune prolongée (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3159 : réglementation du stationnement rue Charles-Desguerrois (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3156 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Valtat, du Voyer, Fortier, Basse Moline et Marcellin-Berthelot (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3122 : refus de permis de construire déposé par M. Biard et Mme Dang (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3114 : reprise des marchés de plein air troyens (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-2417 : permis de construire déposé par M. Michel Montagne (affichage le 2 juillet 2020)
→ A2020-3139 : réglementation du stationnement rue du Palais de Justice (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3138 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Grégoire-Pierre-Herluison (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3136 : réglementation de la circulation et du stationnement Villa Rothier (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3132 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Marie-de-Champagne / chemin des Champs de la Loge (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3131 : réglementation du stationnement rue Jules-Enfroy (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3130 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Charme (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3125 : réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3123 : réglementation du stationnement rue Mitantier (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3110 : réglementation de la circulation et du stationnement Villa Rothier (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3107 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3106 : réglementation de la circulation rue des Bas Trévois (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3104 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Mitantier / Charlemagne / bd Danton (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3103 : réglementation du stationnement av. Pierre-Brossolette (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3102 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre-Gauthier (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3100 : réglementation de la circulation et du stationnement impasse des Dames-Colle / rues de la Demi-Lune / de la Digue de Fouchy (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3099 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3098 : réglementation du stationnement rue du Printemps (affichage le 1er juillet 2020)
→ Arrêté DDT-SEB/BB-2020181-0001 : fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans l’Aube du I'” juillet 2020 au 30 juin 2021 (affichage le 1er juillet 2020)
→ A2020-3142 : opposition à une DP déposée par M. Gauthier Flogny (affichage le 30 juin 2020)
→ A2020-3134 : réglementation du stationnement payant sur voirie (affichage le 30 juin 2020)
→ A2020-3060 : opposition à une DP déposée par Mme Claude Champion (affichage le 30 juin 2020)
→ D2020-0048 : modification de la régie de recettes Stationnement payant (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3081 : non opposition à une DP déposée par M. Alexis Orta-Sachalin (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3080 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par ASIMAT (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3077 : refus à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par MAPA (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3069 : accord à une autorisation préalable de pose d’enseignes déposée par ASIMAT (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3068 : non opposition à une DP déposée par C3I (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3065 : non opposition à une DP déposée par M. Antoine Coquelet (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3048 : permis de démolir déposé par SNC Mondial T (affichage le 29 juin 2020)
→ A2020-3046 : non opposition à une DP déposée par AIDTEC (affichage le 29 juin 2020)
→ D2020-0046 : tarifs musées (affichage le 26 juin 2020)
→ D26-CR : compte-rendu des décisions et marchés publics passés en procédure adaptée (affichage le 26 juin 2020)
→ D23-DCM : indemnisations de tiers (affichage le 26 juin 2020)
→ D22-DCM : attributions d’aides de minimis en faveur de l’immobilier commercial (affichage le 26 juin 2020)
→ D21-DCM : mesures exceptionnelles relatives au stationnement payant (affichage le 26 juin 2020)
→ D20-DCM : construction d’une tribune au stade Gaston-Arbouin (affichage le 26 juin 2020)
→ D19-DCM : marchés publics formalisés – avenants (affichage le 26 juin 2020)
→ D18-DCM : modification du bail emphytéotique Ville de Troyes / office public municipal d’HLM de Troyes (affichage le 26 juin 2020)
→ D17-DCM : secteur sauvegardé – subventions pour restaurations immobilières – programme 2020 (affichage le 26 juin 2020)
→ D16-DCM : règlement de fonctionnement des AL (affichage le 26 juin 2020)
→ D15-DCM : demande de financement, actualisation des plans de financement et approbation de conventions avec les partenaires financeurs (affichage le 26 juin 2020)
→ D14-DCM : attribution de subvention d’équipement au SDEA (affichage le 26 juin 2020)
→ D12-DCM : désignation des représentants de la Ville de Troyes au sein d’organismes extérieurs (affichage le 26 juin 2020)
→ D11-DCM : désignation des représentants de la Ville de Troyes au sein des structures internes (affichage le 26 juin 2020)
→ D10-DCM : représentants du CM au sein de la SEM Energie et ds sociétés publiques Xdemat et TPA (affichage le 26 juin 2020)
→ D09-DCM : désignation des représentants au sein de l’EPA “La Maison du Boulanger” (affichage le 26 juin 2020)
→ D08-DCM : désignation du représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Troyes (affichage le 26 juin 2020)
→ D07-DCM : commission consultative des services publics locaux – installation et fonctionnement (affichage le 26 juin 2020)
→ D06-DCM : commission Concessions des services publics – désignation des membres (affichage le 26 juin 2020)
→ D05 – DCM : désignations des membres de la CAO (affichage le 26 juin 2020)
→ D04 – DCM : désignation des délégués au sein des EPCI (affichage le 26 juin 2020)
→ D03 – DCM : renouvellement du Conseil d’Administration du CMSP de Chanteloup (affichage le 26 juin 2020)
→ D02 – DCM : renouvellement du Conseil d’Administration du CMAS (affichage le 26 juin 2020)
→ D01 – DCM : mise en place des commissions municipales (affichage le 26 juin 2020)
→ D00a – DCM : désignation d’un secrétaire de séance et d’un auxiliaire (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3115 : arrêté de police générale – interdiction partielle d’accéder au balcon de l’appartement de M. Foy (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3090 : habilitations au visionnage, à la vidéo-verbalisation et à l’exploitation des systèmes de vidéo-protection sur le territoire communal (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3087 : Réglementation du stationnement rue Colonel Alagiraude (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3086 : Réglementation de la circulation et du stationnement Villa Rothier (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3083 : Réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3082 : Réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Dutreix (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3079 : Réglementation du stationnement rue Gautherin (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3073 : Réglementation de la circulation et du stationnement chaussé du Vouldy / rue Jean-Nesmy (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3072 : Réglementation de la circulation et du stationnement chaussé du Vouldy / rue Jean-Nesmy (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3071 : Réglementation du stationnement rue des Fossés Patris (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3039 : Réglementation de la circulation rue du Général Sarrail (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-2990 : Réglementation de la circulation rue des Noës / bd Blanqui (affichage le 26 juin 2020)
→ A2020-3075 : non opposition à une DP déposée par Mme Martine Richardon (affichage le 25 juin 2020)
→ A2020-3067 : non opposition à une DP déposée par Mme Pascale Feuillebois (affichage le 25 juin 2020)
→ A2020-3062 : opposition à une DP déposée par M. Jean-François Merucci (affichage le 25 juin 2020)
→ A2020-3061 : non opposition à une DP déposée par Mme Sandra Demarquet (affichage le 25 juin 2020)
→ A2020-3059 : non opposition à une DP déposée par Mme Brigitte Maitre (affichage le 25 juin 2020)
→ A2020-3057 : non opposition à une DP déposée par Mme Brigitte Maitre (affichage le 25 juin 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 22 juin 2020 (affichage le 24 juin 2020)
→ D2020-0039 : décision de déconsignation du solde des indemnités d’expropriation allouées à la SCI Augustobona (affichage le 24 juin 2020)
→ A2020-3085 : non opposition à une DP déposée par M. Gérald Ruelle (affichage le 24 juin 2020)
→ A2020-2980 : non opposition à une DP déposée par M. Franck Rahioui (affichage le 24 juin 2020)
→ D25 : DCM – personnel municipal – mesures diverses (affichage le 23 juin 2020)
→ D24 : DCM – droit à la formation des élus municipaux et remboursement des frais de garde (affichage le 23 juin 2020)
→ A2020-3034 : permis de construire déposé par M. David Sousa (affichage le 23 juin 2020)
→ A2020-2993 : non opposition à une DP déposée par Société Civile Immobilière DNV (affichage le 23 juin 2020)
→ A2020-3016 : réglement intérieur des Halles de l’Hôtel de Ville (affichage le 22 juin 2020)
→ A2020-3015 : réglementation du stationnement rue des Fossés-Patris (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-3013 : réglementation de la circulation av. Pierre-Brossolette (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-3011 : réglementation de la circulation rue Saint-Denis (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-3010 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Julien-Gree (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-2994 : réglementation de la circulation rue des Bas-Trévois (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-2985 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charles-Delaunay (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-2984 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Pasteur, rue Charles-Delaunay et rue Fernand-Giroux (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-2981 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Georges-Rouault (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-2964 : non-opposition à une DP déposée par SCI de la rue Fallot (affichage le 19 juin 2020)
→ A2020-2786 : non-opposition à une DP déposée par le Département de l’Aube (affichage le 19 juin 2020)
→ D2020-0045 : appel d’offres restreint OPAH-RU – candidats invités à soumissionner à la phase n° 2 (affichage le 18 juin 2020)
→ A2020-2957 : non-opposition à une DP déposée par la Collectivité locale Mairie de Troyes (affichage le 18 juin 2020)
→ A2020-2956 : non-opposition à une DP déposée par Mme Genet (affichage le 18 juin 2020)
→ A2020-2955 : non-opposition à une DP déposée par la SCI DIMMO (affichage le 18 juin 2020)
→ A2020-2953 : opposition à une DP déposée par la société Les Arcades La Triade (affichage le 18 juin 2020)
→ A2020-2910 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité ERP “Bâtiment Audiffred” (affichage le 18 juin 2020)
→ DOSSIERS_ADS_DEPOSES_AU_15_JUIN_2020 (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2976 : réglementation du stationnement av. Anatole-France / rue du Beauséjour (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2975 : réglementation du stationnement rue Gautherin (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2974 : réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2973 : réglementation du stationnement rue des Quinze-Vingts (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2972 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Général-Saussier (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2971 : réglementation de la circulation bd du 14-Juillet (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2970 : réglementation de la circulation rue Alexandre-du-Sommerard (affichage le 17 juin 2020)
→ A2020-2969 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Jules-Guesde (affichage le 17 juin 2020)
→ D2020-0044 : modification de la régie de recettes Espace intergénérationnel des Sénardes – Jules-Guesde (affichage le 15 juin 2020)
→ D2020-0043 : modification de la régie de recettes Espace intergénérationnel René-Peltier (affichage le 15 juin 2020)
→ D2020-0042 : modification de la régie de recettes Espace intergénérationnel des Marots (affichage le 15 juin 2020)
→ D2020-0041 : modification de la régie de recettes Espace intergénérationnel de la Porte Saint-Jacques (affichage le 15 juin 2020)
→ D2020-0040 : construction d’une salle multi-activités aux Vassaules – décision déclarant sans suite la relance du lot n° 12 (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2965 : réglementation de la circulation bd Henri-Barbusse (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2963 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Véon à l’Âne (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2954 : réglementation du stationnement rue Juvénal-des-Ursins (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2952 : réglementation du stationnement rue de la Monnaie (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2949 : réglementation de la circulation rue de la République (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2946 : réglementation du stationnement rue Juvénal-des-Ursins (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2945 : réglementation du stationnement place Jean-Jaurès (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2936 : réglementation du stationnement rue Emile-Zola (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2924 : permis de démolir déposé par Troyes Habitat (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2919 : permis de construire déposé par Mme Laprie (affichage le 15 juin 2020)
→ A2020-2937 : opposition à une DP déposée à Mme Jaloux-Sinibladi (affichage le 12 juin 2020)
→ A2020-2934 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité ERP “Espace de la Porte Saint-Jacques” (affichage le 12 juin 2020)
→ A2020-2926 : autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité GE “Marché des Halles de l’Hôtel de Ville” (affichage le 12 juin 2020)
→ A2020-2923 : non opposition à une DP déposée par The First Energie (affichage le 12 juin 2020)
→ A2020-2922 : permis de démolir déposé par Mme Maitre (affichage le 12 juin 2020)
→ A2020-2897 : réglementation du stationnement rue Célestin-Philbois (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2896 : réglementation du stationnement rue Brissonnet (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2895 : réglementation de la circulation mail des Charmilles (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2894 : réglementation de la circulation et du stationnement rues du Dr Bouquot / du Beauséjour / de la Mission / A. Boulat (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2893 : réglementation de la circulation bd Victor-Hugo (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2892 : réglementation de la circulation rue de la Somme (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2891 : réglementation du stationnement rue de la Paix (affichage le 10 juin 2020)
→ A2020-2890 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Sénardes (affichage le 10 juin 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 8 juin 2020 (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2874 : réglementation du stationnement place Langevin (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2873 : réglementation du stationnement rue de la Tour (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2872 : réglementation du stationnement av. Vanier (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2869 : réglementation de la circulation rue de la République (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2868 : réglementation de la circulation bd Pompidou (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2867 : réglementation du stationnement rue de la Cité (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2866 : réglementation de la circulation quai de l’Abattoir (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2862 : réglementation de la circulation rue Chalmel (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2861 : réglementation du stationnement rue du Colonel Driant (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2860 : permis de construire modificatif déposé par M. Gowsan (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2859 : réglementation du stationnement rue du Palais de Justice (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2858 : réglementation du stationnement rue de la Paix (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2857 : réglementation du stationnement rue Traversière (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2855 : arrêté de police générale – interdiction d’accéder et d’occuper un immeuble sis 3A quai de l’Abattoir à Troyes (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2840 : non opposition à une DP déposée par Mme Thiéblemont (affichage le 9 juin 2020)
→ A2020-2853 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Noëls (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2852 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Véon-à-l-Âne (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2851 : réglementation de la circulation bd jules-Guesde (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2850 : réglementation de la circulation et du stationnement quai La Fontaine (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2849 : réglementation de la circulation av. Chomedey / av. Vanier / quai Dampierre (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2848 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Pasteur (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2846_Journee_nationale_hommage_aux_Morts_Indochine : réglementation de circulation pour la Journée nationale d’hommage aux “Morts pour la France” en Indochine (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2791 : opposition à une DP déposée par M. Yohann Defrance (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2790 : permis de démolir déposé par M. Yohann Defrance (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2607 : non opposition à une DP déposée par la Mairie de Troyes – crèche Louis-Ulbach (affichage le 8 juin 2020)
→ A2020-2855 : arrêté de police générale – interdiction d’accéder et d’occuper les immeubles sis 1A et 3A quai de l’Abattoir à Troyes (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2854 : arrêté de police générale – interdiction d’accéder et d’occuper l’immeuble sis 89 rue Kléber à Troyes (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2847 : arrêté d’interdiction d’accès aux aires de jeux (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2839 : réglementation du stationnement bd du 14-Juillet (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2836 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Demi-Lune prolongée (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2835 : réglementation du stationnement rue Jaillant-Deschainets (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2833 : réglementation du stationnement rue Colbert (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2832 : réglementation de la circulation et du stationnement rue du Colonel-Poirier (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2830 : réglementation du stationnement rue Bégand (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2829 : réglementation de la circulation et du stationnement av. Chomedey-de-Maisonneuve (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2828 : réglementation de la circulation rue Jean-Nesmy (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2827 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Basse Moline (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2826 : réglementation de la circulation et du stationnement chemin de l’Arpentis (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2795 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Tendons (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2794 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis-Mony (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2729 : permis de construire déposé par Vinci Immobilier Nord Est (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2712 : permis de construire déposé par SCI Immo 3 Croncels (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2679 : non opposition à une DP déposée par Troyes Habitat (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2583 : permis de construire déposé par M. Olivier Goulart (affichage le 5 juin 2020)
→ A2020-2801 : ouverture des parcs et jardins et des complexes sportifs (affichage le 4 juin 2020)
→ A2020-2785 : réglementation de la circulation et du stationnement bd Danton (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2784 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bertauche / rue Coulommière (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2783 : réglementation du stationnement rue Eugène-Belgrand (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2782 : réglementation du stationnement rue du Beauséjour (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2781 : réglementation de la circulation av. Chomedey / av. Vanier / quai Dampierre (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2780 : réglementation du stationnement rue Hector-Pron (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2554 : non opposition à une DP présentée par M. Jean Barbeau (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2553 : non opposition à une DP présentée par Mme Odile Bouillon (SA.LI.MA) (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2789 : interdiction de vente et transport d’alcool sur le territoire communal, tous les jours, de 22h à 7h00 (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2788 : interdiction de consommation d’alcool sur le territoire communal, chaque jour, de 00h à 7h00 et de 11h00 à 24h00 (affichage le 3 juin 2020)
→ A2020-2742 : réglementation de la circulation rue Marie-Pascale-Ragueneau (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2740 : réglementation du stationnement avenue Pierre-Brossolette (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2739 : réglementation du stationnement rue Georges-Clemenceau (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2738 : réglementation du stationnement quai des Comtes-de-Champagne (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2737 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Neuve-des-Bains / Marguerite-Bourgeoys (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2736 : réglementation du stationnement rue de Preize (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2735 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice-Bouchor (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2734 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2733 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Québec (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2778 : port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par la Ville de Troyes (affichage le 2 juin 2020)
→ A2020-2727 : réglementation de la circulation et du stationnement rue des Bas Trévois (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2726 : réglementation de la circulation rue des Tendons (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2725 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de Preize (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2724 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Brocard (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2723 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Arsène-Boulat (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2722 : réglementation de la circulation rue Bernard de Clairvaux (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2721 : réglementation de la circulation rue Ambroise-Cottet (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2720 : réglementation de la circulation rue des Quinze-Vingts (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2718 : réglementation du stationnement rue du Général-Charles-Délestraint (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2717 : réglementation du stationnement rue des Filles-Dieu (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2716 : réglementation du stationnement rue Louis-Ulbach (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2715 : réglementation du stationnement place Audiffred (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2714 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2702 : réglementation de la circulation et du stationnement – réfection d’enrobés (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2694 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Maurice-Marinot, Roger-de-la-Fresnay (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2689 : réglementation de la circulation rues Brulard, Louis-Dumont et du Chêne (affichage le 29 mai 2020)
→ A2020-2674 : réglementation de la circulation rue Fortier (affichage le 29 mai 2020)
→ Arrêté préfectoral n° 2020146-0001 : ouverture de la chasse dans le département de l’Aube (affichage le 29 mai 2020)
→ Dossiers ADS déposés au 25 mai 2020 (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2709 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pithou (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2709 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Pithou (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2672 : réglementation de la circulation chaussée du Vouldy (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2671 : réglementation de la circulation rue Maurice-Bouchor (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2640 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2639 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Fortier (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2637 : réglementation du stationnement rue de la Cité (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2603 : réglementation de la circulation et du stationnement rues Beury, des Hauts Clos, Louis-Morin, du Faubourg Croncels, mail St-Dominique, chaussée du Vouldy, av. Brossolette, mail des Charmilles, place du Vouldy, bd du 14-Juillet (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2592 : réglementation de la circulation rue Alexandre-Fleming (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2575 : permis de construire déposé par Régie du SDDEA (affichage le 27 mai 2020)
→ A2020-2703 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Vandewalle (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2700 : personnel municipal, délégation de signature – M. Brunot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2699 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Koffler (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2697 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Vibert-Roulet (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2696 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Rogard (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2695 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Cottrell (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2693 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Désert (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2692 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Berlot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2691 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Crimotel (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2690 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Boudadi (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2688 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Maitre (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2687 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Sallic (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2686 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Laurent (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2684 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Verhée (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2683 : personnel municipal, délégation de signature – Mme Krust (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2682 : personnel municipal, accès au répertoire unique électoral – M. Pierre Brunot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2681 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – M. Pierre Brunot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2680 : personnel municipal, accès au répertoire électoral – Mme Nadine Koffler (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2678 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – Mme Nadine Koffler (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2677 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – Mme Isabelle Désert (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2676 : personnel municipal, accès au répertoire électoral – Mme Isabelle Désert (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2675 : personnel municipal, délégation en matière d’établissement des listes électorales – Mme Isabelle Berlot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2673 : personnel municipal, accès au répertoire unique municipal – Mme Isabelle Berlot (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2632 : délégation de fonctions et de signature – M. François Mandelli (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2631 : délégation de fonctions et de signature – M. Francis Becard (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2630 : délégation de fonctions et de signature – M. Dominique Deharbe (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2629 : délégation de fonctions et de signature – M. Hervé Somsois (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2628 : délégation de fonctions et de signature – Mme Virginie Guillaumet (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2627 : délégation de fonctions et de signature – MN. Honoré (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2626 : délégation de fonctions et de signature – Mme Elisabeth Gariglio (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2625 : délégation de fonctions et de signature – M. Dominique Boisseau (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2624 : délégation de fonctions et de signature – Mme Leyberger (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2623 : délégation de fonctions et de signature – M. Frédéric Serra (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2622 : délégation de fonctions et de signature – Mme Flavienne Lemelle (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2621 : délégation de fonctions et de signature – M. Fadi Dahdouh (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2620 : délégation de fonctions et de signature – Mme Marie Le Corre (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2619 : délégation de fonctions et de signature – M. Bruno Baudoux (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2618 : délégation de fonctions et de signature – Mme Christine Thomas (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2617 : délégation de fonctions et de signature – M. Valéry Denis (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2616 : délégation de fonctions et de signature – Mme Stéphanie Fraenkel (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2615 : délégation de fonctions et de signature – M. Marc Bret (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2614 : délégation de fonctions et de signature – Mme Isabelle Heliot-Couronne (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-2613 : délégation de fonctions et de signature – M. Marc Sebeyran (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-1514 : délégation de signature – fonctionnaires (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-1513 : délégation de signature – DGA – Interim (affichage le 26 mai 2020)
→ A2020-1511 : délégation de signature – DGS – M. Y. Minck (affichage le 26 mai 2020)
→ D08 – DCM : conditions d’exercice des mandats municipaux (affichage le 26 mai 2020)
→ D07 – DCM : conditions de dépôt des listes pour la désignation des membres de la commission concessions (affichage le 26 mai 2020)
→ D06 – DCM : modalités de dépôt des listes pour la désignation des membres de la CAO – procédures d’achat public (affichage le 26 mai 2020)
→ D05 – DCM : délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire (affichage le 26 mai 2020)
→ D04 – DCM : charte de l’élu local (affichage le 26 mai 2020)
→ D03 – DCM : élection des Adjoints au Maire (affichage le 26 mai 2020)
→ D02 – DCM : élection du Maire (affichage le 26 mai 2020)
→ D01 – DCM : désignation secrétaire de séance, auxiliaire et assesseurs (affichage le 26 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2608 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean-Lacoste (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2602 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Charmes-Delaunay / rue de Preize (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2600 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice-Bouchor (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2599 : réglementation de la circulation et du stationnement ruelle au Meunier (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2596 : réglementation de la circulation rue Étienne-Pédron (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2595 : réglementation du stationnement rue du Gros Raisin (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2593 : réglementation du stationnement rue Ambroise-Cottet (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2591 : réglementation du stationnement rue Jean-Louis-Delaporte (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2590 : réglementation de la circulation piétonne – théâtre de Champagne (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2589 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Monnaie / rue des Quinze-Vingts (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2582 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Saint-Denis (affichage le 25 mai 2020)
→ arrêté n° A 2020 / 2580 : réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Haute Moline (affichage le 25 mai 2020)
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