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Marchés publics - Ville de Troyes

Conformément au décret relatif aux marchés publics, les collectivités locales sont tenues de mettre à disposition par voie électronique les procédures formalisées. Le but est de permettre à toute entreprise de télécharger le dossier de consultation et de remettre à la ville sa candidature et son offre par voie électronique sécurisée.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d'offres électroniques.
  • En cas de besoin, n'hésitez pas à contacter le service de la commande publique par téléphone au 03 25 42 68 45 - par fax au 03 25 42 34 47 ou par mail : commande.publique@ville-troyes.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l'obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil "acheteur" sur www.xmarches.fr

Plus d'infos

Les marchés en cours de consultation

Ces procédures sont classées par date de réponse et précisent le type de marché.

L'accès à la plateforme dématérialisée s'effectue en cliquant sur le lien " Détail "  se trouvant à coté des dossiers vous intéressant.

Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter la direction de la Commande publique :
tél : 03 25 42 68 45
fax : 03 25 42 34 47 
commande.publique@ville-troyes.fr

La présente consultation porte sur la modernisation du Musée d’Art Moderne de la Ville de Troyes. L’opération est divisée en 15 lots. La présente consultation porte sur les lots n° 1 à 13 et n° 15. Le lot n° 14 a été attribué lors d’une précédente consultation. La durée globale du marché est fixée à 26 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. La période de préparation est fixée à 4 semaines et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage de celle-ci. Elle n’est pas comprise dans le délai d’exécution ci-dessous. Le délai global d’exécution est fixé à 13 mois. Le délai d’exécution propre à chacun des lots s’insère dans ce délai global conformément au calendrier détaillé établit durant la période de préparation. L’ordre de service vaut ordre de service de démarrage de chacun des lots aux dates prévues par le calendrier détaillé d’exécution. A titre indicatif, la période de préparation interviendra à compter du mois de février 2019 et les travaux à partir du mois de mars 2019. Date prévisionnelle de fin de chantier : avril 2020 La visite du site est obligatoire (voir modalité à la rubrique "renseignements complémentaires")

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Travaux

Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments

Date de publication : 13/11/2018

Date limite de remise des plis : 21/12/2018 17:00

La municipalité a au cours des 20 dernières années mené une politique active en matière de stationnement concomitamment à d’importants travaux de requalification de son centre-ville communément appelé « bouchon de champagne ». Durant toutes ces années, l’offre de stationnement s’est organisée autour du bouchon, libérant au grès des différentes phases de travaux, l’hyper-centre (centre marchand) de l’emprise des automobiles et permettant la livraison de vastes espaces piétonniers. La construction de ce nouveau parc permettra en outre d’accroitre l’offre de stationnement en ouvrage à proximité du centre historique où la configuration des parcelles rend parfois le stationnement impossible. La présente consultation a pour objet de confier au mandataire un mandat de maîtrise d'ouvrage portant sur une opération de construction intitulée : « réalisation d’un parc de stationnement souterrain à Troyes » et désignant la définition, le suivi des études et de la réalisation d’un parc de stationnement souterrain au droit de l’actuel parc de stationnement en enclos Argence, à Troyes. La Ville de Troyes prévoit un démarrage des travaux à l’automne 2020 conformément à son programme pluriannuel d’investissements. La Ville de Troyes entend conserver l’exploitation de ce nouveau parc de stationnement et exclut de ce fait tout modèle concessif assorti d’une obligation d’exploitation commerciale de l’ouvrage sur une durée donnée. Il s’agit d’un marché public de prestations de services, traité à prix global et forfaitaire concernant la rémunération du mandataire. Le mandataire percevra une rémunération globale et forfaitaire fixée au moment de la remise des offres couvrant l’ensemble des frais occasionnés par sa mission, à l’exclusion des contrats ou commandes passées pour la réalisation de l’opération qui font l’objet d’avances. Attention - Visite obligatoire des lieux Le soumissionnaire devra se rendre sur place pour effectuer la visite lieux. La collectivité impose les trois créneaux de visite suivants : - Le lundi 26 novembre 2018 de 14h à 16h - Le lundi 3 décembre 2018 de 10h à 12h00 et de 14h à 16h Chaque candidat devra se trouver dans la cour de l’Hôtel de la Ville de Troyes, un ¼ heure avant le début du parcours. Pour convenir de leur date de visite, les candidats devront contacter au préalable le secrétariat de Monsieur Laurent Cointre, en la personne de Madame Cadet au 03.25.42.34.70.

Mode de passation : Appel d'offres ouvert

Type de marché : Services

Secteur d'activité : Assistance et mandat de maîtrise d'ouvrage

Date de publication : 13/11/2018

Date limite de remise des plis : 20/12/2018 17:00

Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la commune de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, et plus particulièrement la taille architecturée, la taille de propreté et de mise en sécurité dudit patrimoine arboré, ainsi que la taille d’équilibrage et d’entretien. L'accord-cadre est passé en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, dont la VILLE DE TROYES assure la coordination au nom de l’ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application de l'article 28 III alinéa 2 de l'ordonnance du 23 juillet 2015. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-II alinéa 1 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 avec des montants minimal et maximal annuels fixés en valeur, pour chaque lot. Attention visite obligatoire : Le soumissionnaire devra se rendre sur place pour effectuer la visite lieux. Cette visite pourra s’effectuer à tout moment jusqu’à la date limite de remise des offres. Pour convenir de leur date de visite, les candidats devront contacter au préalable Monsieur Jérôme Beauruelle de la Direction Régie des espaces publics au 03.25.76.29.14.

Mode de passation : Appel d'offres ouvert

Type de marché : Services

Secteur d'activité : Espaces verts

Date de publication : 19/11/2018

Date limite de remise des plis : 27/12/2018 17:00

La consultation porte sur l’aménagement de la Place du Préau ayant pour objet des travaux de voirie, de maçonnerie, de fourniture et de pose d’une fontainerie dans le cadre de l’aménagement de la place du Préau à Troyes.

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Travaux

Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments

Date de publication : 21/11/2018

Date limite de remise des plis : 17/12/2018 17:00

Caractéristiques principales : un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Troyes, le Centre Municipal d'action sociale de Troyes et la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre visant à retenir différents prestataires en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre portant sur les prestations suivantes : Achats de tickets CESU pour le compte de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole Contexte de l'opération : Le présent accord-cadre porte sur l'achat de chèques emplois services dans le cadre de l'activité du service " Formation-Sécurité au travail " de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Troyes, du CMAS de Troyes et du Grand Troyes, dans le cadre d'un plan d'actions pluriannuel en faveur des personnes connaissant une situation de handicap au travail. Ainsi, les 3 entités souhaitent faire bénéficier à leur personnel, Reconnu en Qualité de Travailleur Handicapé (Rqth), d'une aide sociale favorable en prévoyant la mise en place de Chèques Emploi Services Universels. Le prestataire pourra également être chargé de l'accompagnement à la mise en place de ce service, qui consistera en : - la création d'une note d'information à destination des bénéficiaires ; - la réunion d'information pour les bénéficiaires ; - la réalisation d'affichettes d'informations. L'Accord-Cadre sera mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément aux dispositions de l'article 78-ii 2° et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l'article 78-ii 2°, cet accord-cadre sera conclu avec, pour chaque membre du groupement, un maximum annuel fixé en valeur, comme indiqué ci-après : Montant maximum annuel au titre de l'accord-cadre : 47 000 euros (H.T.), se répartissant comme suit Achats de tickets Cesumontant maximum annuel en euros (H.T.) ville de Troyes30 000 cmas de Troyes15 000 troyes champagne Metropole2 000 Il est expressément indiqué qu'en cas de reconduction de l'accord-cadre à bons de commande, ces montants maximum annuels, pour chaque membre du groupement, ne varieront pas. Refus des variantes.

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Fournitures

Secteur d'activité : Papiers et cartons

Date de publication : 23/11/2018

Date limite de remise des plis : 17/12/2018 17:00

Afin de contribuer à la propreté urbaine, la Ville de Troyes souhaite mettre à disposition des corbeilles urbaines proposant la collecte classique de déchets peu volumineux mais également la fonction cendrier. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de ces équipements selon un modèle créé par la Ville de Troyes, visualisable sur le fichier « carnet A » joint aux documents de la consultation.

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Fournitures

Secteur d'activité : Meubles et produits des industries diverses

Date de publication : 26/11/2018

Date limite de remise des plis : 19/12/2018 17:00

La présente consultation est lancée en supplément du lot n°2 « espaces verts – arrosage » qui a fait l’objet d’une précédente procédure dans le cadre de l'aménagement de requalification du quartier Saint Nicolas.

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Travaux

Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments

Date de publication : 26/11/2018

Date limite de remise des plis : 20/12/2018 17:00

Les prestations consistent à concourir aux dispositifs prévisionnels de secours à personnes mis en place pour la couverture des risques à l’occasion des manifestations ou rassemblements de personnes organisés par la Collectivité, conformément aux dispositions prévues dans le référentiel national des missions de sécurité civile (RNMSC).

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Services

Secteur d'activité : Autres prestations de services

Date de publication : 26/11/2018

Date limite de remise des plis : 20/12/2018 17:00

Travaux d'aménagement paysager des espaces verts du parking Mitantier

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Travaux

Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments

Date de publication : 03/12/2018

Date limite de remise des plis : 26/12/2018 17:00

Information déclaration sans suite de la procédure + consultation directe sur le fondement des dispositions de l’article 30-I-2° du décret du 25 mars 2016 relatif au marchés publics.

Mode de passation : Article 30 restreint

Type de marché : Travaux

Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments

Date de publication : 07/12/2018

Date limite de remise des plis : 20/12/2018 17:00

La présente consultation a pour objet l’aménagement d’une voie verte sur le site de l’éco-quartier. Une première tranche de travaux de cette voie verte a été exécutée (Lot n° 1 du marché subséquent n°13 accord-cadre multi-attributaires pour les travaux neufs et l’entretien de la voirie 2016/2020) en début de l’année 2018. La présente consultation porte sur les travaux d’aménagement d’une 2ème tranche de la voie verte sur l’Eco-quartier qui rejoint la rue Brocard. La réalisation de cette 2ème tranche nécessite de lancer 2 lots : - Lot n°2 : création d’un cheminement, pose de mobilier urbain, engazonnement; - Lot n°3 : espaces verts, plantation de végétaux. La présente consultation porte uniquement sur le lot n°3 décrit ci-dessus.

Mode de passation : Procédure adaptée ouverte

Type de marché : Travaux

Secteur d'activité : Travaux d'infrastructures

Date de publication : 07/12/2018

Date limite de remise des plis : 10/01/2019 17:00

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