Vous êtes ici :

Tarifs

Tarifs 2016 pour une occupation ponctuelle du domaine public

Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016

  • Neutralisation de la place de stationnement | Déménagement | Nacelle | Véhicule atelier (sur stationnement payant et stationnement hors zone de stationnement)

Forfait journalier par place occupée ou équivalent de place occupée = 6,80 €
Forfait demi-journée par place occupée ou équivalent de place occupée = 3,40 €
Déménagement zone piétonne = gratuit

  • Dépôt de matériaux (sable - bois...)

Pour une durée supérieure à 2h00 = Forfait par jour 16,50 €

  • Benne

Forfait par benne et par jour 9,00 €

  • Clôtures et échafaudages (sauf échafaudages suspendus) | Cabane de chantier | Grue

0.27 € le m2 par jour (minimum de perception : 5,00 €)

  • Chargement / Déchargement

Pour une durée maximale de 2h00 - hors zone de stationnement = gratuit


Tarifs 2016 pour une occupation pour activité commerciale

Tarifs en euros – au m² / par an - applicables à compter du 1er janvier 2016 (sauf dispositions particulières)

ZONESTERRASSESETALAGESSTOP TROTTOIR
FERMEES OUVERTES 1er A compter du 2e
0 87,00 € 31,50 € 27,50 € 88,00 € 176,00 €
1 82,00 € 29,50 € 25,50 €
2 74,00 € 26,50 € 23,50 €
3 67,50 € 23,50 € 21,50 €
4 55,00 € 18,50 € 17,50 €
A 70% de la zone d'origine 70% de la zone d'origine 70% de la zone d'origine 70% de la zone d'origine -
B Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit -

Zones

  • Zone 1 - Place Foch, place Alexandre Israël et rue Aristide Briand
  • Zone 1 - Hyper centre-ville
  • Zone 2 - Autres rues du corps du Bouchon de champagne + rue de la Cité
  • Zone 3 - Tête du Bouchon de champagne
  • Zone 4 - Extérieur du Bouchon de champagne
  • Zone A - Quartiers à proximité des travaux de requalification du centre-ville*
  • Zone B - Quartiers au coeur des travaux de requalification du centre-ville*

* Les quartiers des zones A et B seront redéfinis par décision du Maire en fonction de l'avancement des travaux de requalification

Places et rues concernées par la zone 1

- rue Champeaux
- rue Molé
- rue Paillot de Montabert (entre Molé et Charbonnet)
- rue Emile Zola
- rue Urbain IV (entre 15\20 et République)
- rue de la Clé d'Or
- rue du Coin Coignier
- rue des Champs
- rue Mignard
- place Jean Jaurès
- place du Marché au Pain


Diminuer la taille de la police (x-small).Augmenter la taille de la police (medium).Augmenter les contrastes en inversant les couleurs. La mise en forme courante correspond à celle par défaut.Ajouter aux favoris

Contact

Service Commerce - Artisanat
7, rue Aristide Briand 10000 Troyes
Tél. : 03 25 42 68 34
Fax : 03 25 42 34 14

Mail : commerce-artisanat@ville-troyes.fr