Marchés en cours
INFO COVID-19
Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.
Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr
Conformément au décret relatif aux marchés publics, les collectivités locales sont tenues de mettre à disposition par voie électronique les procédures formalisées. Le but est de permettre à toute entreprise de télécharger le dossier de consultation et de remettre à la ville sa candidature et son offre par voie électronique sécurisée.
Les marchés en cours de consultation
Ces procédures sont classées par date de réponse et précisent le type de marché.
L’accès à la plateforme dématérialisée s’effectue en cliquant sur le lien “Détail” se trouvant à coté des dossiers vous intéressant.
Pour tout complément d’information, n’hésitez pas à contacter la direction de la Commande publique :
tél. : 03 25 42 68 45
fax : 03 25 42 34 47
commande.publique@ville-troyes.fr
Communiqué : dématérialisation des procédures
- Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques. - En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par téléphone au 03 25 42 68 45 – par fax au 03 25 42 34 47 ou par mail : commande.publique@ville-troyes.fr
Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !
LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS
Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr.
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS D’ELECTROMENAGER
L'accord-cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre le CMAS de Troyes, la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, dont la VILLE DE TROYES assure la coordination au nom de l’ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Identification du coordonnateur du groupement : VILLE DE TROYES Les prestations concernent l’achat de matériels d’électroménager tels que décrits dans le cahier des clauses particulières (CCP) et le bordereau de prix unitaires (B.P.U). Durée de l'accord-cadre : L’accord-cadre sera conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, pour une période d’un an sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 3 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si l’entité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au plus tard un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d’acheteur, une lettre de non-reconduction.
Date de publication : 04/04/2024
Date limite de remise des plis : 29/04/2024 17:00
Prestations de service de représentant et de sécurité incendie, de sécurité des biens et/ou des personnes
Concernant la présente consultation, la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, la commune de Troyes, le CMAS de Troyes et l’EPA la Maison du Boulanger ont envisagé de s’associer en vue de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques pour des prestations de service et de représentation et de sécurité incendie, de sécurité des biens et/ou des personnes en formant un groupement de commandes. La ville de Troyes a été désignée comme le coordonnateur dudit groupement jusqu’à la notification du marché. Chaque entité aura à sa charge de l’exécuter. Sont exclus du marché, les prestations SSIAP et de sécurité lors de manifestations dans les lieux ou établissements possédant déjà leur propre service de sécurité ou si une autre entreprise est titulaire d’un marché en cours. Conformément aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5, et de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes allotis avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement fixé comme suit : Lot n°1 Prestations de service de représentation et de sécurité incendie pour les besoins de la commune de Troyes Montant maximum annuel HT : 600 000 € Lot n°2 Prestations de service de représentation et de sécurité incendie pour les besoins du CMAS de Troyes Montant maximum annuel HT : 300 000 € Lot n°3 Prestations de service de représentation et de sécurité incendie pour les besoins de l’EPA la Maison du Boulanger Montant maximum annuel HT : 160 000 € Lot n°4 Prestations de service de représentation et de sécurité incendie pour les besoins de Troyes Champagne Métropol Montant maximum annuel HT : 100 000 €
Date de publication : 21/03/2024
Date limite de remise des plis : 29/04/2024 17:00
Location, pose et dépose de chalets décorés et animés pour le marché de Noel 2024/2025
Dans le cadre des festivités de fin d’année, la ville de Troyes, pouvoir adjudicateur, propose un programme d’animations diversifié visant à développer l’attractivité du centre-ville en entretenant la féérie et la magie des fêtes de Noël tout en préservant le côté traditionnel de ce rendez-vous. Afin de renouveler son offre d’animations durant les fêtes de fin d’année, la Ville de Troyes souhaite s’attacher les compétences d’un prestataire spécialisé pour la mise en place de chalets décorés et animés alliant la thématique d’un Noël féérique/magique mais également traditionnel dans le cadre d’un marché de Noel. La prestation de location qualifiée marché de fourniture au sens de l’article Article L1111-3 du code de la commande publique s’étendra sur une saison correspondant aux festivités de fin d’année 2024. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec une quantité minimale et une quantité maximale de chalets loués pour chacun des lots fixés comme suit : Lot n°1 : Location de chalets décorés ambiance Noel Quantité minimale : 22 chalets quantité maximale : 25 chalets Lot n°2 : Location de chalets proposant une animation intégrée Quantité minimale : 2 chalets quantité maximale : 4 chalets Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux prestations réellement commandées et exécutées. La durée de l’animation s’étendra sur 4 semaines. Le lancement aura lieu le vendredi 29 novembre avec un arrêt le dimanche 29 décembre à 18h00. La durée de 4 semaines n’inclut pas les périodes de montage et démontage, ni les prestations de création.
Date de publication : 02/04/2024
Date limite de remise des plis : 29/04/2024 17:00
Construction d'un restaurant scolaire et d'une salle d'évolution au groupe scolaire Jacques-Yves Cousteau à Troyes
La Ville de Troyes souhaite implanter un restaurant scolaire commun pour le groupe scolaire Jacques-Yves Cousteau et une salle d’évolution sur la parcelle de l’école élémentaire. La Ville de Troyes souhaite implanter un restaurant scolaire commun pour le groupe scolaire Jacques-Yves Cousteau et une salle d’évolution sur la parcelle de l’école élémentaire. A terme, cela permettrait de pouvoir fermer le gymnase Vaillant qui présente un risque majeur pour l’accès des élèves car il se situe de l’autre côté de la rue Edouard Vaillant, de fermer le restaurant scolaire actuel, difficile d’accès pour son fonctionnement quotidien et enfin de concentrer tous les besoins du groupe scolaire dans son enceinte en limitant les interactions avec l’extérieur ce qui permet un renforcement de la protection des élèves contre les intrusions. Ce nouvel équipement sera composé d’une salle d’évolution, d’une cuisine et deux salles de réfectoire (une pour la maternelle et une pour le primaire). Cette opération de travaux est décomposée en 12 lots. La présente consultation concerne les lots n° 2 à 12. Le lot n°1 « Désamiantage, déplombage, démolitions » a été attribué. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. l’opération est décomposée en 12 lots définis comme suit : Lot n° 1 : Désamiantage, déplombage, démolitions (lot attribué): lot n° 2 : VRD; lot n° 3 : Gros œuvre / Carrelage / Faïence / Ravalement; lot n° 4 : Charpente / Ossature bois / Bardage; lot n° 5 : Couverture / Étanchéité; lot n° 6 : Menuiseries extérieures / Serrurerie; lot n° 7 : Aménagements intérieurs; lot n° 8 : Peintures / Sols souples; lot n° 9 : Chauffage / Ventilation / Climatisation; lot n° 10 : Électricité; lot n° 11 : Ascenseur et Lot n° 12 : Équipement de cuisine. La durée globale du marché, tous corps d’état confondus, est fixée à 36 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d’exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation. Le délai global d’exécution des travaux tous corps d’état confondus est de 15 mois y compris la période de préparation. Le délai d’exécution propre à chacun des lots s’insère dans ce délai global et comprend : - La période de préparation d’une durée de 4 semaines pour chacun des lots débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. - Le délai d’exécution propre à chacun des lots débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel d’exécution et du calendrier détaillé d’exécution établi durant la période de préparation. La visite du site est obligatoire pour les lots 2, 3, 4, 5, 9 et 10. Elle sera effectuée sur rendez-vous uniquement, pris par le candidat auprès de Madame Alice Dardaine – 06.07.32.51.84 – Mail : alice.dardaine@ville-troyes.fr ou en cas d'absence Monsieur Florent Dobosz - 03.25.76.29.19 ou 06.21.30.71.33 – Mail : florent.dobosz@troyes-cm.fr. Clause d'insertion par l'activité économique obligatoire : les entreprises soumissionnant aux lots n°2, n°3, n°7 et n°9 doivent s’engager à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Se référer à l'article 3-8 du RC).
Date de publication : 03/04/2024
Date limite de remise des plis : 30/04/2024 17:00
Travaux de rénovation au Théâtre de Champagne Phase 2 - Rénovation des étanchéités des terrasses, des baies du tambour du dôme
Dans le cadre des travaux de rénovation du Théâtre de Champagne, situé rue Louis Mony à Troyes, le présent marché porte sur la phase 2 - Rénovation des étanchéités des terrasses, des baies du tambour du dôme. Contexte de la consultation Les étanchéités des terrasses du théâtre de Champagne sont défectueuses. Leur mauvais état nécessite la reprise globale des complexes d’étanchéité. Les descentes d’eau pluviales sont de qualité et matériaux divers. Elles sont le plus souvent fendues. Elles seront à remplacer par de nouvelles descentes d’eau pluviales en fonte cannelées à l’identiques de celle d’origine. Certains seuils des portes donnant sur les terrasses doivent être remontés pour répondre aux caractéristiques et valider l’efficacité de l’étanchéité des terrasses. Ces portes seront ainsi remplacées et adaptées à de nouveaux seuils. Les baies cintrées présentent des faiblesses tant structurelles que dans les volumes verriers. Elles ne sont plus toujours étanches. Les 15 baies cintrées seront remplacées compris un seuil adapté pour celles en contact directes avec les terrasses. Le projet prend en compte la mise en sécurité des terrasses avec installation de lignes de vie, limitation des ouvertures de portes donnant sur les terrasses de type inaccessibles ; la rénovation de 2 crinolines et de l’escalier d’accès au local poursuite et la réalisation et l’installation d’une rambarde en symétrie de celle existante sur l’escalier de toiture du dôme. Enfin il comprend la mise en peinture des menuiseries bois et métalliques neuves et restaurées. A titre indicatif : - date prévisionnelle de notification : mi-juin 2024 - date prévisionnelle de début de la période de préparation : fin juin 2024 - date prévisionnelle de début des travaux : juillet 2024 Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail. Références à la nomenclature européenne (CPV) : Lot n°1 Objet principal : 45262522-6 - Travaux de maçonnerie Objet secondaire : 45262100-2 - Travaux d'installation d'échafaudages Lot n°2 Objet principal : 45261210-9 - Travaux de couverture Lot n°3 Objet principal : 45261420-4 - Travaux d'étanchéification Lot n°4 Objet principal : 45421000-4 - Travaux de menuiserie Lot n°5 Objet principal : 44316510-6 - Ferronnerie / 45421000-4 - Travaux de menuiserie Lot n°6 Objet principal : 45442100-8 - Travaux de peinture
Date de publication : 02/04/2024
Date limite de remise des plis : 02/05/2024 17:00
Travaux de sécurisation des clôtures de l'école maternelle et de l'accueil de loisirs Louis Dumont
La consultation porte sur les travaux de sécurisation des clôtures de l’école maternelle et de l’accueil de loisirs Louis Dumont. Cette consultation porte uniquement sur les lots n°1 « Maçonnerie/Dépose » et n°2 « Clôtures » étant donné que les travaux liés au lot n°3 seront effectués en régie ou par l’entreprise adjudicataire de l’accord-cadre relatif aux travaux de maintenance courante dans les bâtiments communaux. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1 et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. La durée globale du marché est de 8 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d’exécution sera effectué avec l’entreprise titulaire durant la période de préparation. Le délai global d’exécution des travaux tous lots confondus est de 6 semaines comprenant y compris la période de préparation : La période de préparation d’une durée de 3 semaines pour chacun des lots, débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d'exécution du lot n°1 est de 1 semaine et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel et du calendrier détaillé d’exécution établit durant la période de préparation. L’ordre de service sera notifié au titulaire et vaudra ordre de service de démarrage aux dates prévues par le calendrier détaillé d’exécution. Le délai d'exécution du lot n°2 est de 3 semaines et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel et du calendrier détaillé d’exécution établit durant la période de préparation.
Date de publication : 10/04/2024
Date limite de remise des plis : 13/05/2024 17:00
Mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une résidence autonomie dans le quartier Jules Guesde (Troyes) pour le Cmas de la Ville de Troyes
Le marché objet de la présente consultation a pour objet de confier au mandataire le soin de réaliser le programme d’opération d’un construction neuve à destination des personnes âgées au nom et pour le compte du maître d’ouvrage conformément aux dispositions des articles L.2422-5 et suivants du code de la commande publique. A cet effet, le maître d’ouvrage confère au mandataire le pouvoir de le représenter pour l’accomplissement des actes juridiques relevant des attributions du maître d’ouvrage, dans le cadre d’un mandat régi par les textes législatifs précités et par les dispositions du présent marché. Les ouvrages objets du présent mandat devront répondre au programme et respecter l’enveloppe financière globale, ainsi que le calendrier prévisionnel de réalisation. La mission consistera en la définition, le suivi d’études et de la réalisation des travaux sur une parcelle d’environs 4000m2. Situé quartier Jules Guesde à Troyes qui fait actuellement l’objet d’une rénovation urbaine. La délégation de maitrise d’ouvrage concerne la construction d’une résidence autonomie. L’objectif de la résidence autonomie serait d’accueillir des personnes âgées de plus de 60 ans, troyennes, et toujours autonome. Cette résidence comprendra 50 logements d’environs 50 m2 (46 m2 minimum), réparties sur plusieurs niveaux, de 3 logements de fonctions ainsi qu’une chambre d’hôtes. La structure sera découpée en plusieurs espaces : d’une part les unités de vie et d’autre part les espaces communs ainsi que les espaces extérieurs. La résidence bénéficiera d’un parking de 17 places réservées. Le CMAS de la ville de Troyes prévoit un démarrage des travaux à l’été 2025. Ce site accueillait historiquement des activités industrielles avant la construction de plusieurs immeubles d’habitations occupant dès lors, une place prédominante dans le quartier. Le présent mandat est exercé par le mandataire désigné, sous l’autorité du maître d’ouvrage et en concertation permanente avec les instances, directions et services concernés du CMAS tels que décrits dans les articles suivants au sein de la convention de mandat.
Date de publication : 13/04/2024
Date limite de remise des plis : 15/05/2024 17:00
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'impressions
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur des prestations d’impressions pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés.
Date de publication : 17/04/2024
Date limite de remise des plis : 17/05/2024 17:00
Remplacement des deux chaudières de la piscine Zins à Troyes
Le présent marché porte sur les travaux de remplacement des deux chaudières de la piscine Zins situé Rond-point Wood et West à Troyes. A titre indicatif : - date prévisionnelle de notification : mi juin 2024 - date prévisionnelle de début de la période de préparation : fin juin 2024 - date prévisionnelle de début des travaux : juillet 2024 Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail. Références à la nomenclature européenne (CPV) : Objet principal : 45331110-0 - Travaux d'installation de chaudières Objet secondaire : 45262660-5 - Travaux de désamiantage
Date de publication : 19/04/2024
Date limite de remise des plis : 21/05/2024 17:00
Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15
La présente consultation porte sur la construction d’une tribune au stade Gaston Arbouin, y compris vestiaires, autres locaux et aménagement des extérieurs. Le Stade Gaston Arbouin est le site historique accueillant le club de motoball du Sporting Union Motocycliste de l'Aube (SUMA). Il se situe 106 avenue Robert Schumann à Troyes. La volonté de la Ville est de proposer un stade avec des équipements à la hauteur des évènements qui ont lieu en son sein et d’accueillir le public, toujours plus nombreux, mais aussi les équipes, dans les meilleures conditions d’installation et de sécurité. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail. Clause environnementale : En application de l'article 7 du CCAG Travaux, les conditions d'exécution du marché devront être effectuées dans le respect des prescriptions législatives et réglementaires en vigueur en matière d’environnement, de sécurité et de santé des personnes, et de préservation du voisinage. Critère de jugement des offres relatif à l’environnement portant sur la gestion des déchets générés par le chantier par phase de travaux et démarche environnementale pour chacun des lots. Clause d’insertion obligatoire : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, la Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code des marchés publics, les entreprises s’engagent, pour l'exécution des lots indiqués ci-dessous, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente, sur la durée totale de l’opération : - Lot n° 1 : 455 heures de travail - Lot n° 3 : 385 heures de travail - Lot n° 4 : 350 heures de travail - Lot n° 5 : 210 heures de travail - Lot n° 7 : 210 heures de travail - Lot n° 8 : 280 heures de travail - Lot n° 10 : 105 heures de travail - Lot n° 12 : 420 heures de travail - Date prévisionnelle de notification du marché : juin 2024 - date prévisionnelle de début de la période de préparation : juillet 2024 - date prévisionnelle de début des travaux : octobre 2024 Visite obligatoire pour les lots n° 1, 8, 12, 13, 14 et facultative pour tous les autres lots (voir modalités dans le réglement de la consultation).
Date de publication : 13/04/2024
Date limite de remise des plis : 27/05/2024 17:00