Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Travaux
Secteur d'activité :
Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments
Date de publication :
18/04/2012
Date limite de remise des plis :
22/05/2012 18:00
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire le flashage, l'impression, le façonnage et la mise sous blister du journal mensule interne "Vitamine" de la Ville de Troyes (mise sous blister également des fiches de paie des agents et de documents annexes).
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Services
Secteur d'activité :
Reprographie, impression
Date de publication :
02/05/2012
Date limite de remise des plis :
25/05/2012 18:00
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire le tir du feu d'artifice du 13 juillet 2012 (installation et exécution).
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Services
Secteur d'activité :
Services récréatifs, culturels et sportifs
Date de publication :
03/05/2012
Date limite de remise des plis :
25/05/2012 18:00
La forme du marché revêt le caractère d'un achat.
Le marché est composé de quatre lots définis ci-après.
La consultation est passée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 26-ii-2 et 28 du Code des Marchés Publics.
Le présent marché est un marché ordinaire, non reconductible, conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2012.
Le délai de livraison des fournitures sera celui sur lequel s'engagera le titulaire dans l'acte d'engagement propre au lot concerné, sans que celui-ci ne puisse excéder la date limite de validité du marché.
Attention : une option dont la réponse est obligatoire est prévue pour le lot no1 et porte sur l'acquisition d'un véhicule supplémentaire
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Fournitures
Secteur d'activité :
Produits de l'industrie automobile
Date de publication :
07/05/2012
Date limite de remise des plis :
04/06/2012 18:00
La consultation porte sur les prestations suivantes "REAMENAGEMENT DES AVENUES CHOMEDEY DE MAISONNEUVE ET MAJOR GENERAL GEORGES VANIER - PHASE 2 : GIRATOIRE SARRAIL".
Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail.
Le marché est décomposé en 2 lots définis ci-après.
Le délai global d'exécution de l'ensemble des lots est de 5 mois ½, période de préparation de 15 jours comprise. Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble.
Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage :
Lot n° 4 : 5 mois, dont 15 jours de préparation
Lot n° 5 : 2 mois ½, dont 15 jours de préparation
Attention : clause d'insertion pour le lot n° 4 uniquement.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière en application de l'article 35.I du code des marchés publics et à ce titre rejetée et non analysée.
La visite des lieux est vivement recommandée et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris auprès de Monsieur GAILLARD (03-25-42-33-69) ou de Monsieur PETITDEMANGE (03-25-42-33-83).
Mode de passation :
Appel d'offres ouvert
Type de marché :
Travaux
Secteur d'activité :
Travaux d'infrastructures
Date de publication :
24/04/2012
Date limite de remise des plis :
06/06/2012 18:00
la consultation porte sur la réalisation d'analyses dendrochronologiques pour le compte de la ville de Troyes. Le contexte est le suivant : le marché a pour objectif de préciser les attentes du service du Secteur Sauvegardé de la ville de Troyes en matière de dendrochronologie. Le territoire concerné par les études du Service Secteur Sauvegardé est celui du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (Psmv) de la ville de Troyes.
Les recherches menées au sein du Secteur Sauvegardé ont pour objectif de constituer une documentation portant sur l'architecture et l'histoire patrimoniale. Elles sont essentiellement fondées sur l'analyse de sources d'archives, aussi bien textes manuscrits ou imprimés (guides, actes notariés, règlements d'urbanisme...) que documents iconographiques (cartes postales, photographies, dessins, plans...).
La consultation est passée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 26-ii-2 et 28 du Code des Marchés Publics.
Le marché sera conclu pour une période de quatre ans fermes à compter de sa date de notification au titulaire.
Attention : Une visite des lieux d'exécution du marché est OBLIGATOIRE et conditionne la validité des offres reçues.
A cette occasion, un certificat de visite sera remis à chaque candidat et devra impérativement être joint au dossier composant l'offre transmise par chaque soumissionnaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le pouvoir adjudicateur décide de faire application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et de conclure un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en valeur respectivement à 20 000 euros (H.T.) et à 80 000 euros (H.T.) sur la durée totale du marché.
Refus des variantes.
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Services
Secteur d'activité :
Autres prestations de services
Date de publication :
11/05/2012
Date limite de remise des plis :
08/06/2012 18:00
La présente consultation a pour objet de confier la restauration d'objets d'art d'églises classées.
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Services
Secteur d'activité :
Autres prestations de services
Date de publication :
16/05/2012
Date limite de remise des plis :
08/06/2012 18:00
Il s'agit d'un marché à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification au titulaire jusqu'au 31 sécembre 2012.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum sur la durée du marché : 67 000 EUR ht
Montant maximum sur la durée du marché : 100 000 EUR ht
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Fournitures
Secteur d'activité :
Machines de bureau et matériel informatique
Date de publication :
14/05/2012
Date limite de remise des plis :
11/06/2012 18:00
Cette consultation concerne la reprise des concessions funéraires échues et/ou en état d'abandon dans le cas d'une concession perpétuelle, ou lorsqu'une concession temporaire, trentenaire ou cinquantenaire n'a pas été renouvelée dans les 2 années qui suivent son expiration.
Les travaux consistent en :
- retrait des monuments et ornements funéraires,
- creusement des concessions,
- exhumations des corps et mise en reliquaire,
- destruction des semelles et des caveaux,
- nettoyage des fosses,
- comblement des fosses et remise en état de l'emplacement
- prise en charge des gravats et déchets.
Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte
Type de marché :
Travaux
Secteur d'activité :
Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments
Date de publication :
16/05/2012
Date limite de remise des plis :
11/06/2012 18:00
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de désherbage des voiries et accessoires de voirie sur le territoire de la Ville de Troyes, avec la mise en application de techniques les plus respectueuses possible pour l'environnement.
Seules les méthodes alternatives de désherbage (thermiques, mécaniques, manuelles ou autres) respectueuses de l'environnement sont autorisées. L'utilisation de produits (chimiques ou autres) présentant un risque de pollution pour le sol et les nappes phréatiques est strictement interdit.
Mode de passation :
Appel d'offres ouvert
Type de marché :
Services
Secteur d'activité :
Autres prestations de services
Date de publication :
03/05/2012
Date limite de remise des plis :
15/06/2012 18:00
Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'abattage, l'essouchage, l'élagage et la taille des arbres dans les parcs, squares, espaces verts d'accompagnement de voirie public.
Mode de passation :
Appel d'offres ouvert
Type de marché :
Services
Secteur d'activité :
Espaces verts
Date de publication :
07/05/2012
Date limite de remise des plis :
18/06/2012 18:00