Vous êtes ici :

Autorisation de stationnement / benne à gravat / clôture / échafaudage

Formulaire autorisation de stationnement / benne à gravat / clôture / échafaudage

Pour que des emplacements de stationnement soit réservés par arrêté municipal, la demande doit être faite 10 jours avant la date souhaitée.
Toute demande effectuée en dehors de ces délais ne donnera lieu qu’a une autorisation de stationner sans réservation d’emplacement.

Autorisation de stationnement / benne à gravat / clôture / échafaudage

* Champs obligatoire

Information sur le demandeur

Renseignements sur la demande





Si votre demande concerne un échafaudage : Taille de l'échafaudage *

Dates et durée de l'occupation

Informations sur le véhicule

Captcha antispam

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 réformée, vous disposez d'un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Afin d'exercer ce droit nous vous invitons à nous contacter.

Diminuer la taille de la police (x-small).Augmenter la taille de la police (medium).Augmenter les contrastes en inversant les couleurs. La mise en forme courante correspond à celle par défaut.Ajouter aux favoris

Contact

Service Commerce - Artisanat
7, rue Aristide Briand 10000 Troyes
Tél. : 03 25 42 68 34
Fax : 03 25 42 34 14

Mail : commerce-artisanat@ville-troyes.fr