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Organiser un événement

Vous voulez monter une manifestation culturelle, organiser une compétition sportive, un spectacle ? Vous trouverez ci-dessous les principaux éléments qui vous aideront à monter votre projet, trouver le matériel, les locaux, obtenir les autorisations ou ouvrir une buvette.

D'une manière générale, il vous faudra :

  • trouver le financement auprès des organismes et des partenaires locaux (Ville de Troyes, partenaires privés...)
  • trouver le matériel nécessaire (équipements sportifs, local d'activité...)
  • obtenir les autorisations éventuelles (occupation du domaine public...
    attention : pensez aux délais nécessaires pour obtenir certaines autorisations - ex : occupation du domaine public = 2 mois avant
  • respecter les dispositions liées à la création éventuelle d'une buvette
  • assurer la promotion de l'événement
    attention : pour certains médias, notamment la presse écrite à parution mensuelle, il vous faudra effectuer vos démarches de communication au moins un mois et demi avant la date de votre manifestation

Enfin, sachez que l'association organisatrice est responsable civilement, pénalement et fiscalement des adhérents et des tiers. Vous êtes donc tenus de prendre les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité de tous.

Manifestation sur la voie publique

Quel que soit l'objet de votre manifestation - marché aux puces, manifestation sportive, etc. -, les autorisations sont à demander aux établissements publics de la ville.

Il est à noter que certaines manifestations, tels que les événements sportifs, imposent certaines conditions. Nous vous conseillons donc de bien vous renseigner avant d'engager toute démarche.

CONTACTS
Service Animation sportive - Maison des Associations - 63 avenue Pasteur - 10000 Troyes
tél. 03 25 42 20 20 
Service du Protocole - Mairie de Troyes - place Alexandre Israël - BP 767 - 10000 Troyes
tél. 03 25 42 33 33

Buvette, débit de boisson

Buvette temporaire
  • Il existe 2 types de buvettes :
    - manifestation publique (5 autorisations annuelles)
    - foire, vente, fête publique

  • 4 conditions
    - uniquement des boissons de groupe 1 et 2
    - demander une autorisation administrative délivrée par arrêté du maire de Troyes
    - respecter les zones protégées : hôpitaux, édifices religieux, terrains de sport...
    - la publicité est interdite si la buvette temporaire vend de l'alcool

  • Cas particulier : associations sportives
    - dérogation possible pour ouvrir un débit de boisson sur les lieux d'activités sportives (terrains de sport, stades...)
    - faire une demande auprès du maire de Troyes, au plus tard 3 mois avant la date de la manifestation
Buvette permanente
  • Pour des débits de boissons alcoolisées (catégories 2, 3, 4) : ces buvettes sont strictement réglementées (selon le nombre de débits déjà existants, interdiction dans certaines zones protégées, autorisation exceptionnelle accordée pour la catégorie 4).

  • Pour les débits de boissons non alcoolisées (catégorie 1) : l'ouverture n'est pas contrainte par la réglementation administrative des débits de boissons.
Fiscalité
Des exonérations sont possibles lorsque l'association ne dépasse pas les six manifestations
annuelles ou si l'association a un caractère a un caractère ponctuel.
Direction des services fiscaux - Hôtel des impôts - 17 boulevard du 1er RAM - Troyes -
tél. 03 25 41 68 00



Pour obtenir des informations concernant les autorisations et licences :
Service Commerce-Artisanat
- mairie de Troyes - place Alexandre Israël - BP 767 - 10026 Troyes - tél. 03 25 42 34 94

Droits d'auteur

La diffusion d'oeuvres de toutes sortes dans un lieu public est strictement encadrée par la loi. Généralement, vous serez redevables des droits d'auteurs en fonction des conditions dont ces oeuvres sont reproduites, que ce soit des documents audiovisuels ou sonores, des photographies ou des oeuvres littéraires.
Vous serez donc tenus de prendre les dispositions nécessaires auprès des organismes chargés des intérêts des auteurs.

Contact
Sacem
- BP 4041 - 32 boulevard Victor Hugo - 10000 Troyes cedex - Tél. 03 25 40 69 70
www.sacem.fr

Régime fiscal liés aux manifestations associatives

Des dispositions particulières sont mises en place concernant l'organisation de certaines manifestations (impôt sur les spectacles, conditions d'exonération suivant le nombre de spectacles annuels...).
Pour connaître les modalités fiscales, contacter les services fiscaux.

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contact

Service Vie associative
Maison des Associations

63 avenue Pasteur
10000 Troyes
Tél. : 03 25 42 20 10
Fax : 03 25 75 87 49 
Mail : vieassociative@ville-troyes.fr

• Martine Blondelet - chef du service
mail : m.blondelet@ville-troyes.fr

• Armelle Bonamy - valorisation des aides indirectes et suivi des subventions

Laurent Chailley - accueil, information et gestion des salles de la MDA et de la MAA

Johnny Dormeux - sécurité, accueil, information et gestion des salles de la MDA et de la MAA

Jennifer Garnier - accueil, information et gestion administrative

Nathalie Hebmann - gestion administrative et accueil

Rosie Nadal - développeur informatique et animation
mail : r.nadal@ville-troyes.fr

Laurent Voulquin - référent sécurité, accueil, information et gestion des salles de la MDA et de la MAA